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Les nouveaux chemins de la légalité

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Massimo Vogliotti

Seconde partie. Une autre légalité

Chapitre 3. Du « pilier » de la légalité au « tissu » de la légalité. Une conformité différente

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Extrait du texte

Nous avons vu que la nouvelle légalité ne renvoie plus‚ directement ou indirectement‚ au pilier de la loi‚ en tant qu’auctoritas placée au sommet de la pyramide des sources et fondement de validité de tout le système juridique‚ mais à un tissu1 d’auctoritates et de rationes intimement entrelacées. En effet‚ pour être valides‚ les premières doivent être conformes aux rationes du droit‚ à savoir les principes de justice que les peuples sortis de la catastrophe de la guerre et des totalitarismes ont voulu écrire dans des chartes formelles‚ les Constitutions. Les secondes‚ les rationes‚ pour se faire valoir‚ doivent être sanctionnées par des auctoritates‚ en suivant les itinéraires procéduraux prévus par le droit et en prenant des formes appropriées2. Étant donné la nature différente de cette légalité‚ le type de conformité dont celle-ci est la mesure change nécessairement3.

1. La légalité comme adaequatio

Dans la perspective moderne‚ la légalité est la mesure de la correspondance des ac...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2019

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