Droit et Justice en Afrique coloniale
Traditions, productions et réformes
Longtemps restés confidentiels, les domaines de l'histoire du droit et de la justice coloniale connaissent aujourd'hui une activité importante. Celle-ci est portée par l'effet conjoint de l'attention nouvelle qu'y portent les historiens du droit, du renouvellement des études africaines et coloniales francophones et de la visibilité récente que leur a apporté le cinquantenaire des indépendances africaines.
Les historiens africanistes et les historiens du droit s'interrogent de concert sur les...
Note de l’éditeur
Actes de la journée d'études « Droit et Justice coloniale en Afrique. Traditions, productions et réformes » qui s'est tenue à Bruxelles le 4 mai 2012. Cette journée a été financée par le Groupe de contact F.R.S.-FNRS « Sources et méthodes pour l'histoire du contrôle social du Moyen-Âge à nos jours : déviance, maintien de l'ordre et régulation sociale », le Centre d'histoire du droit et des institutions (Université Saint-Louis-Bruxelles), avec le soutien du service d'histoire du droit (Université de Liège).
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-8028-0436-9
DOI : 10.4000/books.pusl.3866
Collection : Travaux et recherches | 62
Année d’édition : 2014
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8028-0216-7
Nombre de pages : 214
Xavier Rousseaux
Introduction. Vers une histoire post-postcoloniale de la justice et du droit en situation coloniale ?Pierre-Luc Plasman
Un État de non-droit ? L’établissement du pouvoir judiciaire au Congo léopoldien (1885-1889)Laurence Montel
Le contrôle des magistrats dans le Congo léopoldien, d’après les registres du Service du personnel d’Afrique (SPA) (1885-1908)Bérengère Piret
Hyppolite Martin contre ministère public. De la répression judiciaire des violences commises par les agents de la colonieBénédicte Brunet-La Ruche et Laurent Manière
De l’« exception » et du « droit commun » en situation coloniale : l’impossible transition du code de l’indigénat vers la justice indigène en AOFCharlotte Braillon
Nouvelles perspectives sur le droit judiciaire du Congo belge et les acteurs de la justice coloniale : la procédure d’annulation des jugements indigènesNathalie Tousignant
PerspectivesLongtemps restés confidentiels, les domaines de l'histoire du droit et de la justice coloniale connaissent aujourd'hui une activité importante. Celle-ci est portée par l'effet conjoint de l'attention nouvelle qu'y portent les historiens du droit, du renouvellement des études africaines et coloniales francophones et de la visibilité récente que leur a apporté le cinquantenaire des indépendances africaines.
Les historiens africanistes et les historiens du droit s'interrogent de concert sur les modes de production et de transformation du droit colonial et de la justice coloniale. Ces réalités les renvoient à la plasticité du droit, de l'administration comme des pratiques judiciaires dans le cadre de la rencontre coloniale où des intérêts gouvernementaux font face à des contraintes culturelles et territoriales locales inédites (coutumes, populations locales en résistance, difficile maîtrise du territoire, etc.).
Les huit contributions de cet ouvrage interrogent les modes de production et d'évolution du droit et de la justice. Dans quelle mesure crée-t-on du neuf ? Recycle-t-on, adapte-t-on l'ancien, les héritages de métropole ? Par ailleurs, on peut observer le processus de création à l'œuvre, et s'interroger sur les contextes propices aux transformations juridiques et judiciaires, ainsi que sur les modes de création en eux-mêmes ; dans quelle mesure le fait colonial est-il un facteur d'innovation juridique, administrative et judiciaire ? Ces questions seront abordées dans une perspective attentive à la multiplicité des expériences et des modes de colonisation.
Maître en histoire (UCL) et en archivistique (VUB). Membre du CRHIDI (Centre de recherche en histoire du droit et des institutions) et du projet PAI Justice & Population, the Belgian Experience in International Perspective 1795-2015 (BeJus-Hist2.0) elle poursuit à l'Université Saint-Louis une thèse de doctorat sur les jugements rendus par les tribunaux de district du Congo belge (1934-1958). Celle-ci est dirigée par les professeurs Nathalie Tousignant et Serge Dauchy.
Licenciée en droit (ULg) et maître en histoire de la pensée juridique européenne (université Paris I Panthéon-Sorbonne), Charlotte Braillon est actuellement assistante à l'ULg (unité d'histoire du droit), où elle poursuit une thèse en sciences juridiques sous la direction du professeur Robert Jacob. Elle exerce également la profession d'avocat au barreau de Liège. Ses recherches portent sur le droit colonial et l'histoire du droit coutumier dans une perspective comparatiste.
Maîtresse de conférence en histoire contemporaine à l'université de Caen. Comme chercheure post-doctorale au CHDJ (Centre d'histoire du droit et de la justice de l'UCL), elle a travaillé pour le projet FNRS-FRFC Belgafrima, « Prosopographie des magistrats coloniaux belges (1885-1962) », qui sous l'égide de l'UCL et des FUNDP, élargit au Congo et au Ruanda-Urundi, l'étude de la magistrature belge contemporaine.
Université catholique de Louvain, licencié et agrégé en histoire de l'UCL. Actuellement assistant en histoire, il est le secrétaire du CEHEC (Centre d'histoire de l'Europe contemporaine) et poursuit sous la direction du professeur Vincent Dujardin une thèse sur l'État indépendant du Congo et la gouvernance de Léopold II.
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