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De la certitude à la confiance

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Jérémie van Meerbeeck

Première partie. La jurisprudence entre profusion et confusion

La jurisprudence entre profusion et confusion

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Extrait du texte

La règle de droit qui a pour fonction de tendre à corriger ce que l’homme ressent comme ses insuffisances a pour logique même de poursuivre l’harmonisation politique entreprise jusqu’à l’absolu. Mais l’organisation progressive aboutit peut-être à la désorganisation et la recherche éperdue de la sécurité à l’insécurité.
J.-P. Henry

20. — Peu de principes généraux du droit de l’Union européenne ont fait l’objet d’une jurisprudence aussi importante que celle relative au principe de sécurité juridique. Celui-ci est en effet repris dans plusieurs milliers de décisions de la Cour de justice et du tribunal de l’Union européenne54. Il est employé seul ou en combinaison avec d’autres règles, principes ou exigences qui sont considérés comme ses corollaires55, ses dérivés56, voire des sous-principes57. Dans un premier chapitre, nous tenterons, de la façon la plus exhaustive possible, de rendre compte de cette « nébuleuse de notions complémentaires58 ».

21. — L’emprise tentaculaire du principe de ...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2014

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