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Les sens de la peine

 | 
Diane Bernard
, 
Kevin Ladd

Deuxième partie. Éprouver le sens

Un temps pour condamner, un temps pour laisser souffrir, un temps pour en sortir ?

Aude Leroy

Texte intégral

Introduction

Est-ce que l’on souffre beaucoup en prison ? Oh non, tout ça, c’est la prison d’autrefois ; je ne vois pas du tout de quoi vous parlez ; cachez, s’il vous plaît, cet enfer que je ne saurais voir…

  • 1 Rostaing 2010.

1L’univers carcéral fait partie des administrations au sein desquelles s’observe une tendance au déni des liens entre l’institution et les souffrances de ses clients. Dans les démocraties occidentales, la prison a honte d’elle-même1. Au sein des discours, les misères de l’existence carcérale ne sont perceptibles qu’à revers. Plans anti-suicide, unités de vie familiale, etc. : dans ce théâtre des innovations perpétuelles, bien des dispositifs relèvent de l’arrangement avec la privation, la pauvreté, l’isolement, la violence parfois extrêmes.

  • 2 L’option prison se généralise, tout en se spécialisant, au cours du XIXe siècle. Dès lors, elle se (...)
  • 3 Bouagga 2013.

2A contrario, le langage officiel opte pour des projets à connotation optimiste. La réinsertion du détenu se situe au premier plan de cette version souriante du tableau carcéral. Ce répertoire de justifications accompagne les politiques pénitentiaires depuis l’après-Seconde Guerre mondiale. Il produit des schèmes de pensées pluriels et évolutifs2. Aujourd’hui, l’un des aspects critiques de cette confiance affichée tient au fait qu’elle situe la souffrance carcérale de l’autre côté du miroir. Car les dispositifs « pro-réinsertion » actent aussi une réalité : comme la prison ne fait pas souffrir seulement parce qu’elle prive de liberté, il s’avère nécessaire de pallier les blessures occasionnées en surcroit. Dans le contexte d’une norme à la fois juridique et morale de l’humanisation de la peine carcérale3, cette ambivalence inavouée se répercute sur la gestion de la carrière du détenu. On gouverne les personnes au nom de justifications contradictoires. Cela induit des effets pervers en défaveur des détenus, comme nous proposons de le montrer.

3Les processus d’examen de demandes d’aménagement de peine sont coincés dans ces contresens. On place l’image d’Épinal du détenu « réinséré » au premier plan de la peinture officielle des aménagements de peine. On ignore dans quel sens va le refus d’une demande. Dans le discours du législateur, le sens de la décision se cherche du côté de la mesure accordée. C’est aussi ce qui est reflété au détenu dans les motivations formelles d’une décision judiciaire. Pourtant, c’est très concrètement que le refus d’un aménagement de peine fait sens pour le même détenu : non pas un sens philosophique, mais celui d’une expérience subie, sentie, vécue, etc. Concrètement, le choix du maintien en prison prolonge la plongée dans un lieu de malheurs, abstraction faite du genre d’expérience que ce détenu aurait vécue dehors. Sur cette image d’Épinal, on ne voit pas quels types de liens noue l’institution entre « d’où vient la peine » et « où va la peine ». En l’occurrence, on condamne, entre autres motifs légaux, pour faire souffrir.

  • 4 Cathy Leblanc a bien analysé cela, lors de son intervention « Le sens de la peine », durant les fo (...)

4La dimension dissuasive de la prison, c’est de promettre, à qui enfreindrait la loi, une épreuve affligeante. La dimension rétributive, quant à elle, ce sont la liberté, le corps et la santé du condamné soumis en sacrifice4, sur la foi d’une valeur réparatrice de cette peine. Si les souffrances des détenus génèrent un non-dit, celui-ci perturbe les réflexions des acteurs chargés au quotidien des décisions d’aménagement des peines en milieu carcéral. Premièrement, le tabou trouble les tentatives de hiérarchiser et de concilier les finalités officielles de l’enfermement (elles-mêmes divergentes : punir, isoler pour protéger la société, réinsérer dans la société). Comment discuter la place du punitif s’il est invisible dans l’équation ? Deuxièmement, ce déni grève l’entreprise (elle-même quasi irréalisable) de faire cohabiter les intentions humanistes avec la réalité quotidienne de la prison. Prison dans laquelle les souffrances outrepassent leur dimension légale, c’est-à-dire la simple privation de liberté. Comment dire qu’il y a eu assez de souffrance, s’il faut faire un peu comme si elle n’existait pas ?

5Le thème de la douleur en tant que vécu du détenu parcourt la sociologie de la prison, et plus largement la littérature sur ce sujet. En revanche, on a peu exploré les enjeux judiciaires d’une expérience de la souffrance considérée informellement par les acteurs sociaux comme une modalité inévitable et normale de l’expérience carcérale. Nous partirons d’une ambiguïté : la dureté de la prison imprègne les considérations d’une décision d’aménagement de peine, mais elle reste de l’ordre de l’allusif, voire du non-dit. Seules des situations « anormales » conduisent les protagonistes à réexpliciter que la prison fait mal. Dans cette structure de tabou, nous voudrions montrer quel rôle joue la référence à la temporalité. Nous pourrions nous demander si cette référence ne permet pas aux acteurs sociaux de gérer certaines des tensions morales liées au « triste sort » des citoyens enfermés. Dans cette perspective, nous pourrions interroger deux hypothèses progressives.

