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Les nouveaux chemins de la légalité

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Massimo Vogliotti

Seconde partie. Une autre légalité

Conclusion. De la qualité des « substances » à la qualité des « relations » : l’urgence d’une nouvelle éducation juridique

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Extrait du texte

Cette nouvelle légalité téléologique‚ qui ne mesure plus la distance entre l’acte et la norme‚ mais qui‚ dans le cadre du droit positif en vigueur‚ vise à atteindre la finalité propre de la pratique juridique‚ la justice – qu’il faut concevoir comme un juste équilibre‚ selon le contexte de l’action et au cours d’un due process of law‚ entre des intérêts multiples et contrastants à l’aune des principes et des valeurs de la Constitution et des Chartes européennes des droits – est une légalité qui ne tourne plus autour de la notion de « substance » (la « chose » loi)‚ mais qui renvoie à l’idée de « relation ». Il s’ensuit que le problème fondamental de la nouvelle légalité (et du nouveau paradigme dont elle est l’expression) n’est plus d’assurer la qualité des substances normatives‚ conformément à l’ontologie juridique moderne propre aux sciences théorétiques‚ mais de garantir‚ d’une part‚ la qualité des relations du réseau du droit et‚ de l’autre‚ la qualité de ceux qui sont appelés à...

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