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De la certitude à la confiance

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Jérémie van Meerbeeck

Première partie. La jurisprudence entre profusion et confusion

Conclusion de la première partie

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Extrait du texte

156. — Notre parcours nous a permis de nous familiariser avec les exigences qui sont attribuées par les juridictions de l’Union au principe de sécurité juridique. Il se révèle être au centre d’une constellation d’exigences, de notions et principes juridiques qui lui sont plus ou moins associés. Loin de l’impression de cohérence que la présentation de notre premier chapitre a pu laisser, un examen critique de la jurisprudence révèle une situation relativement chaotique, qui met en scène différentes logiques sous-jacentes au principe et qui opèrent le plus souvent de façon clandestine. Il convient cependant de prévenir toute critique qui serait trop rapidement dirigée contre les juridictions de l’Union en ce qui concerne les acceptions du principe de sécurité juridique qu’elles ont retenues. Elles correspondent en effet, pour la plupart, aux notions rattachées à ce principe par la doctrine, de droit national ou international. Les auteurs s’accordent ainsi sur les exigences de connaiss...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2014

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