Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? Tome 1
(Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l’aune de l’intérêt général
Cet ouvrage est le fruit du dernier projet de recherche collectif du Centre de Droit Privé (CePri) de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles. Ensemble, les chercheurs et chercheuses ont interrogé la capacité du droit privé à offrir des leviers d’action pour réguler des comportements individuels qui contribuent à la détérioration de l’environnement et, singulièrement, au dérèglement climatique. Le sujet étant particulièrement large et transversal, les rangs du CePri ont été renforcés grâce à la précie...
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 17 février 2026
ISBN numérique : 978-2-8028-0552-6
DOI : 10.4000/15pn0
Collection : Collection générale | 172
Année d’édition : 2025
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8028-0550-2
Nombre de pages : 580
Thierry Léonard et Jérémie Van Meerbeeck
PréambuleIntroduction
Jérémie Van Meerbeeck
L’intérêt seul ne peut jamais manquer ? Histoire d’un conceptThierry Léonard et Jérémie Van Meerbeeck
Regards privatistes sur la notion contemporaine d’intérêt généralDroit des contrats et droit des obligations
Véronique Brusselmans
Un acte juridique ayant pour objet de favoriser l’émission de CO2 et d’aggraver la crise climatique viole-t-il l’ordre public ?Amélie Lachapelle
Le principe général de droit « Fraus omnia corrumpit » au service de l’intérêt général et de la protection de l’environnementDroit de la responsabilité civile
Nicolas Van Damme
Une personne prudente et raisonnable peut-elle encore ne pas se soucier de l’intérêt général ? Le retour des bonnes mœurs !Nicolas de Sadeleer
Les principes du pollueur-payeur et de précautionLeur incidence en matière de responsabilité civile
Delphine Misonne
L’absence de régime de réparabilité du préjudice écologique dans le Code civil belge et ses alternatives. À moins que le rien ne devienne personne ?Droit des biens
Pauline Boreux
Apport en nature du livre 3 du Code civil : vers un droit des biens plus protecteur de l’environnement ?Marie-Sophie de Clippele
Le patrimoine commun et l’exploitation du tréfonds marin et terrestreCet ouvrage est le fruit du dernier projet de recherche collectif du Centre de Droit Privé (CePri) de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles. Ensemble, les chercheurs et chercheuses ont interrogé la capacité du droit privé à offrir des leviers d’action pour réguler des comportements individuels qui contribuent à la détérioration de l’environnement et, singulièrement, au dérèglement climatique. Le sujet étant particulièrement large et transversal, les rangs du CePri ont été renforcés grâce à la précieuse collaboration d’autres centres de recherche de l’UCLouvain – le Centre d’études du droit de l’environnement (CEDRE) et le Centre interdisciplinaire de recherches constitutionnelles (CIRC), ainsi que le Centre Droit, Entreprise et Société (CRIDES) et le Centre de droit privé (CPRI) du site de Louvain-la-Neuve – et de l’UNamur. Traditionnellement perçu comme le garant des droits subjectifs et libertés individuelles, dont les libertés économiques et, partant, comme un instrument de protection d’intérêts individuels et de l’autonomie des sujets, le droit privé facilite – voire protège – certains agissements potentiellement dommageables pour l’environnement. Les recherches à l’origine de cet ouvrage montrent qu’il importe aussi de réévaluer ses potentialités correctrices, à la lumière des enjeux climatiques et écologiques contemporains. Ces potentialités existent et méritent d’être mieux comprises pour être plus largement mobilisées. En filigrane, émerge une réflexion originale sur les capacités du droit privé à (mieux) intégrer des enjeux d’intérêt général, dont la protection est trop souvent réservée au domaine du droit public. À travers vingt-quatre contributions, toutes les branches du droit privé – et même au-delà – sont ici convoquées, selon la tradition interdisciplinaire du site Saint-Louis : le droit des obligations et des contrats, le droit de la responsabilité extracontractuelle, le droit des biens, le droit de l’entreprise, le droit de la consommation, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit judiciaire, ainsi que la protection des droits humains et des libertés fondamentales. À un moment où l’urgence d’une mobilisation de toutes les forces vives n’a jamais été aussi grande, le CePri espère ainsi contribuer, sur le plan scientifique, à la construction d’un cadre juridique porteur de solutions efficaces pour rencontrer les défis posés par les dérèglements environnementaux en cours.
Thierry Léonard (dir.)
Il est professeur à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles où il donne principalement le cours du droit de l’entreprise. Il est spécialisé en droit économique et en droit du numérique, qu’il a pratiqués comme avocat durant 26 ans, avant de se consacrer à ses tâches académiques. Directeur actuel du Centre de Droit Privé (CePri), il est l’auteur de nombreuses publications principalement en droit de l’entreprise, de la responsabilité civile et de la protection des données.
Jérémie Van Meerbeeck (dir.)
Il est conseiller à la Cour d’appel de Bruxelles et professeur invité à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles où il donne le cours de droit naturel et un séminaire de théorie du droit. Spécialisé en droit de l’Union européenne et en théorie du droit, il est également codirecteur du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ), membre des centres de droit privé (CEPRI) et de droit public (CIRC) de l’UClouvain-Saint-Louis-Bruxelles. Membre du comité de rédaction de la revue Les Pages et de la Revue interdisciplinaires d’études juridiques (RIEJ), il est l’auteur de plusieurs publications en théorie du droit, droit européen, droit privé et droit pénal.
Le texte seul est utilisable sous licence Creative Commons - Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International - CC BY-NC-ND 4.0. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Imaginaire et création historique
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2006
Socialisme ou Barbarie aujourd’hui
Analyses et témoignages
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle et Maxime Berlingin (dir.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
Sophie Klimis, Laurent Van Eynde et Isabelle Ost (dir.)
2010
Castoriadis et la question de la vérité
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Imaginaire et création historique
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2006
Socialisme ou Barbarie aujourd’hui
Analyses et témoignages
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle et Maxime Berlingin (dir.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
Sophie Klimis, Laurent Van Eynde et Isabelle Ost (dir.)
2010
Castoriadis et la question de la vérité
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Distinction (droit) public / (droit) privé
Brouillages, innovations et influences croisées
Antoine Bailleux, Diane Bernard et Jérémie Van Meerbeeck (dir.)
2022
Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? Tome 2
(Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l’aune de l’intérêt général
Thierry Léonard et Jérémie Van Meerbeeck (dir.)
2025
Distinction (droit) public / (droit) privé
Brouillages, innovations et influences croisées
Antoine Bailleux, Diane Bernard et Jérémie Van Meerbeeck (dir.)
2022
Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? Tome 2
(Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l’aune de l’intérêt général
Thierry Léonard et Jérémie Van Meerbeeck (dir.)
2025