  • Première hypothèse. Pour l’ordinaire des dossiers, la dimension temporelle constitue une justification qui permet de contourner le tabou, de traiter judiciairement cette souffrance comme un ingrédient faisant partie du menu carcéral, sans qu’il soit nécessaire d’expliciter un blâme sur la condition carcérale. La référence au temps dissout les dilemmes, laissant dans l’ombre leurs causes profondes.
  • Seconde hypothèse. La référence à la temporalité participe à une rationalité utilitariste. Elle permet de dire que l’enfermement mène le détenu quelque part. En effet, les fonctionnaires de l’administration pénitentiaire et les magistrats scrutent comment le détenu « a donné (ou non) un sens à sa peine » sur la durée. Ils utilisent aussi une expression distinctive à l’égard du reclus pour lequel « la prison n’a plus de sens ». Certes, cela suppose qu’elle ait, dans l’ordinaire, a minima une raison d’être, aussi opaque soit-elle. En ce sens, le temps est l’instrument de mesure du niveau de souffrance a priori du détenu. Il est également le vecteur de cette souffrance. Il est, enfin, un opérateur d’un travail en tension quant à l’organisation institutionnelle de la carrière du condamné. Ainsi, cette seule justification permet de faire tenir ensemble des ordres de rationalité contradictoires – les unes d’ordre moral, les autres plus pragmatiques. En d’autres termes, dans le cadre des décisions après la peine, l’argument du temps serait l’outil de gestion du caractère tabou et essentiel de la souffrance en prison.
  • 5 292 entretiens non directifs (137 avec des personnes détenues, 44 avec des surveillants, cadres ou (...)
  • 6 Il s’agissait de prisons pour hommes. Ces prisons détenaient majoritairement des auteurs d’agressi (...)

6Ces deux hypothèses, nous pourrions les traiter conjointement. Pour le faire, on s’appuie sur un long travail ethnographique en France5. Une partie importante de l’enquête s’est déroulée entre avril 2011 et décembre 2012 au sein de deux centres de détention6, c’est-à-dire des prisons classées pour recevoir, en principe, des détenus condamnés à de longues peines – de cinq années à la perpétuité. En simplifiant, la présence d’un détenu en centre de détention fait signe. L’administration pénitentiaire a situé ce condamné en direction d’une possible réinsertion sociale à l’extérieur des murs. C’est ensuite au juge qu’il revient de travailler judiciairement ce classement administratif. Sur un plan organisationnel, les magistrats sectorisent leur travail en se divisant les types d’établissements et les secteurs géographiques. « En centre de détention », et même « au sein du centre de détention x » : ce contexte fait sens pour eux et compte dans l’issue des décisions.

  • 7 Ces mots sont insérés entre guillemets français (« … »). Les guillemets anglais seront utilisés po (...)

7Parmi les matériaux ethnographiques récoltés sur le terrain, on s’appuiera sur des entretiens sociologiques avec des magistrats et des cadres pénitentiaires, sur l’observation d’audiences judiciaires et conversations informelles en prison, et sur la consultation de dossiers judiciaires. Notre approche ethnographique accorde une place importante au recueil systématique des mots courants, expressions typiques, plaisanteries proverbiales, etc., autrement dit, à toutes les spécificités du langage informel d’un monde social donné. Nous citerons entre guillemets ces termes qui font sens sociologiquement. Ce sont les mots d’acteurs que l’on indiquera entre guillemets7 : le langage du législateur, et, au-delà de cela, le langage du quotidien.

8Nous nous centrons ainsi sur les demandes d’aménagement de peine des personnes détenues. La construction institutionnelle des sens de la peine, nous la considérerons avant tout du côté des magistrats. Devant une demande d’aménagement de peine, outre le rôle des juges de l’application des peines et du substitut du procureur, différents professionnels interviennent légalement pour donner leur avis : directeur de l’établissement, conseiller d’insertion et de probation pénitentiaire… Lors d’une commission de l’application des peines ou d’une audience au tribunal de l’application des peines, tous ces acteurs sociaux discutent autour de la table. C’est pourquoi nous appellerons « partenaires » ces protagonistes avec lesquels le juge produit les justifications et l’orientation d’une décision.

  • 8 Poncela 1999.
  • 9 En s’inspirant de Tournier 2010.

9Du point de vue d’un juriste, le caractère flou de la notion d’aménagement de peine est avéré8. Nous la définissons9 ainsi : une décision judiciaire qui déplace le détenu hors les murs, temporairement (pour une permission de sortir par exemple), ou plus durablement (par exemple pour une semi-liberté, une libération conditionnelle, etc.). Depuis la réforme pénale du 14 août 2014, le législateur évoque plutôt « la libération sous contrainte ». C’est une volonté bien précise de donner sens à la mesure, en excluant plusieurs interprétations. Ce n’est pas un cadeau. L’optique n’est pas d’améliorer la vie du condamné. Le dehors n’est pas le contraire du dedans.

10Notre analyse s’organise en deux grandes parties. Tout d’abord, nous nous intéresserons à la place étrange du châtiment en la matière : ou comment le Code de procédure pénale construit un tabou. Puis, nous explorerons l’ordinaire des décisions judiciaires : ou comment les considérations temporelles contournent ce tabou. Les justifications temporelles orienteraient insidieusement, post-condamnation, vers une persistance de l’intention punitive. Telle est, en somme, notre question.

I. Contradictions du droit

  • 10 Fassin 2015.
  • 11 Fassin 2015.

11Aujourd’hui, dans les structures mentales des législateurs, des magistrats, des citoyens ordinaires, etc., on appréhende encore la mission carcérale selon des classifications héritées de la fin du XVIIe siècle10. Les justifications du type rétributif considèrent le passé et la gravité des actes. Elles traitent les crimes comme une dette – elles relèvent d’une forme civilisée de vengeance11. Les justifications utilitaristes se tournent vers les auteurs des crimes et vers l’avenir. Elles parient sur les effets supposés de la sanction, sur les plans individuel et collectif : intimidation, neutralisation, réhabilitation. La structuration de ces valeurs idéologiques, par le législateur en amont et par les acteurs professionnels en aval, conditionne l’organisation de la trajectoire du détenu depuis la condamnation jusqu’à la fin de la peine.

