Table des matières
Introduction
Antoine Bailleux
Le droit en transition. La science juridique face aux défis d’une prospérité sans croissance- Introduction
- 1. D’où parle-t-on ? Le droit comme discours
- 2. De quoi parle-t-on ? La transition ou la vie digne revendiquée
- 3. Que faire ? – Travailler sur et avec le droit
- 3.1. Un travail sur le droit
- 3.1.1. Sonder les fondements et cartographier le rapport de forces
- 3.1.2. Interroger la monopolisation du droit
- 3.2. Un travail avec le droit
- 3.2.1. La contrainte relativisée
- 3.2.2. La liberté meublée
- Conclusion
Partie 1. Intervenir dans le débat. Rôle du juriste et fondements du droit en transition
Julien Bétaille
La science juridique face à l’hypothèse de la post-croissance : méthodologie, critique et analyse écosystémique du droit- 1. Les précautions méthodologiques incontournables
- 1.1. Les biais méthodologiques classiques
- 1.2. La distinction des jugements de faits et des jugements de valeur
- 1.3. La démarche réflexive
- 2. Éléments pour une critique du droit fondée sur une analyse écosystémique du droit
- 2.1. L’analyse critique
- 2.2. L’analyse pluridimensionnelle
- 2.3. La méthode d’analyse écosystémique du droit
Stéphane Bernatchez
Le droit en transition : le droit de la gouvernance et le paradigme cybernétiqueJérémie van Meerbeeck
La relation au cœur du droit et de la transition- 1. La science juridique et la transition
- 2. De la relation à l’individu
- 2.1. De l’approche relationnelle classique…
- 2.2.… Au paradigme juridique de l’individu
- 2.2.1. La naissance de l’individu
- 2.2.2. L’individu, titulaire de droits
- 2.2.3. Le sujet de droit moderne
- 3. Les failles du paradigme juridique de l’individu
- 3.1. La critique de l’individualisme
- 3.2. La promotion du droit et de l’institution étatiques
- 3.3. Les approches relationnelles du droit
- 3.3.1. Les approches modernes
- 3.3.2. Les approches contemporaines
- 4. La transition au prisme de la relation
- Conclusion
Alain Papaux
Trilogie du droit en transition. Sacré du commun, réciprocité du politique, internationalité de l’humain- 1. Le sacré comme ruse de l’auto-transcendance : recouvrement « cosmique » et juridique du commun
- 1.1. L’unidualité âme-corps et le retour de l’homme à la biosphère par l’écrasement planétaire
- 1.2. Droit en transition, droit du kosmos
- 1.3. Un sacré recouvré : la ruse de l’auto-transcendance
- 2. Réciprocité politique et libertés asymétriques
- 2.1. Contre la justice commutative
- 2.2. De la démesure du Code moderne à la liberté des Contemporains : la finitude d’abord
- 3. Le droit en transition à l’épreuve du dilemme des droits de l’homme. Ou l’humanité comme ultime degré d’internationalité
- Conclusion : Faber, choix et humanisation : le droit, pourquoi pas !
Partie 2. Cartographier le rapport de forces. Quelle autonomie par-delà le marché ?
Elise Dermine et Daniel Dumont
Le droit social et le productivisme. Droit de la croissance ou droit de l’autonomie ? Une cartographie du rapport de forces- Introduction : droit social et productivisme, une relation à dénouer
- 1. Le droit social et le paradigme croissanciel : la valorisation du travail-marchandise
- 1.1. Le droit social international et l’érection du travail productif au rang de droit humain
- 1.2. Le droit social belge et la validation du marché comme juge de la création des richesses
- 2. Le droit social et l’autonomie des individus : la valorisation (embryonnaire) d’activités socialement utiles
- 2.1. Le droit social international et la promotion du travail librement choisi
- 2.2. Le droit social belge et la démarchandisation des individus
- En guise de conclusion : émanciper le droit social de l’impératif productiviste, dans une perspective de transition sociale et écologique ?
Anaïs Michel
Est-il pertinent de définir légalement et de pénaliser les pratiques d’obsolescence prématurée ? Analyse de la loi française au regard des récentes décisions italiennes contre Apple et Samsung- Introduction
- 1. L’obsolescence prématurée comme élément constitutif d’une société de croissance
- 2. Le concept d’obsolescence prématurée
- 3. La définition légale et criminalisation de l’obsolescence programmée : le cas français
- 4. L’importance non négligeable de la Directive sur les pratiques commerciales déloyales contre l’obsolescence prématurée
- 5. Les décisions italiennes contre Apple et Samsung
- 6. Observations et réflexions
- Conclusion
Alain Strowel
Les communs numériques et les outils juridiques de la transition- 1. Les communs numériques
- 1.1. Communs numériques, informationnels, de la connaissance : des distinctions à faire ?
- 1.2. Examen de quelques communs numériques
- 1.2.1. L’Internet : un commun ?
- 1.2.2. Les plateformes de l’économie collaborative : des communs ?
- 1.2.3. Les logiciels libres
- 1.2.4. Wikipédia et les licences « creative commons »
- 2. Le triangle de l’appropriation-dépropriation : des jeux complexes entre droits de propriété, contrats et dispositifs pratiques
- 2.1. Interactions entre les instruments juridiques privés de l’appropriation-dépropriation
- 2.1.1. L’appropriation-dépropriation par les contrats
- 2.1.2. L’appropriation-dépropriation par les dispositifs technico-pratiques et l’effet des droits de propriété
- 2.2. L’appropriation-dépropriation assurée par les outils législatifs ou jurisprudentiels
- 2.2.1. Exception aux droits de propriété intellectuelle pour la « fouille de textes et données » (2016-2019)
- 2.2.2. Rejet en France du « domaine commun informationnel » (2014-2016)
- Conclusions
Partie 3. Repenser les catégories juridiques. Un droit fondé sur la vulnérabilité du vivant
Emmanuel Babissagana
Croissance économique et droits de l’Homme, un mariage impossible ?- Introduction
- 1. Les dogmes croissanciels et leur critique
- 1.1. Les deux dogmes croissanciels
- 1.1.1. La libre concurrence est le moteur naturel de la croissance
- 1.1.2. La libre concurrence est le meilleur allocataire des ressources croissancielles, le meilleur redistributeur social de la richesse créée
- 1.2. La critique des dogmes croissanciels
- 1.2.1. La libre concurrence est-elle le moteur naturel de la croissance économique ?
