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Précis de méthodologie juridique

 | 
Axel De Theux
, 
Imre Kovalovszky
, 
Nicolas Bernard

Bibliographie

Texte intégral

On sait que la méthodologie juridique est une discipline à contenu variable (supra, no 1 et 561). Dans la présente bibliographie — qui se veut sélective plutôt qu'exhaustive — sont recensés des ouvrages1 de documentation, de méthode, d'exercices, de références et d'abréviations juridiques ; aussi quelques syllabus relativement récents qui, pour la plupart et sous réserve de mises à jour, sont encore diffusés actuellement.

Des contributions et articles traitant des questions précitées ont déjà été mentionnés sous la rubrique « Travaux de l'Association internationale de méthodologie juridique » (supra, no 563). D'autre part, des syllabus anciens et des notes inédites, utilisés pour la rédaction de ce Précis, sont indiqués sous la rubrique « Notes de cours » (supra, no 564 et s.).

Pour des raisons évidentes, les sources belges (A) sont citées avant les sources étrangères, en particulier françaises (B). Plusieurs études mentionnées dans la bibliographie de l'édition originale du Précis ont cédé la place à des études plus récentes.

A. Sources belges

Christians-Capelle (B.) Voy. Guide des citations, références et abréviations juridiques.

Conseil d'État, Légistique formelle. Recommandations et formules, Bruxelles, 1998. Cette.circulaire du 1er décembre 1998 peut-être consultée sur le site web du Conseil d'Etat http://www.raadvst.consetat.be

Coremans (H.) et Van Damme (M.), Beginselen van wetgevingstechniek en behoorlijke regelgeving, 3e éd., Brugge, Die Keure, 1994.

David (E.) Voy. Salmon (J J.A.) et David (E.)

Delnoy (P.), Initiation aux méthodes d'application du droit, 3 vol., Liège, Presses universitaires de Liège, 1993-1994.

Déom (D.), « En guise de conclusion : vers une éthique de la doctrine », contribution au séminaire sur « La doctrine : une source du droit en question », Ann. dr., 1997, p. 57 à 72.

De Schutter (B.) et Detaille (A.), Rechtsmethodologie. Stafkaart van het in België geldend recht, 2e éd. Antwerpen, Kluwer, 1998.

de Theux (A.) et Kovalovszky (I.), Précis de méthodologie juridique. Les sources documentaires du droit, Bruxelles, Publ. F.U.S.L., coll. « Précis » no 1, 1995 (épuisé). Le présent ouvrage constitue la 2e édition de ce Précis.

Dictionnaires de droit. Voy. supra, no 567 et s.

Dijon (X.), Méthodologie juridique. L'application de la norme, 3e éd., Bruxelles, E. Story-Scientia, (coll. A la rencontre du droit), 1996.

— Voy. aussi Guide des citations, références et abréviations juridiques.

Dumortier (J.), Penninckx (M.) et Timmermans (Y.), « Qui est encore censé connaître la loi ? Une proposition pour un meilleur accès à la législation belge », J.T., 1993, p. 253 à 263.

Guide des citations, références et abréviations juridiques (C.R.A.). Ce Guide est le fruit d'une collaboration entre B. Christians-Capelle, X. Dijon, F. Leurquin-De Visscher et P. Quertainmont. Dirigée par L. Ingber et préfacée par P. Orianne, la première édition a été publiée à Bruxelles par E. Story-Scientia et Bruylant en 1990. Préparée par la même équipe rédactionnelle, une nouvelle édition est sortie de presse à la fin de l'année 1994 (Kluwer Ed. juridiques Belgique et Bruylant).

Ingber (L.) Voy. Guide des citations, références et abréviations juridiques.

Interuniversitair Commissie Juridische Verwijzingen en Afkortingen, Juridische verwijzingen en afkortingen (V&A), 3e éd., Antwerpen, Kluwer, 1997.

Jadot (B.) et Ost (F.) (dir.), Élaborer la loi aujourd'hui, mission impossible ? Bruxelles, Publ. F.U.S.L., 1999.

Jucquois (G.), Rédiger, présenter, composer. L'art du rapport et du mémoire, 2e éd., Bruxelles, De Boeck Université (coll. Méthodes en sciences humaines), 1996.