12C’est dans cela que s’insère le droit des aménagements de peine. Or, celui-ci est récent — en France, il prit son essor au XXe siècle dans les années d’après-guerre. Il se bâtit sous l’impulsion de collectifs d’acteurs qui en referaient au répertoire « humaniste » de la réhabilitation : après la condamnation, tout l’enjeu serait de faire avancer le détenu dans le bon sens. Ce droit des aménagements de peine n’est donc qu’une matière, récente, au sein d’un vaste ensemble – le droit pénal pluriséculaire. Ce code pénal détermine à quelles conditions et comment on punit. La prison en constitue l’épine dorsale, avec ou sans l’option peine de mort. Dans ces conditions, lorsqu’une rationalité utilitariste incite à déplacer le condamné hors les murs, le droit prescrit-il l’arrêt des mécanismes punitifs d’inspiration rétributive ? En cas de rejet d’une demande d’aménagement de peine, la loi permet-elle de dire que c’est pour continuer à punir le condamné qu’on le garde en prison ? Cette ambiguïté est fondamentale pour élucider nos hypothèses. Ainsi, il nous faut déjà analyser les directives officielles. Nous pourrions commencer par une hypothèse provisoire : la dimension répressive occuperait une place sournoise dans l’économie légale des conditions d’octroi des aménagements de peine.

1. Un emboîtement juridique bancal

  • 12 En France, entre les années 2001 et 2004, des réformes législatives engagent une juridictionnalisa (...)

13Penchons-nous sur deux textes de loi. La partie V du Code de procédure pénale français contient un article de préambule, l’article 707. La version en vigueur en 201812 prescrit que la privation de liberté « vise à préparer l’insertion ou la réinsertion de la personne condamnée afin de lui permettre d’agir en personne responsable, respectueuse des règles et des intérêts de la société et d’éviter la commission de nouvelles infractions. Ce régime est adapté au fur et à mesure de l’exécution de la peine, en fonction de l’évolution de la personnalité et de la situation matérielle, familiale et sociale de la personne condamnée, qui font l’objet d’évaluations régulières ». Par ailleurs, tout détenu condamné « bénéficie, chaque fois que cela est possible, d’un retour progressif à la liberté (…) ».

14Pendant l’exécution de la peine du condamné, la victime a des droits : celui « d’obtenir la réparation de son préjudice, par l’indemnisation de celui-ci ou par tout autre moyen adapté, y compris, s’il y a lieu, en se voyant proposer une mesure de justice restaurative » ; et « à la prise en compte, s’il y a lieu, de la nécessité de garantir sa tranquillité et sa sûreté ».

15L’article 729 est lui aussi un article de préambule. Il pose ce qu’il en est de la libération conditionnelle. Sa justification : « la libération conditionnelle tend à la réinsertion des condamnés et à la prévention de la récidive ». Ses conditions : des « efforts sérieux de réadaptation sociale ». Le législateur fournit une liste de critères envisageables. Les perspectives paraissent très ouvertes : « tout projet sérieux d’insertion ou de réinsertion » peut faire sens. Par ailleurs, la dette envers les victimes n’est pas de nature carcérale, mais financière (critère de l’indemnisation des victimes). À partir de l’exemple de ces deux textes, formulons une série de remarques.

A. L’élision du sens rétributif de la peine

  • 13 Enguéléguélé 1998.

16On engage les magistrats à aménager les peines compte tenu d’ordres de considérations différenciées : les victimes, la réinsertion, la dangerosité… Le texte s’exprime comme si diverses communautés épistémiques du champ doctrinal13 s’étaient relayées la parole. In fine, le magistrat est tenu de conduire le condamné vers une remise en liberté progressive et sous contrôle. C’est la « sortie sèche » que proscrivent les politiques pénales contemporaines. Ces principes sont d’orientation utilitariste. Il faut évaluer la situation présente du détenu pour concilier entre eux les intérêts de demain. C’est-à-dire : ce qui s’optimise (la question de la réinsertion), ce qui se répare (la question des victimes), ce qui s’évite (la question de la dangerosité).

17Dans ces deux articles préliminaires, la pensée directrice découlerait d’une méritocratie du bon candidat à l’aménagement de peine. C’est un langage de l’« effort », du respect des règles, de la progression individuelle. Le trouble-fête serait l’inquiétude quant à la récidive. Seule cette préoccupation paraît susceptible de contrarier la volonté institutionnelle de gratification des efforts des administrés. L’injonction sécuritaire s’exprime sous forme explicite et sous forme détournée. C’est elle, en fait, qui représente le fil directeur des décisions, comme on le découvre au fil des autres articles dans ces blocs de loi. Quant aux pratiques des magistrats sur le terrain, on constate que les efforts ne sont aucunement une condition suffisante pour les longues peines, puisqu’ils ne contrebalancent pas une évaluation alarmante sur la dangerosité.

  • 14 On ne rappelle pas que la prison vise aussi à faire souffrir, et tend à le faire au-delà des prome (...)

18En définitive, ces textes reflètent le discours politique aujourd’hui majoritaire sur la rationalité des aménagements de peine. C’est l’optique utilitariste séculaire. D’emblée, la privation de liberté va quelque part : elle vise une meilleure insertion du condamné, affirme tranquillement le législateur. C’est dans cette abstraction14 que le droit situe l’expérience vécue, le contexte concret dans lesquels le condamné est tenu de démontrer ses efforts. Efforts en résistance à quoi, à qui, à quelles difficultés ? Naturellement, les dimensions sensorielles, concrètes, triviales de la peine ne peuvent avoir leur place ici. Le cas échéant, les souffrances du prisonnier ordinaire relèvent du hors-propos. L’aménagement de peine ne montre pas le visage d’un choix induisant une alternative : laisser le condamné en prise avec la réalité carcérale quotidienne, ou l’en éloigner. Or, ce vécu, l’institution l’inflige aussi pour punir. Au programme pénal il y a les efforts, il y a les peines. En un mot, c’est la morale rétributive qu’élude ce discours. Où va l’enjeu répressif de l’enfermement ? Le texte en efface les traces. On discerne mal si cette dimension peut légalement accompagner le juge de l’application des peines, en particulier lorsque la décision s’oriente vers un rejet de l’aménagement de peine.

