Table des matières

Avis autorisés

Diane Bernard

Remerciements

Liste des abréviations et acronymes

Introduction

Chapitre I. Structurer

• Section 1. — La complexité du droit international pénal
• § 1. De nombreux acteurs
• 1. Nécessaires interactions entre juges internationaux et nationaux
• 2. Echanges entre organisations et juridictions supranationales
• 3. Interventions de la société civile
• 4. Prégnance des forces politiques
• § 2. Une articulation variable des compétences
• 1. Primauté des Tribunaux ad hoc
• 2. Complémentarité de la Cour pénale internationale
• § 3. La reconnaissance d’alternatives au procès pénal
• Section 2. — Le « réseau », métaphore et paradigme
• § 1. Un usage métaphorique de la notion de « réseau »
• § 2. Une proposition : le « réseau » comme paradigme
• 1. Projet théorique et balises épistémologiques
• 2. Pertinence du réseau comme paradigme en droit international pénal
• 3. Dialectique et temps du réseau
• § 3. Ni ordre ni neutralité
• 1. Régulation sans ordre
• 2. Vaine quête de pure objectivité

Chapitre II. Mouvoir

• Section 1. — D’un nœud à l’autre, un exemple de circulation dans le réseau
• Section 2. — La traduction, pour penser les liens et le mouvement
• § 1. Différents modèles d’interaction
• § 2. Une proposition : « la traduction » comme paradigme
• 1. Pertinence de la traduction en droit international pénal
• 2. Approfondissements par l’exemple
• 3. Plus qu’une grille de lecture : les profondeurs de la traduction
• § 3. Traduction et réseau : une seule matrice disciplinaire ?
• Section 3. — Enjeux et écueils de la flexibilité en droit international pénal
• § 1. Dépassement du modèle pénal classique
• § 2. Souplesse et équivalences en droit pénal
• 1. Tribunaux ad hoc et revirement jurisprudentiel
• 2. CPI et légalité souple
• § 3. Fonction du juge
• 1. Nouveau modèle, fonction renouvelée
• 2. Un rôle central en droit international pénal
• 3. Janus

Chapitre III. Justifier

• Section 1. — Le discours pénal, dominant
• § 1. Programme répressif des TPI et de la CPI
• § 2. Remise en question générale du caractère « odieux » du droit pénal
• Section 2. — Les fondements de la peine
• § 1. Coexistence des logiques
• § 2. Une impraticable conception rétributiviste de la peine
• 1. Pratique des juridictions internationales pénales
• 2. Une tendance générale
• 3. D’importantes difficultés
• § 3. La relative inutilité des peines
• 1. Une invérifiable fonction préventive
• 2. Une maigre fonction réparatrice
• Section 3. — Une proposition : la voie symbolique
• § 1. Assumer l’utopie
• 1. Fiction de la lutte contre l’impunité
• 2. Mythe d’une communauté internationale
• § 2. Raffermissement des valeurs : une justification
• § 3. Le procès comme un rite
• 1. L’importance du proces(sus)
• 2. Hors du pénal

Conclusion

Bibliographie