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De la certitude à la confiance

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Jérémie van Meerbeeck

Deuxième partie. Histoire d'un besoin, récit d'une idée

Histoire d’un besoin, récit d’une idée

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Extrait du texte

Plus nous avançons en droit civil, plus nous constatons que l’histoire, bien mieux que la logique ou les théories, est seule capable d’expliquer que nos institutions sont telles qu’elles existent, et comment il se fait qu’elles sont telles qu’elles existent.
H. De Page

158. — Selon la conception traditionnellement reçue, la sécurité juridique est dérivée de la notion, essentiellement allemande, d’Etat de droit634. Selon certains auteurs, le principe de sécurité juridique est « en tant que tel inconnu de l’ordre juridique français635 » alors que les juristes de droit continental sont tentés de le soustraire de l’incertain droit jurisprudentiel de common law636. Trois raisons militent cependant en faveur d’une investigation remontant, temporellement, avant la consécration du Rechtsstaat et dépassant, géographiquement, le cadre du droit allemand. Tout d’abord, la plupart des juristes partagent ce sentiment de P. Pescatore, pour qui la sécurité juridique constitue manifestement « une donn...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2014

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