  • 15 « Sur décision ou sous le contrôle des autorités judiciaires, les peines prononcées par les juridi (...)

19Pour aller plus loin, il est intéressant de constater que les discours juridico-politiques écartent crescendo l’optique prison-souffrance en matière de libération sous contrainte. Les débats publics du Consensus sur la prévention de la récidive, en 2013, suivis de la réforme législative, ont affermi le registre de la réhabilitation/instrument de gestion des risques. Dans les versions antérieures de l’article 707, la dimension punitive était déjà nommément absente. Elle pouvait toutefois s’interpréter au creux des ambivalences sémantiques. Dans le texte en vigueur de 2005 à 2013, les décisions devaient « respecter les intérêts de la société et des droits des victimes15 ». Que demande « la » société, que veulent « les » victimes ? De quels ordres ces droits et intérêts (au pluriel) sont-ils ? Autrement dit, suivant la version 2018 du texte, à quelles conditions serait-on « tranquilles » ? Les attentes sociétales sont là, posées dans le texte. Elles semblent floues, mais elles font partie des exigences. Les intérêts ou la tranquillité du citoyen ordinaire seraient-ils d’être protégé du criminel ? Il se fut alors agi de l’approche utilitariste-sécuritaire par l’enfermement-isolement. Seraient-ils de recevoir l’assurance que les ennemis sont punis ? C’eût été, alors, l’approche morale rétributive. A contrario, si ces sens émergent bien en audience, c’est venus d’ailleurs. Car, entre 2011 et 2013, lors d’entretiens sociologiques, les magistrats qui invoquaient l’article 707 étaient ceux qui pointaient le caractère hors légalité des considérations vengeresses dans une décision en aménagement de peine. Ce n’est pas ce qu’on nous demande de faire, affirmaient-ils, ce n’est pas ce que la loi prescrit. Elle ne le proscrit pas, pour autant. Elle ménage l’absence, dans les différentes versions du Code de procédure pénale. Il n’est aucunement indiqué de continuer à marcher vers la revanche dans les décisions post-condamnation, mais il n’existe pas formellement de sens interdit.

20Pour ce qui est des longues peines, les magistrats et leurs interlocuteurs rappellent toujours, en audience, la gravité relative des actes. Ils tiennent également compte des traumatismes persistants des victimes, des vies en miettes dix ou quinze ans après les faits, chez des personnes abusées sexuellement dans leur enfance, chez des individus privés d’une sœur, d’un époux. Les victimes ont droit, sur un plan moral, à l’assurance que le criminel ne s’en sort pas sans dommages. Cette norme-là ressort de l’entre-soi des échanges des professionnels en audience ou hors audience. Elle est également signifiée au détenu, à mots couverts.

B. L’élision de la dimension sensorielle de l’emprisonnement

21Il faut souligner aussi que ces articles 707 et 729 éludent les mots prison ou carcéral. Ils contournent également toute évocation d’une hiérarchisation entre des régimes de peine peut-être inégalement difficiles à vivre. La semi-liberté n’est ni meilleure ni pire que l’enfermement pour le condamné, elle est simplement plus ou moins adaptée. Or il manque logiquement un élément entre « ce qui marche sur le condamné » et « ce qui fait que ça marche (le condamné veut sa mesure) ». C’est le rouage de la souffrance en prison qui fait défaut dans les discours.

  • 16 Sauf exception, l’examen d’une demande libération conditionnelle « porte essentiellement sur les e (...)
  • 17 Le texte précise que les évaluations annuelles sont organisées afin que le condamné « (puisse) êtr (...)
  • 18 Dans la perspective d’Émile Durkheim, la sanction est la construction sociale d’un lien entre un c (...)

22L’article 707, en particulier, dépend d’une interprétation spécifique du répertoire utilitariste. Le retour vers la liberté n’est pas ce que le détenu mérite, mais ce qui fonctionne sur lui. Cette approche de la prison vue du dehors est loin d’être exempte de contradictions. Au contraire, elle nourrit les apories d’une construction officielle « du » sens de l’enfermement. L’article 707 élude le fait que le système est monté sur le postulat d’une désirabilité de la sortie et sur une conception précise du mérite. Rappelons que légalement, le détenu fournit des efforts puis demande la mesure. Ainsi, confrontons les articles 707 et D 523. Le D 523 dépend de normes sociales bien déterminées, lorsqu’il invoque les efforts plutôt que les accomplissements du condamné16. Le législateur interprète le répertoire de la « réinsertion » dans une optique plus morale que pragmatique (contrairement à l’article 707). Par ailleurs, selon le D 523, même si le détenu ne sollicite pas le magistrat, ce dernier doit étudier chaque année l’éventualité d’une libération conditionnelle17. Toutefois, ce départ dehors, regardé comme arrangeant le condamné, requiert, à un moment ou l’autre, d’être désiré et convoité en échange d’une adhésion active aux programmes pénitentiaires de réformation. La procédure s’enclenche seulement si le justiciable adresse lui-même le formulaire au magistrat. Le magistrat est chargé d’entretenir, chez le détenu, le désir de partir. Dans l’attente, il endosse pour lui cette aspiration à la sortie. Telle est la procédure. C’est parce que la prison est vue comme la situation la plus accablante de l’éventail des peines, le destin le plus pathétique, le schéma de vie le plus repoussant, que l’on s’attend à ce que le reclus préfère continuer sa peine ailleurs, au prix de son acceptation du programme. Le dispositif ne peut fonctionner que si le départ succède à la conformation du condamné au projet d’une prison « réhabilitative ». En termes sociologiques : sanction sociale négative du maintien entre les murs, sanction positive de la sortie18. En termes familiers, le système marche parce que l’aménagement de peine est « un plus ». L’enfermement-souffrance constitue indéniablement un levier d’action des politiques pénales sous-jacentes. Le sens caché de la logique procédurale renvoie à une prison vue comme lieu de privation ultime.

