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OpenEdition Books

Droit romain. Tome 1

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Gilbert Hanard

Table des matières

Première partie. Le concept de droit

Chapitre I. Le droit objectif

Section I : La notion de droit objectif
Section II : Les sources du droit objectif
A. La période ancienne
B. La période préclassique
C. La période classique
D. La période du Bas-Empire
Section III : Les destinataires des normes et les principales classifications romaines du droit
Section IV : Normes et temps. Le principe de la non-rétroactivité

Chapitre II. Les droits subjectifs

Section I : La notion de droits subjectifs
Section II : Les deux classifications des droits subjectifs
La première classification des droits subjectifs
Les droits absolus
Les droits relatifs
La seconde classification des droits subjectifs
Les droits patrimoniaux
Les droits extrapatrimoniaux
La notion de puissance

Chapitre III. L’action

Section I : La notion d’action
Section II : Les conditions pour créer une action
Section III : Les limites à l’exercice de l’action
Section IV : Les principales catégories d’actions
Section V : Les principales catégories d’exceptions

Deuxième partie. Les sujets de droit

Chapitre I. La capacité de jouissance

Section I : Notion et terminologie
Section II : L’acquisition de la capacité de jouissance
Section III : Status ciuitatis
Ciues Romani
Latini
Peregrini
Section IV : Status libertatis
Serui
Liberti
Section V : Status familiae
La familia envisagée comme groupe de parents
Patria potestas
Manus
La familia envisagée comme groupe économique
Section VI : Les exceptions à la théorie des trois statuts
Les incapacités partielles de jouissance d’un sui iuris ingénu
La reconnaissance d’un patrimoine propre aux filiifamilias
Section VII : L’acquisition de l’autonomie juridique
Section VIII : La fin de la personnalité
Section IX : Les personnes morales

Chapitre II. La capacité d’exercice

Section I : Notion et terminologie
Section II : Les incapables d’exercice
A.— Les impubères et les mineurs d’âge
B.— Les femmes
C.— Les malades mentaux
D.— Les prodigues
Section III : Les formes de protection des incapables d’exercice en ce qui concerne leurs actes juridiques
A. La negotiorum gestio
B. L’interpositio auctoritatis
C. Le consensus
Section IV : La tutelle des impubères
Section V : La tutelle des femmes
Section VI : La curatelle des malades mentaux
Section VII : La curatelle des prodigues
Section VIII : La curatelle des mineurs
Section IX : Quelques curatelles particulières