Kovalovszky (I.) Voy. de Theux (A.) et Kovalovszky (I.)

Lambotte (Chr.), Technique législative et codification. Notes et exemples, Bruxelles, E. Story-Scientia, 1988.

— Voy. aussi Traité de légistique formelle.

Lenoble-Pinson (M.), La rédaction scientifique. Conception, rédaction, présentation, signalétique, Bruxelles, De Boeck Université (coll. Méthodes en sciences humaines), 1996.

Leurquin-De Visscher (F.) Voy. Guide des citations, références et abréviations juridiques.

Leurquin-De Visscher (F.) et Simonart (H.), Documentation et méthodologie juridiques, Louvain-la-Neuve, Précis Fac. dr. U.C.L. (diffusion Bruylant), 1980 (épuisé).

Malliet (C.), Elementaire Bibliografie van het Belgisch Recht, 5e éd., Gent, Mys en Breesch, 1999.

Orianne (P.), Apprendre le droit. Eléments pour une pédagogie juridique, Bruxelles, Labor, 1990.

— « La doctrine dans sa réalité : faits et opinions », contribution au séminaire sur « La doctrine : une source du droit en question », Ann. dr., 1997, p. 5 à 19.

— Voy. aussi Guide des citations, références et abréviations juridiques et supra, no 563.

OST (F.) et van de Kerchove (M.), « La doctrine entre "faire savoir" et "savoir-faire" », contribution au séminaire sur « La doctrine : une source du droit en question », Ann. dr., 1997, p. 31 à 56.

— Voy. aussi Jadot (B.) et OST (F.).

Picard (E.), Comment on fait une notice, 2e éd., Bruxelles, Larder (coll. Petites fugues), 1999.

Quertainmont (Ph.) Voy. Guide des citations, références et abréviations juridiques.

Robaye (R.), Comprendre le droit, Bruxelles, EVO (coll. Petite bibliothèque de la citoyenneté), 1997.

Salmon (J.J.A.) et David (E.), Méthodologie de la recherche en droit international public, 3e éd., Bruxelles, Presses universitaires de Bruxelles, 1991-1992.

Simonart (H.) Voy. Leurquin-De Visscher (F.) et Simonart (H.)

Timmermans (Y.) Voy. Dumortier (J.), Penninckx (M.) et Timmermans (Y.)

Traité de légistique formelle, Circulaire no C 4/8001, des Services du Premier ministre, du 23 avril 1982, M.B., 2 juin 1982. L'auteur de ce traité est Chr. Lambotte, Premier référendaire au Conseil d'Etat..

van de Kerchove (M.), « Les conceptions du droit et l'organisation des études », La réforme des études de droit. Bilan et perspectives, Fac. dr. Namur, s.d., p. 66 à 80.

— Voy. aussi Ost (F.) et van de Kerchove (M.).

Van der Vorst (P.), L'apprentissage de la recherche et de la rédaction scientifiques, Bruxelles, Presses universitaires de Bruxelles, 1979-1980.

Van Hoecke (M.), Syllabus Werkkolleges I, KUB, Antwerpen, Uitg. Universitas BVBA, s.d.

Van Orshoven (P.) (e.a.), Rechtsmethodiek, Leuven, Acco, 1991.

Van Slycken (L.), De formele bronnen van het recht. Publikaties, documenten en methodiek, boek I : De Wetgeving, Leuven-Amersfoort, Acco, 1987. A paraître : boeken II (Rechtspraak) en III (Rechtsleer).

Velle (K.), Recht en gerecht : bibliografische inleiding tot het institutioneel onderzoek van de rechterlijke macht (1796-1994), Brussel, Algemeen Rijksarchief, 1994.

Verbeke (C.F.), Belgian law : an annotated bibliographic guide to reference materials (1803-1993), Bruxelles, Commission belge de Bibliographie et de Bibliologie (Bibliographie Belgica 144), 1994.

Vieujean (E.), « Place de la doctrine dans le droit belge actuel », contribution au séminaire sur « La doctrine : une source du droit en question », Ann. dr., 1997, p. 21 à 29.