23Nous pourrions maintenant synthétiser ces flottements sur les sens publiquement conférés à la prison lorsqu’il est question d’en faire sortir le détenu. Le système pénal dans son ensemble exige de la justice une fonction rétributive tournée vers le passé – un mal se paye par un mal. La sanction est là pour la réformation du déviant ; elle est là pour la défense sociale ; elle est aussi là pour punir. On postule que la prison se prête à ces diverses fonctions. On admet ainsi qu’elle fait souffrir, d’une façon ou l’autre, et que cela fait partie des objectifs. Ces principes fondent l’économie morale et normative du droit pénal d’une manière générale. Mais le discours légal sur les mesures d’aménagement de peine réorganise les relations entre registres de justification. Non sans dissonances. Le magistrat doit concilier des préoccupations sécuritaires et humanistes. On élude la question des privations et de la souffrance, alors même que c’est elle qui donne « sens » aux mesures. Abstraction sera faite du passé, si l’on prend le texte au pied de la lettre. Condamnés, victimes, société : pour ces protagonistes désignés, le juge cherche la configuration bénéfique maintenant et demain. Pour les acteurs sociaux, les mots « les intérêts » n’ont de sens logique que conjugués au présent ou au futur. Un doute demeure quant à l’esprit du texte. L’orientation vers la gestion de la dangerosité/réinsertion est-elle considérée par le législateur comme l’antipode du punitif, ou bien comme l’évolution d’ordre linéaire du chemin que l’on fait prendre au condamné ? Le droit ouvre une incertitude. Il laisse une place clandestine aux attentes sociales selon lesquelles le criminel doit payer sa dette, quoiqu’il arrive, et qu’il ne le fera jamais aussi bien ailleurs qu’en prison.

C. Punir sans punir : une double contrainte

24Sur un plan officiel, le punitif est donc un point aveugle, mais en quoi polarise-t-il certains dilemmes professionnels des magistrats et de leurs partenaires ? Pour les mêmes raisons que le droit s’avère être dissonant. La pensée de ces acteurs ne s’arrête pas au cadre des politiques pénales des aménagements de peine. Ces mesures ne représentent qu’un pan de leur expérience professionnelle. Ces protagonistes sont dans un fonctionnement intellectuel qui intègre la hiérarchie des normes. Ils ont assimilé, par la pratique, une approche d’ensemble des processus pénaux et du droit pénal. La prison comme souffrance promise aux transgresseurs fait partie de leurs schèmes cognitifs. On ne défait pas ce que fait la condamnation. Ce qu’elle a difficilement lié – les finalités officielles de la condamnation – que le juge de l’application des peines ne le sépare pas. Car, reconsidérer les modalités d’exécution de la peine, c’est tout de même remanier la mise en équivalence entre des actes et une punition. Aussi, la priorité officielle des aménagements de peine, réhabiliter-protéger, n’a de sens qu’en regard de ce double postulat : la prison punit, la prison est un lieu de souffrance. L’usage de la prison pour châtier est certes escamoté par les discours officiels sur les aménagements de peine. Mais ceux-ci, les aménagements de peine, n’existent, pour les acteurs sociaux, que dans le cadre de celle-là, la volonté répressive.

  • 19 Les décisions motivées font partie des droits du détenu, depuis la juridictionnalisation des procé (...)

25Ainsi, les contradictions entre ces deux niveaux du droit, le général et le particulier, placent les protagonistes en situation de double contrainte mentale. En matière de droit de l’exécution des peines, les magistrats tendent à considérer que la loi les prive d’appui, lorsqu’il est périlleux d’invoquer explicitement des principes d’ordre rétributif pour justifier un refus d’aménagement de peine. « Comment motiver ça ? »19 disent-ils quelquefois en audience, lorsque le contexte se prête aux propos informels. Car en réalité, ce mobile existe, et cela conformément au droit pénal vu dans son ensemble. Le projet punitif n’est pas annulé, mais délicat à formuler dans le cadre précis des demandes d’aménagement de peine. Ce sera l’objet de notre seconde partie. Les magistrats sont obligés de prendre des décisions, donc de prendre position sur la question du répressif au stade post-condamnation. En pratique, comment gèrent-ils le conflit induit par un axe punitif voulu, non-absent, mais quasi-indicible ?

2. L’agenda formel du condamné : le temps des épreuves

26Posons une nouvelle hypothèse provisoire. Premier élément d’hypothèse : si les motifs légaux d’octroi des aménagements de peine masquent l’empreinte d’une intention punitive, les procédures assurent un retour du refoulé. Second élément d’hypothèse : la prise en compte des temporalités du parcours carcéral joue ce rôle de maintien d’un sens répressif de la peine.

A. La pièce de rechange : les conditions de délai

27Ce ne sont pas des principes ambigus, mais les règlements, modalités et conditions d’applicabilité des mesures, qui relient le mieux le droit des aménagements de peine à la dimension strictement rétributive du droit pénal. En la matière, l’organisation d’étapes obligatoires joue un rôle de courroie de distribution entre, d’un côté, la traduction des hiérarchies du mal par une condamnation (les catégories de crimes et délits), et, d’un autre côté, la traduction de ces mêmes hiérarchies par l’obligation de patienter en prison plus ou moins longtemps (selon le crime ou le délit).

