Table des matières
Première partie. Le concept de droit
Chapitre I. Le droit objectif
- Section I : La notion de droit objectif
- Section II : Les sources du droit objectif
- A. La période ancienne
- §1. La coutume ou mos maiorum
- §2. La loi
- §3. La doctrine (interpretatio prudentium)
- B. La période préclassique
- C. La période classique
- §1. La coutume
- §2. La loi
- §3. La doctrine
- A. Interpretatio legis
- B. Interpretatio iuris
- §4. Les édits des magistrats
- §5. Les sénatusconsultes
- §6. Les constitutions impériales
- D. La période du Bas-Empire
- §1. La coutume
- §2. Les constitutions impériales
- Section III : Les destinataires des normes et les principales classifications romaines du droit
- Section IV : Normes et temps. Le principe de la non-rétroactivité
Chapitre II. Les droits subjectifs
- Section I : La notion de droits subjectifs
- Section II : Les deux classifications des droits subjectifs
- La première classification des droits subjectifs
- Les droits absolus
- Les droits relatifs
- La seconde classification des droits subjectifs
- Les droits patrimoniaux
- Les droits extrapatrimoniaux
- La notion de puissance
Deuxième partie. Les sujets de droit
Chapitre I. La capacité de jouissance
- Section I : Notion et terminologie
- Section II : L’acquisition de la capacité de jouissance
- Section III : Status ciuitatis
- Ciues Romani
- Latini
- Peregrini
- Section IV : Status libertatis
- Serui
- Liberti
- Quelques autres formes de dépendance personnelle
- Section V : Status familiae
- La familia envisagée comme groupe de parents
- Patria potestas
- Manus
- La familia envisagée comme groupe économique
- Section VI : Les exceptions à la théorie des trois statuts
- Les incapacités partielles de jouissance d’un sui iuris ingénu
- La reconnaissance d’un patrimoine propre aux filiifamilias
- Section VII : L’acquisition de l’autonomie juridique
- Section VIII : La fin de la personnalité
- Section IX : Les personnes morales
Chapitre II. La capacité d’exercice
- Section I : Notion et terminologie
- Section II : Les incapables d’exercice
- A.— Les impubères et les mineurs d’âge
- B.— Les femmes
- C.— Les malades mentaux
- D.— Les prodigues
- Section III : Les formes de protection des incapables d’exercice en ce qui concerne leurs actes juridiques
- A. La negotiorum gestio
- B. L’interpositio auctoritatis
- C. Le consensus
- Section IV : La tutelle des impubères
- Section V : La tutelle des femmes
- Section VI : La curatelle des malades mentaux
- Section VII : La curatelle des prodigues
- Section VIII : La curatelle des mineurs
- Section IX : Quelques curatelles particulières