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Trois propositions pour une théorie du droit international pénal

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Diane Bernard

Chapitre III. Justifier

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Extrait du texte

Dans les travaux préparatoires des juridictions internationales, leurs statuts et la doctrine internationale pénale, on trouve davantage d’arguments en faveur de la pénalité que de justifications de cette répression : ses fondements sont confusément mobilisés

622 et peu étayés623. Il faut punir, mais on ne semble pas savoir exactement pourquoi ; Stefano Manacorda décèle même, dans le Statut de la Cour, un certain « mépris » pour les justifications conceptuelles des peines624 (nous aurions plutôt tendance à diagnostiquer une ignorance des négociateurs à cet égard). Pour Emmanuela Fronza et Juliette Tricot, « à l’absence de réflexion sur la peine va correspondre la présence d’un discours sur la peine625 » : les TPI, tout particulièrement, ont ainsi esquissé une politique pénale dans leurs jugements, en s’appuyant sur certains arguments classiques de la pensée pénale.

C’est ce discours que nous proposons ici d’analyser et de renouveler, en assumant pleinement ses profondeurs et implicati...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2014

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