260 Jaramillo 2000, p. 21.
261 Minnerath 2010, p. 27.
262 Toso 2001, p. 35.
263 Concile Vatican II 1965 a, n. 63.
264 Concile Vatican II 1965 a, n. 12.
265 Boèce, Contre Euthychès et Nestorius, III, 1.
266 Saint Thomas d’Aquin, Summa Theologiae, I-II, 94,2.
267 Mounier 2001.
268 Maritain 1936.
269 Levinas 1995.
270 Pie XII 1944 (notre traduction de l’italien).
271 Jean XXIII 1963, n. 5.
272 Jean-Paul II 1991, n. 32.
273 Conseil pontifical Justice et Paix 2004, n. 107.
274 Dans toutes les sections consacrées aux « applications dans les coopératives », nous avons amplement recours aux références suivantes : ICA, en ligne, http://ica.coop/en/whats-co-op/co-operative-identity-values-principles ; MacPherson 1995 ; ACI 2013 ; ACI 2015.
275 ICA, en ligne, http://ica.coop/en/whats-co-op/co-operative-identity-values-principles ; consulté le 22 janvier 2018.
276 ACI 2015, p. 5.
277 L’article 22 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques des Nations unies de 1966, qui est juridiquement contraignant en droit international, stipule que : 1. Toute personne a le droit de s’associer librement à d’autres, y compris le droit de constituer des syndicats et d’y adhérer pour la protection de ses intérêts. 2. L’exercice de ce droit ne peut faire l’objet que des seules restrictions prévues par la loi et qui sont nécessaires dans une société démocratique, dans l’intérêt de la sécurité nationale, de la sûreté publique, de l’ordre public, ou pour protéger la santé ou la moralité publiques ou les droits et les libertés d’autrui.
278 ACI 2015, p. 5.
279 Belloncle (sans date), p. 3.
280 Laidlaw 1981, p. 77.
281 ACI, en ligne, http://ica.coop/en/whats-co-op/co-operative-identity-values-principles, consulté le 22 janvier 2018
282 Henrÿ 2013, p. 61.
283 ACI 2015, p. 17.
284 Jean-Paul II 1981, n. 15.
285 Jean-Paul II 1987, n. 15.
286 Millon-Delson 1993, p. 3.
287 Minnerath 2008, p. 51.
288 Höffner 1987, p. 39-40 (notre traduction de l’italien).
289 Combi & Monti 2005, p. 125.
290 Aristote, Politique 1252b, p. 10-29.
291 Saint Thomas d’Aquin, Summa contra Gentiles, III, 73.
292 de Tocqueville 1993, p. 109.
293 Luigi Sturzo (1871-1959) est un prêtre italien et un leader politique. En 1919, il fonde le parti populaire et devient son Secrétaire politique. Lors des élections de novembre 1919, le nouveau parti obtient environ un cinquième des sièges au Parlement et s’impose ainsi comme une force importante dans la politique italienne. La montée du fascisme contraint Sturzo à s’exiler, en Angleterre d’abord puis aux États-Unis ensuite, et son parti est officiellement interdit. Il renaît cependant après la chute de Benito Mussolini et est rebaptisé parti de la Démocratie Chrétienne. Sturzo revient en Italie après la Seconde Guerre mondiale et, en 1952, il est nommé sénateur à vie.
294 Discours prononcé lors du quatrième congrès national du Parti Populaire Italien, à Turin, le 12 avril 1923 (notre traduction de l’italien), cité dans Sorge 2006, p. 158-159.
295 Barroche 2008, p. 782.
296 Traité sur l’Union européenne, 92/C, 191/01, Article 3 B. Le principe est repris dans les traités suivants. L’actuel « traité de Lisbonne » lui consacre l’article 5 du traité sur l’Union européenne, dans lequel il définit la subsidiarité comme l’un des principes fondamentaux de l’Union, parallèlement aux principes d’attribution et de proportionnalité.
