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Précis de méthodologie juridique

 | 
Axel De Theux
, 
Imre Kovalovszky
, 
Nicolas Bernard

Partie V : Informations diverses

Chapitre I. Les bibliothèques

Texte intégral

  • 1 Pour la plupart des ouvrages, il est renvoyé à la bibliographie de ce Précis.

1532. Les informations fournies dans la dernière partie de ce Précis concernent les bibliothèques (chapitre I), les études ayant pour objet(s) la documentation, la méthode, les exercices, les références et les abréviations juridiques1 (chapitre II), ainsi que les dictionnaires qui définissent les termes de droit ou qui les traduisent (chapitre III). Des renseignements et adresses utiles figurent dans un IVe chapitre.

2533. La collecte des sources documentaires nécessaires à l'élaboration d'un travail juridique s'effectue, bien évidemment, dans des bibliothèques. Nous mentionnerons donc ici l'existence, les coordonnées et, le plus souvent, certaines caractéristiques de quelques bibliothèques. Les unes sont situées à Bruxelles (section 1) ; les autres, en dehors de la capitale (section 2).

3Avant de procéder à l'énumération sélective annoncée, il nous paraît opportun d'émettre quelques considérations générales.

4534. Le choix d'une bibliothèque dépend de la richesse de la documentation qu'elle renferme et des exigences propres au travail à effectuer. D'autres facteurs entrent cependant en considération : la proximité certes, mais aussi les conditions d'accès ; les heures d'ouverture ; la clarté du classement des ouvrages et des périodiques ; la possibilité de consulter ceux-ci sans devoir remplir des formalités, de photocopier des extraits des documents ou même de les emprunter ; les liens avec d'autres bibliothèques, que ce soit par le biais de l'informatisation (rattachement à un réseau commun permettant de créer un catalogue collectif) ou de l'instauration d'un service de prêt interbibliothécaire ; la compétence et la serviabilité des responsables et préposés ; l'atmosphère silencieuse et studieuse ; etc.

5535. Quelques recommandations pratiques s'imposent.

  • Avant de se rendre pour la première fois dans une bibliothèque — ou d'y revenir à l'expiration d'une longue période de non-fréquentation —, il est bon de s'informer. Un entretien téléphonique permet d'obtenir des renseignements peut-être sommaires, mais utiles : conditions d'accès, heures d'ouverture, informatisation, photocopieuses, prêts à domicile,...

  • Les renseignements précités et, de manière plus générale, les modalités de fonctionnement et d'utilisation des bibliothèques sont souvent mentionnés dans une brochure intitulée « Guide du lecteur », « Règlement de la bibliothèque » ou « Recommandations aux utilisateurs ». Si possible, il y a lieu d'acquérir cette brochure et de la lire.

  • Respectez les règlements... et les autres lecteurs. Travaillez en silence. N'abîmez pas les ouvrages et périodiques. Sauf indication contraire, remettez-les à leur place dès qu'ils ont été consultés. Ne les « empruntez » pas sans autorisation.

6536. Encore quatre précisions.

  1. Les bibliothèques — bruxelloises ou autres — énumérées ci-après ne sont pas toutes spécialisées dans le seul domaine juridique.

    • 2 Secrétariat de l'Association belge des bibliothécaires et documentalistes juridiques, Tiensestraat, (...)

    Les bibliothécaires et documentalistes juridiques se sont groupés dans une association dont le Secrétariat est situé à Louvain2

  2. Outre notre propre expérience et les contacts pris avec les bibliothécaires responsables, nous avons utilisé les sources suivantes aux fins de réaliser un recensement commenté des bibliothèques facilement accessibles :

    • 3 Ce document nous a été communiqué par Madame Marie-Claude Minguet, responsable de la bibliothèque d (...)

    A. Spoiden, Les bibliothèques universitaires en Communauté française de Belgique. Guide, 2e éd., Bruxelles, Conseil interuniversitaire de la Communauté française (C.I.U.F.), collection « Repères en sciences bibliothéconomiques », 19933.

  • J. Verougstraete, Inventaire des bibliothèques et des Centres de documentation belges, 5e édition, C.N.D.S.T. (Centre national de documentation scientifique et technique), Bruxelles, 1994.

  • B. De Schutter et autres, Rechtsmethodologie. Stafkaart van het in België geldend recht, Antwerpen, Kluwer, 1988, p. 329 et s., spéc. p. 335. Une 2e édition est parue en 1998 (déjà épuisée, elle fait l’objet d'une réimpression).

  • Le Guide du lecteur que diffusent de nombreuses bibliothèques.

  • L'Annuaire officiel des téléphones.

  • Voy. aussi la liste des sites web (supra, no 219) et le programme Libis-net (supra, no 216).

  1. Les informations qui suivent sont sommaires et données sous toutes réserves. C'est qu'en ce domaine, les changements sont fréquents.

Section 1. Bibliothèques situées à bruxelles

7537. Les principales bibliothèques juridiques bruxelloises sont universitaires (§ 1) ou ministérielles (§ 2), hormis certaines exceptions (§ 3).

§ 1. Bibliothèques universitaires

8538. Bibliothèques, des. Facultés universitaires Saint-Louis. Les Facultés Saint-Louis disposent de deux bibliothèques dont l'accueil est centralisé.

91) La bibliothèque générale et de philosophie et lettres. Tél. 02/211.79.09. Boulevard du Jardin botanique, 43 à 1000 Bruxelles. Responsable : Mademoiselle Nicole Petit. E-mail : Petit@fusl.ac.be

102) La bibliothèque de droit et de sciences économiques, politiques et sociales. Tél. 02/211.79.09. Boulevard du Jardin botanique, 43 à 1000 Bruxelles. Responsable : Madame Marie-Claude Minguet. E-mail : Minguet@fusl.ac.be
Adresse E-mail des bibliothèques : lib@fusl.ac.be
Site web des Facultés : http://www.fusl.ac.be

  • 4 Les derniers numéros parus des revues auxquelles les F.U.S.L. sont abonnées figurent sur un présent (...)

11Les conditions d'accès, heures d'ouverture et autres informations — plan des lieux, explications concernant les périodiques4, les catalogues (fichiers) et les cotes (sigles de rangement), prêt à domicile et entre bibliothèques, demandes d'acquisition, photocopies, microfilms et microfiches, personnel, cd-rom, — sont indiquées dans un Guide du lecteur qui, à la disposition des usagers et valable pour les deux bibliothèques, mentionne aussi des adresses utiles.

12La documentation juridique des Facultés universitaires Saint-Louis est d'autant plus satisfaisante qu'elle s'enrichit régulièrement par l'acquisition d'ouvrages et l'abonnement à de nouvelles revues.

13L'utilisation du système Libis intègre la bibliothèque de droit à un réseau ayant pour but de créer, avec les bibliothèques juridiques de plusieurs autres universités, un catalogue collectif de livres et de périodiques. Il est possible de consulter le catalogue informatisé de la bibliothèque sur plusieurs ordinateurs disséminés dans les différentes salles. Le catalogue Libis est mis à jour quotidiennement, tandis que le catalogue FUSL, reprenant uniquement les données des Facultés universitaires Saint-Louis, l'est mensuellement. Rappelons, par ailleurs, que deux listes mises à la disposition des lecteurs facilitent leur tâche : liste des revues auxquelles un abonnement a été souscrit, liste des abréviations (supra, no 185 in fine).

14Différentes bases de données électroniques (Judit, Francis, Legislation italienne, les arrêts du Conseil d'Etat entre autres) sont en accès libre et mises à jour régulièrement. L'accès à Internet est offert sur plusieurs ordinateurs. Une liste de sites web susceptibles d'assister le lecteur dans ses recherches documentaires peut être utilement consultée. On sait que cette liste figure dans le Précis : supra, no 219.

  • 5 Rappelons cependant que, de manière générale, les bibliothèques sont plus « riches » que ne l'indiq (...)

15Il n'est toutefois pas impossible qu'en ce qui concerne le thème abordé, la documentation soit incomplète. Le chercheur s'en rendra compte en comparant, à ce propos, les études mentionnées dans le fichier (catalogue) analytique « papier » de la bibliothèque de droit5 et celles qui sont indiquées dans les répertoires bibliographiques, ainsi que dans les bases de données. Si donc des ouvrages ou des périodiques recherchés ne figurent pas à Saint-Louis ou s'ils sont indisponibles (à la reliure, utilisés par d'autres lecteurs,...), l’intéressé ira les consulter, sans inutiles atermoiements, dans une autre bibliothèque.

16539. Bibliothèque de droit de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.).

  • 6 Nous tenons à exprimer notre gratitude à Madame M. Xhoffer-Wolf pour les informations très détaillé (...)

17Tél. 02/650.39.25 - 650.39.47 - 650.39.27. Campus du Solbosch. Avenue Paul Héger, 2 à 1050 Bruxelles. Bâtiment H, 2e niveau, CP 138. Responsable : Madame Xhoffer-Wolf6. E-mail : mxhoffer@ulb.ac.be

18Site web : http://www.bib. ulb.ac.be (puis choisir option Droit).

19- Conditions d'accès : droit d'inscription de 1.000 F pour un an (500 F pour les étudiants d'autres établissements ; gratuité pour les chercheurs et enseignants d'autres institutions universitaires), valable pour la fréquentation de l'ensemble des bibliothèques de l'U.L.B. et permettant l'emprunt d'ouvrages (prêt à domicile) dans les mêmes conditions que celles qui sont prévues pour les étudiants de cette université. Pour des consultations occasionnelles, droit d'inscription de 100 F valable pour une semaine.

20- Heures d'ouverture :

  • de novembre à fin mars : du lundi au vendredi, de 9 à 20 h. Le samedi, de 10 à 18 h.

  • d'avril à fin octobre : du lundi au vendredi, de 9 à 17 h.