28Dans le Code de procédure pénale, le titre consacré à la libération conditionnelle offre un bon exemple. Chacun des 11 articles et des sous-articles font référence à des notions temporelles. La procédure : « fixe les temps d’épreuve avant l’accès à cette mesure (temps d’épreuve dont les personnes de plus de 60 ans peuvent être dispensées, dans certains cas, et « lorsque la réinsertion est assurée ») ; limite l’accès à la libération conditionnelle pour raisons familiales aux condamnés auxquels il resterait moins de 4 ans de prison à subir ; précise dans quelle condition une mesure de surveillance de sûreté peut se prolonger ; arrête le moment à partir duquel une libération (conditionnelle) est réputée être définitive.

29Bien d’autres éléments légaux utilisent le temps pour envelopper le parcours du demandeur. Parmi les deux mille mots du texte encore en vigueur en 2013, on relève deux références au "temps", quatre fois le "temps d’épreuve", vingt occurrences du mot "durée", cinq références à la "durée de la peine", sans oublier la mention des "conditions de délais".

30C’est bien cette notion de chronologie qui réintroduit le châtiment, d’autant plus qu’elle dépend de la gravité de la peine. Le système nécessite un sens rétributif a priori, bien qu’il soit implicite. Plus l’enfermement dure longtemps, plus on souffre. Sur cela, tout le monde est à égalité. Il existe un bien que les prisonniers désirent, qui s’échange, mais n’est disponible qu’en quantité limitée. La liberté est la valeur suprême. Certes, des témoignages des détenus et autres familiers de l’expérience carcérale ébranlent cette certitude. Elle n’en structure pas moins le droit pénal – via la hiérarchie des condamnations. C’est aussi un schème de pensée prégnant dans l’univers carcéro-pénal. C’est pourquoi les délais d’attente occupent la place centrale : c’est qu’ils replacent l’aménagement de peine dans l’économie morale des fonctions assignées à la prison. Ils en relaient la dimension vengeresse, laquelle exige d’en passer d’abord par la souffrance, de laisser passer une certaine quantité de temps. Le législateur encadre très précisément cette question, comme nous le verrons.

31Toutefois, le terme de « délai d’épreuve » en lui-même est vernaculaire, sans définition juridique stricte. C’est surtout sa dimension anthropologique qui s’avère significative.

B. Les significations multiples du délai d’épreuve

  • 20 Combessie 2009, p. 55 ; Roth 1981 ; Pires 2008 ; Debuyst, Digneffe & Pires 2008, p. 62-77.
  • 21 La Bible contient pléthore de situations traduites par « épreuve » en français moderne. Ces épreuv (...)

32Le dictionnaire Littré date l’usage du mot « épreuve » au XIIIe siècle. Parmi neuf significations, au moins cinq éclairent une facette de l’exposition du détenu au châtiment. Le temps est l’instrument de l’épreuve carcérale, au cours de laquelle on éprouve si l’individu acquiert les qualités que l’on croit nécessaires à son retour parmi nous. L’épreuve est, de plus, une « opération à l’aide de laquelle on juge ». L’épreuve, c’est par ailleurs exposer le sujet à des conditions arides et le mettre en situation de résistance. Après avoir effectué la moitié de sa peine, le sujet, aussi usé soit-il, est à l’épreuve des conditions carcérales auxquelles il a survécu, il est à l’épreuve de ses peines. Car l’épreuve désigne aussi les expériences de « souffrance, malheurs, dangers, etc., qui éprouvent et qui exigent force et courage ». Dans la première moitié du Moyen-âge, le terme désignait la torture, on y voyait un procédé judiciaire pour établir la vérité. De surcroît, ce mot « se dit au sens moral ». Une considération ordinaire est très présente en prison, dans les discours des professionnels et des détenus : c’est dans la difficulté que les vertus personnelles naîtront. Ce qui est conforme aux prescriptions séculaires de la philosophie pénale de la réhabilitation20. L’ambivalence du terme fait signe : l’optimisme admet le passage par la souffrance. Mieux, il lui donne sens, il le dote d’une vertu : l’épreuve transforme l’homme21. Un schéma, ci-dessous, permettra de se représenter cette pluralité de connotations.

Figure 1 : le sens de l’épreuve

33Le temps d’épreuve coalise ainsi des connotations plurielles, renvoyant aux sens conférés, socialement et politiquement, à la peine de prison. Techniquement, c’est un instrument : au sens du dictionnaire Littré, « une manière de décider ». En particulier, les juges de l’application des peines considèrent que l’évaluation du cheminement psychologique d’un individu implique une observation de longue durée – à la mesure de du caractère nécessairement lent des progrès éventuels. Le temps long permettrait même d’éprouver la sincérité du candidat, en croisant les indices et en débusquant les éventuelles incohérences de discours. Moralement, l’épreuve relève d’une expérience ardue mettant en jeu les vertus de qui s’y soumet : l’individu mis à l’épreuve durant quelques années. Comme un objet s’avère ou non « à l’épreuve du temps », le détenu fait ses preuves, il montre s’il est à l’épreuve de l’usure carcérale. Ce qui renvoie à une dimension plus sociologique de l’épreuve : celle d’un moment d’incertitude préalable à la réévaluation d’un individu et à la révélation d’un nouvel état (état du détenu n’ayant pas obtenu l’aménagement de peine sollicité, ou état du candidat sélectionné pour un déplacement hors les murs).

C. Les formes multiples du délai d’épreuve

  • 22 Du point de vue linguistique, le « délai » a un sens positif. Ce n’est pas du vide, mais du plein. (...)