297 De Schoutheete 1997, p. 67-75.
298 Millon-Delson 1993, p. 124.
299 Hériard Dubreuil 2011.
300 Pie XI 1931, n. 86-88.
301 Jean XXIII 1961, n. 51-53.
302 Jean XXIII 1963, n. 140-141.
303 Concile Vatican II 1965 a, n. 75.
304 Jean-Paul II 1991, n. 48.
305 Conseil pontifical Justice et Paix 2004, n. 185.
306 Benoît XVI 2009, n. 57.
307 Conseil pontifical Justice et Paix 2004, n. 187.
308 ACI 2015, p. 77.
309 Pezzini 2015.
310 Nous utilisons l’expression consortium pour indiquer les diverses formes (groupe, union, union d’économie sociale, société coopérative européenne, etc.) qu’une association entrepreneuriale entre coopératives peut prendre. Il existe une variété d’instruments à disposition des coopératives, selon le cadre juridique national de chaque pays ; voir par exemple ECG 2003.
311 Pezzini 2008.
312 Noguès 2012, p. 24-28.
313 Pezzini 2001, p. 367-384.
314 Gosseries 2006, p. 1114-1116.
315 Combi & Monti 2005, p. 132.
316 Comte (dans son Cours de philosophie positive, vol. IV, 1839) a été parmi les premiers à utiliser le terme de solidarité pour exprimer la loi fondamentale en mesure d’expliquer et de connecter entre eux les événements sociaux selon deux perspectives : l’une, statique et l’autre, dynamique.
317 Durkheim, dans son texte De la division du travail social (1893), « distingue deux types de solidarité. La première, dite “mécanique”, est typique des sociétés pré-modernes de petite taille où la conscience collective est forte et homogène et où c’est l’identité entre les individus qui est source de solidarité. La seconde, dite “organique”, propre aux sociétés modernes, se nourrit de la division du travail qui génère un autre type de dépendance mutuelle (plus “objective” qu’affective) et de préoccupation pour autrui » (Gosseries 2006).
318 Pierre Leroux est initialement lié au socialisme utopiste ; il prend ensuite ses distances tant par rapport au libéralisme qu’au socialisme. Dans son travail De l’humanité (1840), il propose de « substituer la solidarité à la bienfaisance, […] en arguant qu’agir en faveur des moins nantis était une obligation et non une simple faculté. En ce sens, l’usage actuel du terme le rapproche certainement plus de la justice que de la charité ou de la bienfaisance. Pourtant, diverses théories de la justice pourraient nourrir une double réticence à l’encontre de la notion de solidarité : une critique internaliste et une crainte universaliste. » (Gosseries 2006)
319 Léon Bourgeois, dans son ouvrage majeur, Solidarité (1896 et 1914), expose les contenus essentiels et les conditions de praticabilité de la théorie de la solidarité sociale, ou « solidarisme », qu’il analyse et sépare en composantes factuelle et normative
320 Monti 2004, p. 77-86.
321 Koslowski 2000, p. 371.
322 Cassaigne 2011.
323 Concile Vatican II 1965a, n. 42.
324 Concile Vatican II 1965a, n. 30.
325 Paul VI 1967, n. 17.
326 Monti 2004, p. 83.
327 Jean-Paul II 1987, n. 38.
328 Cassaigne 2011.
329 Concile Vatican II 1965b, n. 8.
330 Jean-Paul II 1984, p. 45 (notre traduction de l’italien).
331 Conférence des évêques de France 2011, p. 53.
332 Conférence des évêques de France 2011, p. 57.
333 ACI, en ligne, http://ica.coop/en/whats-co-op/co-operative-identity-values-principles.
334 CoopFR, en ligne, http://www.entreprises.coop/7-principes-cooperatifs.html.
335 MacPherson 1995, p. 15-16 (notre traduction de l’anglais).
336 MacPherson 2011b, p. 214 (notre traduction de l’anglais).
337 MacPherson 2011b, p. 224 (notre traduction de l’anglais).
338 Chaque centrale coopérative a son propre fond mutuel : General Fond pour l’AGCI (http://www.agci.it/content/general-fond-spa) ; Fondosviluppo pour Confcooperative (http://www.fondosviluppo.coop/) ; Coopfond pour Legacoop (http://www.coopfond.it/).