21- Caractéristiques : la bibliothèque de droit de l'U.L.B. est très documentée. Ses monographies et périodiques concernent le droit belge, le droit étranger et international, ainsi que des matières connexes telles la criminologie et les sciences politiques. Un catalogue informatisé « Cible » contient l'intégralité des acquisitions postérieures à 1986 et 70 % des acquisitions antérieures à cette date. Un fichier « papier » subsiste qui mentionne l'intégralité de la documentation juridique acquise jusqu'en 1986.

22- Autres caractéristiques techniques :

23cd-rom consultables en réseau : Judit, Rajbi, C.C.B.

24cd-rom consultables en monoposte : Juridisque Cassation (de France), Recueil Dalloz (...) et tous les cd-rom commercialisés par Kluwer Editions juridiques Belgique.

25Base de données interne « Dépouillement de périodiques de la Bibliothèque de Droit » : revues françaises et belges depuis 1996. De 1980 à 1995, dépouillement des revues sur fiches « papier », la recherche s'effectuant par mots-clés.

26Un fichier concernant les travaux préparatoires des lois, décrets et ordonnances (Parlements fédéral wallon, de la Communauté française et de la Région de Bruxelles-Capitale) a été constitué, par mots-clés, qui permet de retrouver les références desdits travaux. Ce fichier s'avère particulièrement utile pour les travaux parlementaires récents.

27540. Katholieke Universiteit Brussel (KUB). Tel. 02/412.43.11 (bibliothèque générale comportant une section juridique). Vrijheidslaan 17 - 1081 Brussel. Fax 02/412.43.46. E-mail : eric.defoort@kubrussel.ac.be

  • 7 Merci à l'équipe de la bibliothèque de la KUB de nous avoir facilité la tâche.

28Site web : http://www.kubrussel.ac.be Responsable : M.E. Defoort, bibliothécaire en chef7.

29- Conditions d'accès : carte de lecteur : 500 F (pour les non-membres de la KUB).

30- Heures d'ouverture :

  • pendant l'année académique : du lundi au jeudi, de 9 à 19 h. ; le vendredi, de 9 à 17 h.

  • en dehors de l'année académique : de 9 à 17 h. en semaine.

31- Caractéristiques : dans le domaine juridique, cette bibliothèque est correctement dotée, spécialement en théorie du droit.

32- Autres caractéristiques techniques : prêt d'ouvrages ; service de prêt interbibliothécaire ; réseau Libis ; guide du lecteur (bibliotheekreglement) ; photocopies ; cd-rom : Judit, T.W.S.,...

  • 8 Les informations du professeur Koninckx nous ont permis d’actualiser l'aperçu qui suit.

33541. Vrije Universiteit Brussel (VUB). Bibliotheek Humane en Sociale Wetenschappen. Tel. 02/629.25.05. Fax 02/629.26.93. Pleinlaan, 2 - 1050 Brussel. Responsable : Prof. Koninckx8. Site web : http://www.vub.ac.be

34- Conditions d'accès : Accès libre et gratuit (jusqu'à nouvel ordre).

35- Heures d'ouverture :

  • pendant l’année académique (octobre à fin juin) : du lundi au vendredi, de 9 à 19 h. ; le samedi, de 10 à 16 h.

  • en dehors de l'année académique : de 9 à 17 h. en semaine.

36- Caractéristiques : bibliothèque très largement documentée.

37- Autres caractéristiques techniques : les prêts d'ouvrages sont réservés aux étudiants de la VUB et de l'U.L.B., sauf autorisation spéciale ; système Judit ; photocopies ; guide du lecteur (50 F) ; Internet ; divers cd-rom,...

§ 2. Bibliothèques ministérielles

  • 9 Merci à Madame Blanche De Borle, Conseiller, et à Monsieur Jean Dutrieux, Chef administratif, pour (...)

38542. Bibliothèque du Ministère de la Justice. Tél. 02/542.65.48. Fax 02/542.70.74. Boulevard de Waterloo 115 à 1000 Bruxelles. Responsable : Madame B. De Borle9 E-mail : blanche.DeBorle@just.fgov.be

39Site web (base bibliothèque de Justel) : http://www.just.fgov.be/​bib/​bibf.htm

40- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9 à 13 h. et de 14 à 16 h. 45.

41- Caractéristiques : de toutes les bibliothèques ministérielles, celle de « la Justice » est évidemment la plus complète dans le domaine juridique. Directement accessibles, ses collections, ouvrages et périodiques concernent toutes les branches du droit belge, mais aussi le droit des Communautés européennes et le droit international. Une documentation plus succincte a trait au droit en vigueur en France et aux Pays-Bas. Des ouvrages et périodiques anciens (16e au 19e s.) sont consignés dans les réserves.

42- Autres caractéristiques techniques : Outre le fichier alphabétique par noms d'auteurs et titres d'ouvrages anonymes, la bibliothèque du Ministère de la Justice possède toujours un fichier analytique sur support papier, classé selon les règles de la classification décimale universelle. Elle dispose aussi d'un catalogue de ses (nombreuses) revues. La bibliothèque est complètement informatisée et son contenu est intégré dans la banque de données Justel propre au département (voy. supra, no 102.3 et 218.1). Tant les fichiers sur support papier que la banque de données sont quotidiennement actualisés. Plusieurs cd-rom, notamment Judit, T.W.S.,... Possibilité de photocopier et service de prêt interbibliothécaire.

43- Obstacle majeur : l'affluence des lecteurs a contraint les responsables à refuser l'accès de la bibliothèque aux candidats en droit. Que ceux-ci, parvenus en 1ère licence, se souviennent de l'existence de la bibliothèque du Ministère de la Justice.

  • 10 Nous remercions M. Jef Cassimons pour ses informations.

44543. Bibliothèque centrale du Ministère fédéral de l'Emploi et du Travail. Tél. 02/233.44.54 et 233.44.59. Fax 02/233.44.55. Rue Belliard, 51 à 1040 Bruxelles. Responsable : M. Jef Cassimons10.

45E-mail : cbc@meta.fgov.be

46Site web : http://www.meta.fgov.be

47- Accès libre et gratuit du lundi au vendredi, de 9 à 17h. sans interruption.

48- Caractéristiques : comme son nom le suggère, cette bibliothèque est spécialisée en droit social : relations individuelles et collectives de travail, droit de la sécurité sociale. Dans ce domaine, elle possède 250 collections à feuillets mobiles, plus de 400 revues et environ 75.000 livres. Les livres et les périodiques de l'année en cours sont directement accessibles et rangés par thème d'une façon intégrée.

49- Autres caractéristiques techniques : Consultation du catalogue public : logiciel Vubis. Autres consultations : Internet, Matias (bases de données de documentation interne) cd-rom en réseau (Judit,...). Possibilité de photocopies (2 F la page) et prêt gratuit d'ouvrages. De brefs renseignements peuvent être obtenus par fax.

50544. Bibliothèque Fonds Quetelet. Ministère des Affaires économiques. Administration de l'Information économique, Rue de l'Industrie, 6 à 1000 Bruxelles.

51Tél. 02/506.61.51 ou 60 54. Fax : 02/502.84.25.

52E-mail : quetelet@pophost.eunet.be

53Site internet : http://mineco.fgov.be/​informations/​quetelet/​homefr.htm

54Responsable : M. Edwin Van Wesemael (auquel sont dues les informations qui suivent).

55- Accès libre et gratuit (moyennant inscription obligatoire sur présentation de la carte d'identité) de 8h.30 à 16h.30, du lundi au vendredi.

56- Caractéristiques : spécialisée dans les questions économiques, sociales et d'entreprises, la Bibliothèque Fonds Quetelet ne l'est pas en droit pur. Néanmoins, vu sa fonction de bibliothèque d'entreprise pour le Ministère des Affaires économiques, de nombreux ouvrages à caractère de droit commercial, droit économique, droit fiscal et droit communautaire (Union européenne) peuvent y être consultés.

57- Autres caractéristiques techniques. Le catalogue public automatisé, le premier dans son genre en Belgique, couvre la période de 1969 à aujourd'hui. Les références bibliographiques permettent de retrouver les documents dans les trois salles de lectures publiques (périodiques, ouvrages de base, ouvrages à feuilles mobiles), ou de les demander du magasin, non-accessibles au public. Les références recouvrent les monographies, les titres de périodiques et des articles de périodiques (ces derniers représentent environ 80 % du catalogue). Possibilité de photocopier (2 BEF/0,05 euro par page). Le prêt de certains ouvrages est possible à condition de disposer d'un domicile officiel en Belgique. Membre du Service de prêt interbibliothécaire des bibliothèques scientifiques en Belgique. Plusieurs cd-rom (économique, journaux, droit commercial), ainsi que plusieurs postes qui permettent de rechercher sur l'Internet. Des visites guidées sont organisées régulièrement pour des groupes d'au moins 10 personnes. Une farde d'information est envoyée sur simple demande.

58- Publications : Accroissements de la Bibliothèque Fonds Quetelet (mensuel) reprenant les références bibliographiques introduites dans le catalogue public. Système de classification Bibliothèque Fonds Quetelet (deux volumes) reprenant la liste alphabétique des mots-clé ainsi que la classification systématique des codes décimales universels utilisés dans le catalogue public de la bibliothèque. cd-rom : des données bibliographiques du catalogue de la Bibliothèque Fonds Quetelet peuvent aussi être retrouvés sur les cd-rom "Belgian Research Libraries" et "Helecon". Catalogue des publications (1998). Farde d'information Bibliothèque Fonds Quetelet (1998).

59545. Bibliothèque centrale du Ministère des Finances. Tél. 02/216.39.77. Fax 02/210.39.68. C.A.E. Tour Finances, Boulevard du Jardin Botanique, 50 (bte 53) à 1010 Bruxelles (2e étage). Responsable : Madame A.M. Busseniers qui a eu la gentillesse d'actualiser nos informations.

60E-mail : A.Busseniers@assg.Brussels.minfin.be

61Site web : http://minfin.fgov.be

62- Accès libre et gratuit (dépôt de la carte d'identité et inscription sur la liste de présence). De septembre à juin : du lundi au vendredi, de 9 à 16 h. 30 (sans interruption) ; juillet et août : du lundi au vendredi, de 9 à 16 h. (sans interruption).

63- Caractéristiques : créée à l'origine à l'intention des fonctionnaires des Finances, cette bibliothèque est spécialisée en économie et en finances publiques ; accessoirement en droit (surtout économique, commercial, financier et fiscal). Dans le domaine juridique, elle possède les recueils de lois officiels (y compris les travaux préparatoires), plusieurs recueils de lois officieux (« codes », Pasinomie,...), des collections concernant le droit des affaires sensu lato (Jupiter, Fiscalité européenne,...), de nombreux ouvrages et les revues classiques (voir le « Catalogue des revues » à consulter sur place). Les anciennes collections et revues sont entreposées à la cave. Revue de la presse économique et financière.

64- Autres caractéristiques techniques : libre accès aux publications (en principe, sans l'intervention du personnel de la bibliothèque). A l'aide de terminaux dans la salle de lecture, les visiteurs ont la possibilité de consulter la banque de données de la bibliothèque centrale. Des « guides » facilitant la consultation informatique figurent à côté des terminaux ; recherches sur auteurs, titres ou mots-clés. Les fichiers sur support papier ne sont plus opérationnels depuis 1994. La documentation sous la forme de cd-rom (e.a. Judit) ou de disquettes peut être consultée dans le bureau ZAPC (Zone Administrative Personal Computer) en présence d'un fonctionnaire de la bibliothèque. Photocopieuses. Pas de prêt. Guide du lecteur. Règlement. Catalogue des revues. Brochure « Acquisitions de la Bibliothèque centrale ».

§ 3. Autres bibliothèques sises à Bruxelles

  • 11 L’aperçu actualisé de la Bibliothèque royale de Belgique a été facilité par Madame A. Rayet, du Ser (...)

65546. Bibliothèque royale de Belgique, dite bibliothèque royale Albert Ier. Tél. 02/519.53.11. Fax 02/519.55.33. Boulevard de l'Empereur, 4 à 1000 Bruxelles (entrée par le Mont des Arts). Conservateur en chef : M. P. Cockshaw. Responsable de la salle de lecture générale et salle de travail : M. R. de Smedt11.

66E-mail : serveduc@kbr.be

67Site web : http://www.kbr.be

68- Conditions d'accès : valable un an, une carte de lecteur est délivrée aux étudiants sur présentation de leur carte d'étudiant et d'une photo, moyennant le paiement de 300 F.

69- Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 à 19 h. 50 ; le samedi et la veille des jours fériés, de 9 à 16 h. 50.

70- Caractéristiques. Elles sont mentionnées dans le « Guide du lecteur » (17e édition ; gratuit sur simple demande). Retenons que la très abondante documentation de cette bibliothèque concerne toutes les disciplines scientifiques. Directement accessibles, les ouvrages de référence consacrés au droit se sont vu attribuer les cotes N, P et R, suivies des chiffres 0 (généralités), 1 (bibliographies), 2 (encyclopédies), 3 (traités),..., ou 9 (périodiques et collections). Les autres sources documentaires juridiques doivent être demandées. Le délai pour obtenir un livre varie entre 20 et 30 minutes.

71- Autres caractéristiques techniques. Pas de prêt. Photocopies. Guide du lecteur. Accès à l'Internet gratuit. Catalogues (par auteurs et par sujets) sur fiches pour tous les ouvrages entrés avant le 1er janvier 1985 et sur terminaux d'ordinateur pour la documentation entrée à partir du 1er janvier 1985 (à partir du 1er janvier 1975 pour le Dépôt légal).

72547. Bibliothèque de l'Institut international des sciences administratives (IISA). Tél. 02/538.91.65. Fax 02/537.97.02. Email : iias@iiasiisa.be Site web : http://www.iiasiisa.be Rue Defacqz, 1 (bte 11 - 4e étage) à 1000 Bruxelles. Responsable : Monsieur F. Balsinhas Covas 12.

73- Accès libre à toute personne effectuant une recherche dans le domaine de l’administration publique.

  • 12 Madame Monique Recloux, aide documentaliste, a eu la gentillesse de nous communiquer un dépliant co (...)

74- Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 à12 h. 30 et de 13 h. 30 à 17 h.

75- Caractéristiques : spécialisée en administration publique, cette bibliothèque est, pour ce qui concerne la documentation juridique, centrée sur le droit public (constitutionnel - administratif) belge et comparé. Elle comporte aussi une ouverture sur d'autres sciences humaines, notamment les finances publiques et les sciences politiques.

76- Autres caractéristiques techniques : pas de prêt ; photocopies ; guide du lecteur ; fichier manuel pour les références avant 1980, puis fichier informatisé.

77548. Bibliothèque de l’Auditorat et de la Cour militaires. Tél. 02/508.60.27. Palais de Justice, Place Poelaert à 1000 Bruxelles.

78Spécialisée en droit pénal et en droit pénal militaire, cette bibliothèque n'est pas publique. Son accès requiert une autorisation à demander par écrit à Monsieur l'Auditeur général près la Cour militaire, adresse ci-dessus.

Section 2. Bibliothèques situées en dehors de Bruxelles

79549. La plupart des bibliothèques juridiques situées en dehors de Bruxelles sont attachées à des universités francophones (§ 1) ou néerlandophones (§ 2).

§ 1. Bibliothèques d'universités francophones

  • 13 Nous remercions Madame Berny de ses informations synthétiques et précises.

80550. Bibliothèque de la Faculté de droit (BDRT) de l’Université catholique de Louvain (U.C.L.). Tél. 010/47.46.32. Fax 010/47.38.46.Collège Thomas More, Place Montesquieu, 2 à 1348 Louvain-la-Neuve. Responsable : Madame M.-Th. Berny13.

81E-mail : berny@bdrt.ucl.ac.be

82Site web : http://www.bdrt.ucl.ac.be

83- Conditions d'accès pour les lecteurs non U.C.L. : carte d'accès individuelle payante (voy. le « guide de l'utilisateur »).

84- Heures d'ouverture : le lundi, de 10 à 19 h. ; du mardi au jeudi, de 9 à 19 h. ; le vendredi, de 9 à 17 h. En juillet et août, de même que durant les examens, les « blocus » et les vacances de Pâques, horaire réduit. En raison de l'affluence des lecteurs préparant des travaux, exercices ou séminaires, les recherches risquent d'être moins fructueuses de la mi-octobre à la fin décembre et de février à Pâques.

85- Caractéristiques : documentation abondante dans toutes les branches du droit, à savoir environ 160.000 volumes (ouvrages et périodiques) en accès direct, répartis sur les 5 étages de la bibliothèque.

86- Autres caractéristiques techniques : L'U.C.L. s'est choisi un système intégré de gestion des bibliothèques, dénommé « Libellule », utilisant le logiciel VIRTUA WEB GATA, en cours de construction. Il n'existe plus de catalogue sur papier, tout est on-line (« Libellule »), Banque de données Montesquieu (jurisprudence-doctrine). Libis (catalogue intégré des bibliothèques de la KUL). Photocopieuses (carte COPYCARD). Service de,prêts moyennant caution. Prêts interbibliothécaires.

  • 14 Merci à Madame Dufrane-Warin pour ses précieuses informations.

87551. Bibliothèque de la Faculté de droit et de la Faculté d'économie, de gestion et de sciences sociales de l'Université de Liège, dite « Bibliothèque Léon Graulich ». Tél. 04/366.27.75 et 366.27.76. Fax 04/366.29.83. Boulevard du Rectorat, 7, Sart Tilman (bâtiment B 31), 4000 Liège. Responsable : Madame B. Dufrane-Warin14, conservatrice.

88E-mail : b.dufrane@ulg.ac.be

89Site web : http://www.ulg.ac.be

  • 15 Voy., à ce propos, le « Guide Spoiden », Bruxelles, 1993, p. 16 à 23.

90- Conditions d'accès : carte de lecteur pour les non-membres de l'ULg. (500 F par an) donnant accès à toutes les bibliothèques de l'Université de Liège15.

91- Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 8 h. 30 à 19 h. Le samedi de 9 h. à 13 h. (service minimum).

92- Caractéristiques : la bibliothèque Léon Graulich est très bien documentée dans le domaine juridique — droit belge, droit européen, droits étrangers, droit comparé, criminologie —, mais aussi dans les secteurs relevant de l'économie et des sciences politiques : relations économiques internationales, administration publique, statistique, sociologie,... Accès direct aux collections, ouvrages et périodiques.

93- Autres caractéristiques techniques : Les périodiques et ouvrages acquis par les bibliothèques de l'ULg. sont répertoriés dans une base de données Liber exploitable via un système informatique nommé Libermedia.

94Bases de données internes : Législation nationale et documents parlementaires (supra, no 102.14), Législation régionale et communautaire (supra, no102.14), Doctrine (mentionne, depuis 1971, les références aux articles de doctrines, aux notes de jurisprudence et aux ouvrages juridiques édités en Belgique. Voy. supra, no191).

95Bases de données externes : Judit, Rajbi, Index to foreign legal periodicals ainsi que les cd-rom commercialisés par Kluwer Editions juridiques Belgique.

96Photocopies, pas de prêt, guide de l'utilisateur.

  • 16 Nous remercions Mmes Antoine et Devillers pour leurs informations concernant le contenu et les moda (...)

97552. Bibliothèque de la Faculté de droit des Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix (F.U.N.D.P.) à Namur. Tél. 081/72.48.05. Fax 08i/72.47.75. Rempart de la Vierge, 5 à 5000 Namur. Responsable : Madame M.-F. Antoine16.

98E-mail : yvonne.devillers@fundp.ac.be

99Site web : http://www.droit.fundp.ac.be : 100 (bibliothèque de droit et Centre de documentation du CRID).

100- Accès libre. Droit d'inscription : 200 F pour un an (100 F pour une semaine).

101- Heures d'ouverture : du lundi au jeudi, de 8 h. 30 à 19h.45. ; le vendredi, de 8 h. 30 à 19 h. Horaire réduit pendant les vacances.

102- Caractéristiques. On y trouve l'essentiel de la documentation juridique (ouvrages et revues) recensée par un catalogue informatisé spécifique dénommé « Alexandrie » mentionnant également certains articles du CRID, mais aussi par un fichier analytique (sur support papier). Une liste des revues est régulièrement mise à jour. La documentation de la bibliothèque de la Faculté de droit est complétée par celle qui figure à la bibliothèque universitaire Moretus Plantin (B.U.M.P. Tél. 081/72.46.46. Fax 081/72.46.45. Rue Grand-gagnage, 19 à 5000 Namur. Responsable : M. R. Noël), laquelle fait office de bibliothèque centrale. L'ensemble des collections, livres et périodiques concernant les diverses disciplines enseignées aux F.U.N.D.P. (Facultés de philosophie et lettres, de droit, de sciences économiques, politiques et sociales, d'informatique, des sciences et de médecine) est répertorié dans le catalogue général tenu à jour par la B.U.M.P., qui fait partie du réseau informatisé Libis depuis 1986.

103- Autres caractéristiques techniques de la bibliothèque de droit : certains ouvrages peuvent être empruntés pour un jour ou un week-end ; photocopies (carte de 100 F pour 50 photocopies). Site web et base de données « Alexandrie » déjà cités. Judit.

104553. Bibliothèque des Facultés universitaires catholiques de Mons (F.U.C.A.M.). Tél. 065/32.32.57. Fax 065/36.46.63. Chaussée de Binche, 151 à 7000 Mons. Responsable : M. M. Delattre 17. E-mail : bib@fucam.ac.be

105- Accès : carte de lecteur, pour les non-membres des F.U.C.A.M., moyennant une caution de 500 F permettant l'emprunt d'ouvrages.

  • 17 Les informations qui suivent ont été actualisées grâce à Madame D. Arcq.

106- Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 8 h. 45 à 12 h. 30 et de 13 h. 30 à17 h. (à 20 h., le lundi pendant la période des cours). Pendant les vacances (du 15 juillet au 15 août, et entre Noël et Nouvel-An), la bibliothèque est fermée l’après-midi.

107- Caractéristiques : les collections de la bibliothèque des F.U.C.A.M. en accès libre couvrent de nombreux domaines : philosophie, sciences religieuses, psychologie, sociologie, histoire, économie, langues, politique,..., et droit. C'est dire que cette bibliothèque n'est pas spécialisée en droit. Dans le secteur proprement juridique, l'on y trouve les recueils officiels et des recueils officieux de lois, des encyclopédies (R.P.D.B., Novelles), des ouvrages et les périodiques les plus usuels.

108- Autres caractéristiques techniques : prêt d'ouvrages ; photocopies.

§ 2. Bibliothèques d'universités néerlandophones

109554. Dans Rechtsmethodologie. Stafkaart van het in België geldend recht publié en 1988 (Antwerpen, Kluwer) et réédité en 1998, le professeur B. De Schutter et ses collaborateurs mentionnent plusieurs universités néerlandophones situées en dehors de Bruxelles. Ils indiquent l'adresse et les heures d'ouverture des bibliothèques attachées à ces universités, fournissant parfois quelques précisions quant à leur teneur (p. 335). Nous reproduisons ici une partie de ces informations après les avoir vérifiées, mises à jour ou complétées. Rappelons une fois encore que des réserves s'imposent quant à d'éventuelles modifications récentes.

110555. Katholieke Universiteit Leuven (KUL)

111- Centrale bibliotheek. Tél. 016/32.46.60. Mgr Ladeuzeplein 21, 3000 Leuven. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 8 h. 45 à 19 h. ; le samedi, de 9 h. à 12 h. 30.

112- Rechtsbibliotheek. Tél. 016/32.51.83. Fax 016/32.52.75. Tiensestraat 41, 3000 Leuven. Responsable : M.C. Malliet.

113E-mail : bibliotheek@law.kuleuven.ac.be

114Site web : http://www.law.kuleuven.ac.be/​lib

115Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8h.30 à 21 h. (à 19 h. en juillet et août) ; le samedi de 8h.30 à 18 h. (à 13 h. de juin à septembre).

116Bibliothèque très largement documentée.

117556. Rijksuniversiteit Gent (RUG) rebaptisée Universiteit Gent

118- Centrale bibliotheek. Tél. 09/264.38.51. Rozier 9, 9000 Gent. Tél. 09/264.67.81. Fax 09/264.67.02. Universiteistraat 6 (1er étage) à 9000 Gent. E-mail : libservice@rug.ac.be Site web : http://www.lib.rug.be

119- Rechtsbibliotheek. Tél. 09/264.67.81. Fax 09/264.67.02.

120Universiteitstraat 6 (1er étage) à 9000 Gent.

121E-mail : lawlib@rug.ac.be

122Site web : http://www.law.rug.ac.be

123Bibliothèque très largement documentée. Les ouvrages et périodiques concernant diverses branches du droit, qui ne figurent pas dans les salles de lecture de la bibliothèque facultaire, sont rangés dans des salles de lecture séparées : documentation européenne (salle Dekkers), droit social, droit fiscal, droit de l’environnement, droit notarial, criminologie,...

124Les coordonnées et heures d'ouverture de ces salles de lecture séparées sont indiquées sur le site web précité.

125557. Universiteit Antwerpen (UA).

126La dénomination « Universiteit Antwerpen » (http://anet.ua.ac.be/​anet.html) englobe trois institutions sises à Anvers :

  • het Universitair Centrum te Antwerpen (RUCA) ;

  • de Universitaire Faculteit Sint-Ignatius te Antwerpen (UFSIA) ;

  • de Universitaire Instelling Antwerpen (UIA)

127558. Universitair Centrum Antwerpen (RUCA)

128Tél. 03/218.02.11. Fax. 03/218.02.17. Groenenborgin, 171, 2020 Antwerpen. Centrale bibliotheek. Tél. 03/218.07.94.

129559. Universitaire Faculteit Sint-Ignatius te Antwerpen (UFSIA).

130Centrale bibliotheek : tél. 03/220.49.96 et 220.42.96. Fax 03/220.44.37. Prinsstraat 9, 2000 Antwerpen.

131560. Universitaire Instelling Antwerpen. (UIA)

132Centrale bibliotheek. Tél. 03/820.21.41. Universiteitsplein 1, 2610 Wilrijk. http://www.ua.ac.be/​ualib.html

Notes

1 Pour la plupart des ouvrages, il est renvoyé à la bibliographie de ce Précis.

2 Secrétariat de l'Association belge des bibliothécaires et documentalistes juridiques, Tiensestraat, 41 à 3000 Leuven. Le Secrétariat diffuse des documents destinés (par priorité) aux membres de l'Association.

3 Ce document nous a été communiqué par Madame Marie-Claude Minguet, responsable de la bibliothèque de droit à Saint-Louis. De manière plus générale, Madame Minguet nous a fourni de précieuses informations sur les bibliothèques et elle a eu la gentillesse de superviser les indications que nous leur avons consacrées.

4 Les derniers numéros parus des revues auxquelles les F.U.S.L. sont abonnées figurent sur un présentoir, par ordre alphabétique de leur nom. Sous les rayons amovibles sont placés les numéros de l'année en cours. A la fin de l'année, ils sont reliés en un volume millésimé. A l'intention des juristes, précisons que la plupart des revues de nature à les intéresser « ceinturent » la grande salle de la bibliothèque de droit.

5 Rappelons cependant que, de manière générale, les bibliothèques sont plus « riches » que ne l'indiquent leurs fichiers. Les fichiers « papier » des F.U.S.L. ne sont plus opérationnels depuis 1994-1995 : supra, no 185.

6 Nous tenons à exprimer notre gratitude à Madame M. Xhoffer-Wolf pour les informations très détaillées qu'elle nous a communiquées.

7 Merci à l'équipe de la bibliothèque de la KUB de nous avoir facilité la tâche.

8 Les informations du professeur Koninckx nous ont permis d’actualiser l'aperçu qui suit.

9 Merci à Madame Blanche De Borle, Conseiller, et à Monsieur Jean Dutrieux, Chef administratif, pour les précisions fournies.

10 Nous remercions M. Jef Cassimons pour ses informations.

11 L’aperçu actualisé de la Bibliothèque royale de Belgique a été facilité par Madame A. Rayet, du Service éducatif (visites guidées et informations, tel. 02/519.53.57).

12 Madame Monique Recloux, aide documentaliste, a eu la gentillesse de nous communiquer un dépliant concernant la bibliothèque de l'IISA.

13 Nous remercions Madame Berny de ses informations synthétiques et précises.

14 Merci à Madame Dufrane-Warin pour ses précieuses informations.

15 Voy., à ce propos, le « Guide Spoiden », Bruxelles, 1993, p. 16 à 23.

16 Nous remercions Mmes Antoine et Devillers pour leurs informations concernant le contenu et les modalités de fonctionnement de la bibliothèque dont elles sont responsables.

17 Les informations qui suivent ont été actualisées grâce à Madame D. Arcq.

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1995

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540