34Le droit organise plusieurs combinatoires de l’attente. Ainsi, les peines de sûreté s’associent aux crimes les plus graves, comme des peines additionnelles. Elles lient un condamné singulier, elles le dotent en amont d’un paquetage de contraintes. En général, elles barrent l’accès à quasiment toute mesure pendant la première moitié de la condamnation. Cette peine de sûreté place donc personnellement tel condamné dans les échelles morales du mal. En aval, les conditions légales d’accès à chaque mesure font de l’attente une expérience commune. Par exemple, les condamnés à plus de dix ans de prison doivent attendre la moitié de leur peine avant qu’une libération conditionnelle ne s’envisage. Comme on l’a dit, le législateur tend à hiérarchiser les délais suivant les durées de condamnation : plus la justice a jugé, hier, que l’infraction méritait un long châtiment, plus longtemps elle exige, aujourd’hui, que ce détenu reste plongé dans le bain carcéral avant d’accéder aux procédures. En outre, ces délais pourraient varier suivant les motifs ou les conditions de condamnation. Il s’agirait alors de classer les condamnés. Ainsi, jusqu’en 2015, récidivistes et auteurs d’agressions sexuelles devaient patienter jusqu’aux trois quarts de leur peine avant l’admissibilité à la libération conditionnelle. En outre, les conditions de délais diffèrent selon l’établissement. Par exemple, pour le détenu placé en centre de détention, il faut attendre d’avoir exécuté le tiers de sa peine pour prétendre à une permission justifiée par « le maintien des liens familiaux ». La temporisation formelle du parcours est donc mise en abîme. Au sein du code de procédure, les délais d’épreuve se répondent les uns aux autres. Dans le dossier singulier d’un condamné, ils entrent par plusieurs voies et souvent se cumulent. Cela montre la prudente construction du législateur : en avançant dans les crimes les plus graves, les balises temporelles prolifèrent. Elles visent à contrôler et surtout à freiner le rythme d’une éventuelle bifurcation vers la sortie. Quelle que soit la rationalité à l’œuvre, cette configuration impose une moralité d’ordre rétributif22. Car la dette carcérale demeure en partie inaliénable, quoi qu’il arrive, quoi que fasse le condamné, quoi que veuille le juge de l’application des peines. La durée relève bien d’une monnaie de l’économie du châtiment.

D. Planifier souffrance et espérance

35Le droit construit le niveau le plus rigide de la trajectoire du détenu, celui que l’on appellera son agenda formel. La fiche pénale indique la date de sortie. Elle précise quand le détenu est « aménageable ». Elle consigne ensuite toutes les révisions de trajectoire (aménagements de peine/sanctions). Cet agenda formel dépend des généralités d’un planning légal : les textes de lois qui prescrivent que pour telle catégorie de condamné, le parcours implique telles conditions. C’est l’appui le plus solide d’un processus de décision. À partir de lui, les professionnels travaillent sur des plans temporels plus évanescents. En l’occurrence, le raisonnement part d’un rétroplanning de l’agenda formel du détenu : « il reste six mois, la sortie c’est demain », ou bien, au contraire, « il y a le temps », « la fin de peine est dans longtemps ». La norme d’une mise en attente du détenu descend alors des prescriptions formelles vers des délibérations d’acteurs. Celles-ci peuvent abriter des critères officieux.

36Le détenu est légalement « dans les délais » pour l’aménagement de peine, et c’est alors qu’interviennent des considérations complexes sur le planning carcéral. Les professionnels se réunissent autour du dossier, et, au-dessus de l’agenda formel, ils superposent une diversité de calendriers. Ces derniers portent sur des facettes différentes de l’évaluation de la trajectoire du détenu (autrement dit, des dimensions différentes de la décision). Des justifications informelles découlent de cet examen des agendas : « c’est le bon moment », « c’est le moment », « il est temps », « c’est maintenant ou jamais », « ce n’est pas le moment », « c’est trop précoce », « c’est trop tôt », « il n’est pas prêt », etc.

  • 23 Leroy 2016.

37Pour les détenus condamnés à de longues peines, l’analyse des statistiques suggère que les demandes d’aménagement de peine tendent à rebondir de refus en refus avant d’être parfois accordées23. L’observation des audiences montre que la situation la plus fréquente, en aménagement de peine, est l’étude d’un dossier considéré comme « en demi-teinte ». Un détenu aurait, par exemple, suivi le programme prescrit : il aurait accompli des formations professionnelles, il travaillerait en prison, il se soumettrait aux soins psy. Il aurait versé des indemnités volontaires aux victimes. Il proposerait un « projet solide » : il aurait trouvé une possibilité d’hébergement, une promesse d’embauche. Mais, il n’aurait pas assez avancé dans une élaboration personnelle du sens de son crime. Le jeu d’équilibre des décisions en application des peines se relie à l’emboîtement imparfait entre ces domaines de la vie aux rythmes différents. On attend un alignement a minima entre ces agendas informels, sans quoi les délais d’épreuve continuent au-delà des exigences minimales de l’agenda formel.

38Dans cette composition entre considérations temporelles, existe-t-il un agenda officieux dans lequel la patience serait un bien en soi ? N’existe-t-il pas un planning de l’endurance, parce qu’il faut qu’un condamné « fasse son temps » à satiété ? Par ailleurs, on postule : « perdre des années de sa vie en prison », c’est « payer pour son (ses) crime(s) ». Beaucoup de détenus tiennent à ce que ce sens soit dit (ce que montrent les entretiens sociologiques, surtout avec les condamnés aux très longues peines). Existe-t-il un échéancier officieux de la dette, qui interdirait d’arrêter trop tôt les versements ? Analyser comment l’agenda punitif se glisse dans les plannings, tel un passager clandestin, ce sera l’objet de notre seconde partie.