339 Confédération générale des Scop, en ligne, http://www.les-scop.coop/sites/fr/le-reseau/accompagnement/outils-financiers.html
340 Soulage 2011, p. 174.
341 Plusieurs pays se sont inspirés de la législation italienne ; c’est le cas de la France, du Portugal, de l’Espagne, de la Grèce, du Québec, de la Pologne, de la Finlande, de la Corée… Cf. Borzaga & Spear 2004 ; Noya 2009 ; Roelants 2009 ; Commission européenne 2013 ; Galera 2017.
342 Gijselinckx, Zhao, & Novkovic 2014.
343 Lee & Kim 2013 ; Bidet & Eum 2011, p. 69-85.
344 Girard & Langlois 2008 ; Girard 2008 ; Girard 2009, p. 229-272.
345 Loi du 8 novembre 1991, n. 381, Disciplina delle cooperative sociali.
346 Pezzini 2008.
347 Pezzini & Zandonai 2010, p. 5-24.
348 ISTAT 2017 ; Depedri 2017, p. 308-320.
349 On trouvera une reconstitution complète et très intéressante des origines de la coopération sociale dans Borzaga & Ianes 2006.
350 Biagi 1995, p. 286.
351 Coatanéa 2011.
352 Le Crosnier 2009 ; Vitale 2010, p. 91-100.
353 Lasida 2014, p. 65-76.
354 Sen 2003 ; Putnam 1995.
355 Lasida 2014, p. 73.
356 Putnam 1995.
357 Lasida 2014, p. 73-74.
358 Laval 2014.
359 Coatanéa 2011.
360 Sorge 2006, p. 162.
361 Léon XIII 1885.
362 Léon XIII 1891, n. 22.
363 Léon XIII 1891, n. 27.
364 Ignace Berten relève que « Jusqu’il n’y a pas si longtemps, le bien commun paraissait être un concept très marqué “catho” », Berten 2009, p. 24.
365 Campanini 2014, p. 27.
366 Jean XXIII 1961, n. 65.
367 Coatanéa 2011.
368 Jean XXIII 1963, n. 6-7.
369 Concile Vatican II 1965a, n. 26.
370 Concile Vatican II 1965a, n. 74, 1.
371 Paul VI 1967, n. 3.
372 Paul VI 1967, n. 14.
373 Jean-Paul II 1987, n. 34.
374 Jean-Paul II 1967, n. 38.
375 Benoit XVI 2009, n. 6.
376 François 2013, n. 203.
377 François 2015, n. 23.
378 François 2015, n. 156.
379 Laidlaw 1981, p. 49.
380 Laidlaw 1981, p. 50.
381 MacPherson 2013, p. 5-7.
382 Borzaga & Galera 2012, p. 13.
383 Pezzini 2012a.
384 Hardin 1968.
385 Zamagni 2014, (notre traduction de l’italien).
386 Ostrom 1990.
387 Borzaga & Santuari 2001, p. 166-181 ; Pezzini 2008, p. 92-111 ; Pezzini 2009, p. 51-52.
388 C’est le cas, notamment, des bénévoles, dont le nombre ne peut pas dépasser la moitié de la base de sociétariat. En ce qui concerne les personnes défavorisées dans les coopératives de type B, la loi stipule qu’elles doivent être membres de l’organisation, même si elle ajoute que cela doit être compatible avec leur condition psycho-physique.
389 Selon la Loi 381 de 1991, « Réglementation des coopératives sociales », les coopératives sociales « ont comme objectif l’intérêt général de la communauté en vue de la promotion humaine et de l’intégration sociale des citoyens à travers : a. la gestion des services sociaux, sanitaires et éducatifs ; b. le déroulement d’activités diverses – agricoles, industrielles, commerciales ou de services – ayant pour but l’insertion dans le monde du travail de personnes défavorisées ».
390 Pezzini & Zandonai 2010, p. 5-24.
391 Pour plus d’informations sur cette expérience, voir le site : http://www.scic.coop/
392 Margado 2002, p. 23.
393 Demozzi & Zandonai 2007, p. 251-273 ; Borzaga & Tortia 2009 ; Cooperatives UK 2009 ; Borzaga, Depedri & Galera 2010 ; Legacoop 2011 ; Mori 2014.
394 Martini 2000, p. 1-3.
395 Pourtois & Damay 2012, p. 69.
396 Zask 2011.
397 Jean XXIII 1963, n. 44.
398 Jean XXIII 1963, n. 73-74.
399 Concile Vatican II 1965a, n. 68.
400 Concile Vatican II 1965a, n. 75.
401 Paul VI 1971, n. 47.
402 Jean-Paul II 1991, n. 46.
403 Conseil pontifical Justice et Paix 2004, n. 191.
404 Conseil pontifical Justice et Paix 2004, n. 190.
405 Vanek 1971, p. 1-2.
406 Birchall 1994.
407 Janes 2011, p. 27.
408 Girard 2001, p. 19.
409 Thériault 1995, p. 48.
410 Girard 2001, p. 21.
411 Defourny 1995, p. 16.
412 Marino 2009.
413 ACI 2013.
414 ACI 2013, p. 4.
415 Martini 2000, p. 1-3.
416 Minnerath 2008, p. 47.
417 Beretta 2004, p. 152.
418 Léon XIII 1891, n. 7,1.
419 Combi & Monti 2005, p. 150.
420 Léon XIII 1891, n. 19.
421 Pie XII 1941.
422 Concile Vatican II 1965a, n. 69.
423 Concile Vatican II 1965a, n. 71.
424 Mellon 2012.
425 Beretta 2004, p. 152.
426 Mellon 2012.
427 Jean-Paul II 1981, n. 14.
428 Jean-Paul II 1987, n. 42.
429 Concile Vatican II 1965a, n. 71,4.
430 Jean-Paul II 1991, n. 40.
431 Conseil pontifical Justice et Paix 2004, n. 179.
432 Espagne 1994, p. 55.
433 ACI 2013, p. 35.
434 Clerc 2004.
435 La règle de dévolution altruiste stipule que l’actif d’une coopérative en liquidation, subsistant après paiement des dettes et remboursement du capital à sa valeur nominale, doit être attribué à une autre coopérative ou à un organisme à but désintéressé.
436 Espagne 1994, p. 57.
437 Espagne 1994, p. 56.
438 Hiez 2013, p. 227.
439 Desroche 1976, p. 315.
440 Lambert 1964, p. 48.
441 Zevi et al. 2011 ; Cracogna, Fici & Henrÿ 2013, p. 43-45.
442 En Italie, par exemple, toutes les formes de coopératives sont tenues d’investir au moins 30 % de leurs actifs dans les réserves impartageables ; cette part est plus élevée encore pour les banques de crédit coopératif, dont 70 % des actifs doivent alimenter les réserves impartageables.
443 Tortia 2014.
444 Moreels 1999, p. 261.
445 L’OIT a, dès 1920, créé le Service des coopératives, centre international de recherche sur les coopératives, de documentation, d’information et de conseils, qui assure également un rôle de liaison avec les organisations coopératives.
446 Le COPAC (Comité pour la promotion et le progrès des coopératives ; en anglais : Committee for the Promotion and Advancement of Cooperatives) a été fondé en 1971. Il est composé du mouvement coopératif, des organisations d’agriculteurs, et des Nations unies et de ses institutions (FAO et OIT).
447 Birchall 2003, p. 16.
448 Nations Unies 2012.
449 Cooperatives Europe 2016.
Cooperatives Europe Development Platform (CEDP) est un réseau de 10 organisations coopératives européennes, membres de Cooperatives Europe, qui travaillent sur des questions de politique pour le développement et la mise en œuvre de projets, en particulier dans les pays du Sud.
450 Commission européenne 2012.
451 ACI 2016.