B. Sources étrangères, principalement françaises

Ancel (P.), Travaux dirigés d'introduction au droit et droit civil. Méthodologie juridique appliquée, Paris, Litec (coll. Travaux dirigés), 1995.

Association internationale de méthodologie juridique (Travaux de l'-). Voy., depuis 1986, le no 4 de la Revue de la Recherche juridique (R.R.J.) - Droit prospectif et supra, no 563.

Baril (D.) et Guillet (J.), Techniques de l'expression écrite et orale, 2 tomes, 9e éd., Paris, Sirey (coll. Uni-Tech), 1996.

Bécane (J.-Cl.) et Couderc (M.), La loi, Paris, Dalloz (coll. Méthodes du droit), 1994.

Bergel (J.-L.), « Bibliographie des ouvrages récents de méthodologie juridique », R.R.J., 1990-4, p. 813 à 832.

— Voy. aussi supra, no 563.

Bihr (Ph.) Voy. Goubeaux (G.) et Bihr (Ph.).

Bros (S.) et Grignon-Perenne, Méthodes d'exercices juridiques. Commentaire d'arrêt, cas pratique, consultation, dissertation, commentaire de texte, note de synthèse, Paris, Ed. Francis Lefebvre (coll. Dossiers pratiques), 1996.

Couderc (M.) Voy. Bécane (J.-Cl.) et Couderc (M.).

de la Marnierre (E.S.), Eléments de méthodologie juridique, Paris, Librairie du Journal des notaires et des avocats, 1976.

Dictionnaires de droit. Voy. supra, no 567 et s.

Dunes (A.), Documentation juridique, Paris, Dalloz (coll. Méthodes du droit), 1977.

Gendrel (M.), Dictionnaire des principaux sigles utilisés dans le monde juridique de A à Z, Paris, Montchrestien, 1980.

Goubeaux (G.) et Bihr (Ph.), Les épreuves écrites de droit civil, 7e éd., Paris, L.G.D.J. (coll. Travaux dirigés), 1993.

Gridel (J.-P.), La dissertation et le cas pratique. Consultation en droit privé, 4e éd., Paris, Dalloz (coll. Méthodes du droit), 1986.

Grignon-Perenne Voy. Bros (S.) et Grignon-Perenne.

Guillet (J.) Voy. Baril (D.) et Guillet (J.).

Harichaux (M.) et Watine, La note de synthèse, 5e éd., Paris, Montchrestien, 1998.

Lerat (P.) Voy. Sourioux (J.-L.) et Lerat (P.)

Mazeaud (H.) et (D.), Méthodes de travail DEUG Droit, Paris, Montchrestien, 1996.

Mendegris (R.) et Vermelle (G.), Le commentaire d'arrêt en droit privé. Méthode et exemples, 6e éd., Paris, Dalloz (coll. Méthodes du droit), 1996.

Meunier (J.), Conseils et méthodes pour commencer son droit, Paris Dalloz (coll. Orientation) 1997.

Morand (C.A.) (dir.), Légistique formelle et matérielle - Formal and material legistic, Actes du Ve Congrès de l’A.I.M.J., Montreux, 24-27 septembre 1997, Ed. PUAM, 1999.

Pansier (F.), Méthodologie du droit, 2e éd., Paris, Litec (coll. Objectif droit), 1998.

Poirmeur (Y.) e.a., La doctrine juridique, Paris, P.U.F., 1993.

Rémy (D.), Légistique. L'art de faire des lois. Paris, Ed. Romillot, 1994.

Serverin (E.), De la jurisprudence en droit privé. Théorie d'une pratique, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 1985.

Sourioux (J.-L.) « Pour l'apprentissage du langage du droit », RTD civ., 1999, p. 343 à 353.

Sourioux (J.-L.) et Lerat (P.), L'analyse de texte. Méthode générale et application au droit, 4e éd., Paris, Dalloz (coll. Méthodes du droit), 1997.

Tanguy (Y.), La recherche documentaire en droit, Paris, P.U.F., 1991.

Zenati (F.), La jurisprudence, Paris, Dalloz (coll. Méthodes du droit), 1991.

Notes

1 Parfois, l'un ou l'autre article.

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1995

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