Table des matières
Eric Bousmar, Philippe Desmette et Nicolas Simon
IntroductionEric Bousmar, Philippe Desmette et Nicolas Simon
Du droit, des institutions et des hommes. Les itinéraires de Jean-Marie Cauchies- Ouvrages
- a) Monographies
- b) Éditions de textes
- c) Témoignage personnel
- Directions scientifiques
- Articles et chapitres d'ouvrages
- 1973
- 1974
- 1975
- 1976
- 1977
- 1978
- 1979
- 1980
- 1981
- 1982
- 1983
- 1984
- 1985
- 1986
- 1987
- 1988
- 1989
- 1990
- 1991
- 1992
- 1993
- 1994
- 1995
- 1996
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- 1998
- 1999
- 2000
- 2001
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- 2006
- 2007
- 2008
- 2009
- 2010
- 2011
- 2012
- 2013
- 2014
- 2015
- 2016
Le moyen âge entre coutumes et droit édictal : Italie, Savoie, France d'oc et d'oïl (IXe-XVe siècle)
Antonio Padoa-Schioppa
La giustizia ecclesiastica nei Sinodi lombardi dell’età carolingiaFlorian Mariage
Pouvoirs et institutions au village : décodage de quelques « chartes-lois » du Tournaisis (XIIIe siècle)Albert Rigaudière
Policer la ville et protéger la campagne. Nîmes 1353-1363- Mandat curia domini nostri regis ad requisitionem consulum Nemausi : une compétence en partage
- Quod nulla persona […] sit ausa tenere porcos sive sues in civitate Nemausi : policer la ville en tous sens
- Maîtriser l’espace
- Voirie
- Hygiène
- Réglementer l’économie
- Éduquer l’individu
- Item quod nulla persona sit ausa sibi aliquid appropriare seu occupare […] de pastuis Nemausi : protéger la campagne en tous lieux
- Sanctions
- Conclusion
Franco Morenzoni
Quelques remarques à propos d’un manuscrit du Compendium statutorum generalis reformacionis Sabaudie de la Zentralbibliothek de ZurichJean-Louis Gazzaniga
La pragmatique sanction attribuée à saint Louis (1268) dans le débat gallican (XVIe – XIXe siècle)Justice, gouvernement et législation dans les Pays-Bas espagnols (XVIe-XVIIe siècle)
Monique Vleeschouwers-Van Melkebeek
Incestum commisit. Contrôle et répression des relations charnelles et des mariages incestueux par le tribunal de l’officialité de Tournai au début du XVIe siècleGustaaf Janssens
L’abolition du Conseil des Troubles du duc d’Albe, un conseil « communément haï » aux Pays-Bas (1573-1576)Hugo De Schepper
Une législation de circonstance aux Pays-Bas sous le gouvernement personnel d'Alexandre Farnèse, 1579-1589Nicolas Simon
Une culture d’État ? Législation et prise de décision dans les Pays-Bas espagnols (1580-1610)- Étudier le processus législatif
- Légiférer dans les anciens Pays-Bas au XVIe siècle
- Quelle place pour le souverain ?
- Entre inspiration et reproduction à l’identique
- La quotidienneté de la prise de décision
- S’assurer la bonne application de la législation
- Réseaux et mobilisation de ressources
- Conclusion
Réglementation et législation dans la monarchie française. Ordonnances royales, Pays-Bas français, Canada (XVIIe-XVIIIe siècle)
Alain Wijffels
La loi dans le discours judiciaire : L’article 15 de l’Édit Perpétuel de 1611 dans le ressort du Parlement de FlandreDominique Gaurier
Les préambules des ordonnances françaises aux XVIIe et XVIIIe siècles : propagande royale ou véritable programme législatif ?Serge Dauchy
Faisons deffenses de traitter ny donner aucunes boissons enyvrantes aux SauvagesPolitique coloniale et conflits de pouvoir en Nouvelle-France (1657-1668)
- Etant bien informés que la distance des lieux est trop grande pour pouvoir remédier d’ici à toutes choses…, établissons un Conseil souverain dans le dit pays
- Faisons deffenses a toutes personnes de traitter ny donner aucunes boissons enyvrantes aux Sauvages
- Permettons à toute personne de vendre des boissons aux sauvages, deffense a eux de s’enyvrer
- Ce conseil estant mené par l’evêque et les jésuites, il sera fait selon leurs interests
- Tascher davantage a civiliser les sauvages et les disposer a se venir establir et vivre avec les François
Les Pays-Bas autrichiens et le royaume des Pays-Bas. Des Lumières aux Révolutions : Ancien Régime et renouveau des idées (XVIIIe-XIXe siècle)
Sébastien Dubois
La publication des ordonnances dans les Pays-Bas autrichiens. Souveraineté, légalité, publicitéBernard Vandermeersch
Ces lois « qui ne sont pas des lois ». Doctrines et justifications ecclésiastiques contre le nouvel ordre législatif à la fin de l’Ancien Régime en BelgiqueFred Stevens
Guillaume Ier, codificateur du royaume des Pays-Bas et la « renationalisation » du droit (1815-1831)- Introduction
- Un royaume, deux cultures juridiques
- Les Pays septentrionaux
- Les Pays-Bas méridionaux
- « Il y aura pour tout le Royaume un même Code Civil, Pénal, de Commerce, d’organisation du Pouvoir Judiciaire et de Procédure Civile et Criminelle »
- Les commissions belges de 1815
- Les discussions au Conseil d’État
- Le Code civil
- Le Code de procédure criminelle
- Le Code pénal
- Le Code de procédure civile
- La loi concernant l’administration de la justice et l’organisation judiciaire
- Le Code de commerce
- Vers des codes nationaux
- Le Code civil
- Le Code de commerce
- Le Code pénal
- Le Code de procédure criminelle
- La loi sur l’organisation du pouvoir judiciaire et l’administration générale de la justice
- Le Code de procédure civile
- En guise de conclusion
Variations sur l'histoire du droit et son actualité
Annette Ruelle
Le pèlerin et la norme. L’art de la formule dans l’ancien droit romain, ou l’invention de l’État de droit par le rite