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Trois propositions pour une théorie du droit international pénal

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Diane Bernard

Chapitre I. Structurer

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Extrait du texte

Au sens large de « droit des crimes les plus graves », le droit international pénal regroupe des juridictions nationales, internationalisées et internationales, aux compétences territoriales, matérielles, temporelles et personnelles variables voire concurrentes, outre les acteurs extrajudiciaires réagissant aux atrocités collectives. Comment conceptualiser cette diversité ? Y a-t-il structure ou cohérence ?

Après avoir dépeint la complexité de cette branche de droit (section 1), nous vérifierons la pertinence du « réseau » comme métaphore et paradigme facilitant son acception ; une réflexion critique permettra de détailler certains aspects de cette « nébuleuse » internationale pénale, éloignée de l’« ordre » juridique (section 2).

Si notre approche se veut interdisciplinaire, ouverte à des considérations socio-politiques en particulier, notre objet demeure juridique et limite donc notre analyse à des considérations méta, certes, mais toujours méta-juridiques. Il faut en outre rappeler...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2014

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