- 1.2.2. La libre concurrence est-elle le meilleur allocataire des ressources croissancielles ?
- 1.3. Système croissanciel et système des droits de l’Homme, l’impossible conciliation
- 1.3.1. Le triomphe de la « forme-marchandise »
- 1.3.2. La justice des poissons
- 2. Les voies de conciliation
- 2.1. La démocratie comme cadre d’exploration et de « négociation » des voies de conciliation
- La pluralisation des approches et des solutions
- La légitimité populaire
- L’universalité des perspectives
- La globalité des solutions
- La transparence et la prévalence de l’intérêt public
- 2.2. Les conversions requises
- 2.2.1. La conversion éthique
- 2.2.2. La conversion écologique
- 2.2.3. La conversion esthétique
- 2.2.4. La conversion anthropologique
- S’inspirer de l’anthropologie de l’Ubuntu
- Dépasser l’approche juridique et normative
- Revenir à l’esprit de l’article 1 de la Déclaration universelle des droits de l’Homme
- Oser enfin l’aventure fraternelle
Julie Ringelheim
Redécouvrir le droit de l’égalité : condition nécessaire d’une prospérité sans croissance ?Claire Vial
Les animaux, sujets de droit ?François Ost
La personnalisation de la nature et ses alternativesPartie 4. Réinventer les dispositifs. L’avenir démocratique de la transition
Mathias El Berhoumi et John Pitseys
Constitution, conscience du long terme et justice intergénérationnelle- 1. Le rapport ambivalent du droit constitutionnel aux générations futures
- 1.1. L’opposition entre les temporalités permet-elle de penser la justice entre les générations ?
- 1.2. Justice intergénérationnelle et souveraineté : les principes de continuité de l’État et d’autolimitation de la volonté collective
- 2. La place des générations futures dans le droit constitutionnel belge : illustration à partir de deux questions
- 2.1. Renforcer les générations futures via le droit à l’électorat ?
- 2.2. L’intérêt des générations futures au prix de l’autonomie politique ?
- 2.2.1. Les règles budgétaires sont-elles trop strictes ? L’équilibre des finances publiques et la « solidarité entre les générations »
- 2.2.2. La politique climatique est-elle suffisamment contraignante ? La « loi climat » et la liberté des générations futures
Alexandre Viala
L’écologie politique au risque de l’épistocratie. Une lecture de la crise des « gilets jaunes »Olivier De Schutter et Tom Dedeurwaerdere
Vers un État partenaire. Soutenir les innovations sociales citoyennes pour une transition juste- 1. Le diagnostic : la nécessité de changer de cap
- 2. La vision et la feuille de route
- 3. Comment les innovations sociales s’articulent à la transformation de la société : quatre scénarios
- Scénario #1 : effondrement et reconstruction
- Scénario #2 : socio-diversité
- Scénario #3 : cooptation
- Scénario #4 : subversion
- 4. Les contours de l’État Partenaire
- Conclusion
Partie 5. Pour (ne pas) conclure
Edwin Zaccai
Parmi les objets- 1. Voir les objets
- 2. Histoires attachées
- 3. (Interlude) Petite définition de l’objet dont on parle
- 4. La multiplication des objets
- 5. Publicité et communication
- 6. D’un type de beauté écologique des objets
- 7. Limites de la consommation responsable
- 8. Transmission d’objets dans la longue durée
- 9. Évaluations de la diversité
- 10. Interconnexions et fragilités
- 11. Un système englobant
Hugues Dumont
Le droit en transition. Conclusions- 1. La démarche juridique, une démarche partisane ?
- 2. Le droit à une vie digne d’être vécue : un principe à ciseler pour inspirer le droit en transition
- 2.1. Premier amendement : l’autonomie, une question de degré
- 2.2. Deuxième amendement : de l’autonomie à la résonance
- 2.3. Une théorie convergente : l’approche relationnelle du droit
- 2.4. Troisième amendement : pour passer de l’éthique au politique
- 2.5. Un essai de reformulation du droit de mener une vie digne d’être vécue
- 3. Pour la reconnaissance de droits aux animaux et à la nature
- 3.1. Une personnalité juridique pour les animaux
- 3.2. Une personnalité juridique pour la nature ?
- 4. Le « différend » entre le droit croissanciel et le droit convivial : fécondité et limites d’une dichotomie
- 4.1. Le préalable de l’égalité
- 4.2. L’ambivalence du droit social entre droit croissanciel et droit convivial
- 4.3. Le droit contre l’obsolescence prématurée : la greffe du droit convivial sur le droit croissanciel
- 4.4. Le droit européen des marchés publics : conciliable avec le droit convivial moyennant des interprétations créatives
- 4.5. Vers d’autres explorations
- 5. Retour sur les communs et le développement durable
- 5.1. Les communs numériques dans le mouvement de transition
- 5.2. Le développement durable et la solidarité entre les générations dans la Constitution belge
- 6. Pour de nouvelles pratiques juridiques et une nouvelle stratégie politique
- 6.1. De nouvelles pratiques juridiques
- 6.2. Une nouvelle stratégie politique