II. Retour du refoulé : les considérations en interne

39S'il existe une zone de convergence des courants contemporains en sociologie du droit et de la justice, on y trouvera ce principe épistémologique : on n’étudie pas les objets sous le seul angle de la doctrine ou du droit codifié, ni même sous l’angle des relations à double sens entre principes officiels et pratiques parfois officieuses. Les enjeux résident plutôt dans l’interpénétration entre « droit » et « société ». Plus précisément, l'objectif est de mettre en lien deux ordres d'analyse. D’une part, les pratiques concrètes d'acteurs sociaux pour/avec le droit et au nom du droit, dans des contextes particuliers, et en fonction de normes spécifiques. D'autre part, les univers sociaux qui accueillent et dépassent ces normes. L’apport du sociologue réside dans l’exploration le « droit vivant », celui-ci étant défini comme « le droit en train de se faire dans le milieu ambiant de la société, souvent à l’insu des juristes ». Or pour saisir comment le judiciaire fabrique du punitif, les univers significatifs sont ceux des professionnels du droit, certes, mais aussi la société, dans son ensemble, et le monde des prisons, plus particulièrement. Dans cette optique, une bonne entrée d’analyse consiste à noter les mots du quotidien des protagonistes, à l’intersection entre langage commun et langage technique. Cette entrée montre comment les attentes sociétales ambiantes, au sujet du châtiment, interviennent dans la pensée ordinaire du magistrat par l’entremise d’une autre « famille » de normes sociales, laquelle concerne les temporalités biographiques.

1. L’essence de la peine : souffrir

40L’observation des commissions d’application des peines, dans leur quotidien le plus ordinaire, pointe le rôle de la prison-punition, comme représentation sociale, au sein des arguments qui permettent aux acteurs de se mettre informellement d’accord.

A. On n’est pas là pour s’amuser

41Au-delà des délais d’attente légaux, les magistrats et leurs interlocuteurs professionnels façonnent informellement des temps additionnels de mise à l’épreuve, d’observation. Ils peuvent appréhender un dossier d’aménagement de peine ainsi : « la condamnation date seulement de (x années) », « il vient d’arriver en centre de détention », « c’est encore un peu tôt », « on a encore le temps », « il faut y aller tout doucement ». Légalement, nous l’avons dit, la personne a atteint l’admissibilité à un aménagement de peine, elle s’est acquittée d’éventuels délais d’épreuve, mais les acteurs sociaux prolongent la logique consistant à faire patienter en prison avant de laisser espérer.

42C’est à ce point du trajet qu’il peut exister des manières tacites d’invoquer le sens punitif de la peine. Par exemple, lors d’une commission de l’application des peines, un cadre pénitentiaire, le juge de l’application des peines, ou le substitut du procureur, l’un de ces acteurs sociaux souligne que Mr Smith « n’est pas aménageable depuis longtemps » et s’est montré « trop pressé » de déposer une demande. Les initiés comprennent, c’est une manière de pointer, entre autres, que la dimension punitive n’a pas été assez remplie ni surtout acceptée intérieurement par le détenu. Il n’a « pas encore accepté le sens de sa peine ». Ou alors, plus sévèrement : « il n’a toujours pas compris » : la connotation punitive est claire, compte tenu du contexte et du ton, et des usages ordinaires de cette phrase. Les acteurs sociaux font varier ainsi le point de départ d’un « sens » de la peine. En thérapie, il se cherche et se trouve par le détenu. Du point de vue carcéral, il est là dans sa toute-puissance : le détenu défère à ce Léviathan. « Il veut aller très vite » : cette justification informelle d’une décision négative donne sens à la dimension rétributive de la peine. Elle permet aussi d’éviter verbaliser le devoir de punir – lorsque cette considération est perçue comme peu légitime sur un plan formel, à ce stade de la chaîne pénale. C’est un aménagement du tabou.

43L’argument est donc limpide aux yeux des indigènes ; par ailleurs, lorsque mobilisé par le juge de l’application des peines, il augure toujours un refus. Il y a une dimension pragmatique, celle de la gestion des risques de récidive. Il y a une dimension morale plus latente, celle du châtiment. Comme dans le texte légal, cette signification demeure en suspens. Elle s’exprime parfois ouvertement dans l’entre-soi professionnel. Plus souvent, on relève plutôt des propos à double entente qui n’excluent pas ce sens-là. La volonté de punir est présente à l’état absent. Cette formule, certes paradoxale, n’est pas un non-sens. Comme la question reste ouverte, le punitif se glisse dans un langage codifié de justifications officieuses. Dans ces échanges, l’implicite véhicule des significations essentielles. Trop tôt, précoce, pas longtemps, avoir assez attendu, etc., ces expressions permettent de contourner une chose proscrite, mais que les protagonistes d’une décision estiment devoir considérer, parce que cela fait partie de leur rôle professionnel réel.

B. La sortie ne doit pas distraire la retraite du détenu en sa cellule24

  • 24 « J’ai découvert que tout le malheur des hommes vient d’une seule chose, qui est de ne pas savoir (...)

44En l’occurrence, les acteurs estiment officieusement qu’un professionnel compétent doit savoir mesurer la dimension de situation d’attente d’une incarcération. C’est à cette condition que le professionnel est crédible, qu’il est regardé comme un partenaire apte à discerner la décision judicieuse. De « permissionnable » à « en permission », il ne faut pas tracer une linéarité, mais un chemin de persévérance. « (Tel détenu) veut tout, tout de suite », « il veut que ça (la procédure) aille très vite », remarque une conseillère d’insertion et de probation pénitentiaire : son expérience la conduit à craindre qu’une permission ne se passe mal.

45Cette prison-patience tolère peu qu’un aménagement de peine puisse induire le bénéfice secondaire du temps gagné sur la privation de l’agréable. Au-delà des justifications les plus conformes à la lettre du droit, les juges insistent, lors des audiences, pour prévenir le requérant du fait qu’un aménagement de peine serait ardu, ne serait pas une partie de plaisir. