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OpenEdition Books

La moralité du droit

 | 
Lon Luvois Fuller

Table des matières

Chapitre I. Les deux moralités

Les moralités du devoir et d’aspiration
L’échelle morale
Le vocabulaire de la morale et les deux moralités
Utilité marginale et moralité d’aspiration
Réciprocité et moralité du devoir
Localiser le curseur sur l’échelle morale
Récompenses et sanctions

Chapitre II. La moralité qui rend le droit possible

Huit façons dont la création du droit peut échouer
Les conséquences de l’échec
L’aspiration à la légalité parfaite
Légalité et calcul économique
La généralité du droit
La publication
Les lois rétroactives
La clarté des lois
Les contradictions dans les lois
Les lois exigeant l’impossible
La constance du droit à travers le temps
La concordance entre l’action des pouvoirs publics et la règle déclarée
La légalité comme art pratique

Chapitre III. Le concept de droit

La moralité du droit et le droit naturel
La moralité du droit et le concept de droit positif
Le concept de science
Objections à la présente conception du droit
Le concept de droit de Hart
Le droit comme entreprise intentionnelle ou comme manifestation du pouvoir social

Chapitre IV. Les buts substantiels du droit

La neutralité de la moralité interne du droit à l’égard des buts substantiels
La légalité comme condition de l’efficacité
Légalité et justice
La moralité du droit et les lois visant des maux présumés qui ne peuvent être définis
La conception de l’homme implicite dans la moralité du droit
Le problème des limites de l’action juridique effective
La moralité du droit et la répartition des ressources économiques
La moralité du droit et le problème de la conception institutionnelle
La conception institutionnelle en tant que problème d’économie
Le problème consistant à définir la communauté morale
Le contenu minimal d’un droit naturel substantiel

Chapitre V. Une réponse aux critiques

La structure du positivisme juridique analytique
Un respect minimal des principes de légalité est-il essentiel pour l’existence d’un système juridique ?
Est-ce que les principes de légalité constituent une « moralité interne du droit » ?
Quelques implications du débat