Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? Tome 2
(Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l’aune de l’intérêt général
Cet ouvrage est le fruit du dernier projet de recherche collectif du Centre de Droit Privé (CePri) de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles. Ensemble, les chercheurs et chercheuses ont interrogé la capacité du droit privé à offrir des leviers d’action pour réguler des comportements individuels qui contribuent à la détérioration de l’environnement et, singulièrement, au dérèglement climatique. Le sujet étant particulièrement large et transversal, les rangs du CePri ont été renforcés grâce à la précie...
Publisher: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Place of publication: Bruxelles
Published on OpenEdition Books: February 17, 2026
Digital ISBN: 978-2-8028-0555-7
DOI: 10.4000/15pn1
Series: Collection générale | 173
Year of publication: 2025
ISBN (Print version): 978-2-8028-0553-3
Number of pages: 580
Droit de l’entreprise et droit de la consommation
Anne-Lise Sibony and Alexandre Piron
La lutte contre le greenwashing : pour dire vert il faut dire vraiPauline Willem
L’information environnementale des biens et servicesVincent Cassiers and Alain Strowel
La protection de l’immatériel et de la sécurité des produits comme entraves potentielles à la réparabilité et à l’économie circulaireThierry Léonard and Régine Feltkamp
L’interdiction des pratiques de marché déloyales : une arme dans la lutte pour une transition durable ?Droit des sociétés et droit du travail
Philippe Lambrecht
Obligations de rapportage en matière de durabilitéLuc Denayer, Myriam Gérard and Pierre-Paul Van Gehuchten
Droit collectif du travail et transition écologiqueHenri Culot and Gabriela de Pierpont
Sociétés et intérêt général : la position des actionnairesJean-Marc Gollier and Marion Baine
Responsabilité de la société et de ses administrateurs en matière climatiqueDroits humains
Ophélie de Cuyper and Catarina Deraedt
Enfants, générations futures et environnement : quelles protections ?Alice Briegleb and Norman Vander Putten
Horizontalisation des droits fondamentaux : enjeux et prégnance de l’influence des droits humains sur les litiges entre acteurs privésDroit judiciaire
Arnaud Hoc and Violette Hanon de Louvet
Contentieux environnemental et droit d’action en justice : réflexions à deux voiesConclusions
Thierry Léonard and Jérémie Van Meerbeeck
Conclusions généralesDroit privé, intérêt général et protection de l’environnement : une alliance prometteuse
Cet ouvrage est le fruit du dernier projet de recherche collectif du Centre de Droit Privé (CePri) de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles. Ensemble, les chercheurs et chercheuses ont interrogé la capacité du droit privé à offrir des leviers d’action pour réguler des comportements individuels qui contribuent à la détérioration de l’environnement et, singulièrement, au dérèglement climatique. Le sujet étant particulièrement large et transversal, les rangs du CePri ont été renforcés grâce à la précieuse collaboration d’autres centres de recherche de l’UCLouvain – le Centre d’études du droit de l’environnement (CEDRE) et le Centre interdisciplinaire de recherches constitutionnelles (CIRC), ainsi que le Centre Droit, Entreprise et Société (CRIDES) et le Centre de droit privé (CPRI) du site de Louvain-la-Neuve – et de l’UNamur. Traditionnellement perçu comme le garant des droits subjectifs et libertés individuelles, dont les libertés économiques et, partant, comme un instrument de protection d’intérêts individuels et de l’autonomie des sujets, le droit privé facilite – voire protège – certains agissements potentiellement dommageables pour l’environnement. Les recherches à l’origine de cet ouvrage montrent qu’il importe aussi de réévaluer ses potentialités correctrices, à la lumière des enjeux climatiques et écologiques contemporains. Ces potentialités existent et méritent d’être mieux comprises pour être plus largement mobilisées. En filigrane, émerge une réflexion originale sur les capacités du droit privé à (mieux) intégrer des enjeux d’intérêt général, dont la protection est trop souvent réservée au domaine du droit public. À travers vingt-quatre contributions, toutes les branches du droit privé – et même au-delà – sont ici convoquées, selon la tradition interdisciplinaire du site Saint-Louis : le droit des obligations et des contrats, le droit de la responsabilité extracontractuelle, le droit des biens, le droit de l’entreprise, le droit de la consommation, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit judiciaire, ainsi que la protection des droits humains et des libertés fondamentales. À un moment où l’urgence d’une mobilisation de toutes les forces vives n’a jamais été aussi grande, le CePri espère ainsi contribuer, sur le plan scientifique, à la construction d’un cadre juridique porteur de solutions efficaces pour rencontrer les défis posés par les dérèglements environnementaux en cours.
Thierry Léonard (ed.)
UCLouvain Saint-Louis Bruxelles
Il est professeur à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles où il donne principalement le cours du droit de l’entreprise. Il est spécialisé en droit économique et en droit du numérique, qu’il a pratiqués comme avocat durant 26 ans, avant de se consacrer à ses tâches académiques. Directeur actuel du Centre de Droit Privé (CePri), il est l’auteur de nombreuses publications principalement en droit de l’entreprise, de la responsabilité civile et de la protection des données.
Jérémie Van Meerbeeck (ed.)
UCLouvain Saint-Louis Bruxelles, Cour d'appel de Bruxelles
Il est conseiller à la Cour d’appel de Bruxelles et professeur invité à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles où il donne le cours de droit naturel et un séminaire de théorie du droit. Spécialisé en droit de l’Union européenne et en théorie du droit, il est également codirecteur du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ), membre des centres de droit privé (CEPRI) et de droit public (CIRC) de l’UClouvain-Saint-Louis-Bruxelles. Membre du comité de rédaction de la revue Les Pages et de la Revue interdisciplinaires d’études juridiques (RIEJ), il est l’auteur de plusieurs publications en théorie du droit, droit européen, droit privé et droit pénal.
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Imaginaire et création historique
Philippe Caumières, Sophie Klimis and Laurent Van Eynde (ed.)
2006
Socialisme ou Barbarie aujourd’hui
Analyses et témoignages
Philippe Caumières, Sophie Klimis and Laurent Van Eynde (ed.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle and Maxime Berlingin (ed.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret and Laurent Van Eynde (ed.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
Sophie Klimis, Laurent Van Eynde and Isabelle Ost (ed.)
2010
Castoriadis et la question de la vérité
Philippe Caumières, Sophie Klimis and Laurent Van Eynde (ed.)
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2010
Distinction (droit) public / (droit) privé
Brouillages, innovations et influences croisées
Antoine Bailleux, Diane Bernard and Jérémie Van Meerbeeck (ed.)
2022
Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? Tome 1
(Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l’aune de l’intérêt général
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Distinction (droit) public / (droit) privé
Brouillages, innovations et influences croisées
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2022
Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? Tome 1
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Thierry Léonard and Jérémie Van Meerbeeck (ed.)
2025
