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Précis de méthodologie juridique

 | 
Axel De Theux
, 
Imre Kovalovszky
, 
Nicolas Bernard

Partie III : La jurisprudence

Introduction

Texte intégral

1327. Définir la jurisprudence, souligner son rôle et insister sur le fait qu'on ne peut en avoir qu'une connaissance partielle parce que de nombreuses décisions ne sont jamais publiées : telles sont les questions abordées dans le premier chapitre de la IIIème partie de ce Précis.

2Rechercher et lire des décisions de jurisprudence sans avoir une idée, fût-elle sommaire, de l'organisation juridictionnelle serait absurde. Une esquisse est donc donnée de la compétence matérielle des principales juridictions belges et internationales (chapitre II).

3Comment entamer les recherches jurisprudentielles ? Comment découvrir les arrêts et jugements ayant trait au problème qui nous préoccupe ? Outre les bases de données déjà évoquées (supra, no 218), le recensement de la jurisprudence publiée s'opère à partir de deux instruments de travail : les répertoires et les fichiers de jurisprudence. S'ils mentionnent seulement, par thèmes dans l'ordre alphabétique, le sommaire (résumé) des décisions, ils précisent la (ou les) revue(s) dans laquelle (lesquelles) ces décisions seront lues parce qu'elles y ont été (quasi) intégralement reproduites. A ce propos, nous avons vu que la plupart des revues dites de jurisprudence sont « mixtes ». Dès lors, qu'elles soient générales ou spécialisées, pareilles revues ont déjà été mentionnées, voire décrites dans la Ile partie du Précis consacrée à la doctrine. Un simple renvoi à ces revues mixtes suffira donc, étant entendu que c'est leur teneur jurisprudentielle qui retiendra cette fois l'attention. Il existe cependant un certain nombre de revues dont la fonction exclusive ou principale est de publier de la jurisprudence. Une description de ces revues non pas « dites » de jurisprudence, mais de jurisprudence proprement dite, s'impose. Les instruments spécifiques aux hautes juridictions belges et aux juridictions internationales — que ces instruments consistent en des répertoires ou en des revues, voire en d'autres types d'ouvrages — seront aussi examinés. Une dernière section du chapitre III relatif au recensement des décisions de jurisprudence donnera un aperçu des instruments de la recherche jurisprudentielle en droit français.

4Une fois de plus, insistons sur l'importance du problème des références aux sources du droit qui ont inspiré le chercheur. En l'espèce, la manière de renvoyer aux décisions invoquées, rendues tant par les juridictions nationales qu'internationales, sera expliquée dans un IVe chapitre.

5Un aperçu de la procédure et des questions terminologiques qui y sont liées (chapitre V) permettra de mieux comprendre la présentation, la structure et la portée des décisions de jurisprudence (chapitre VI).

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1995

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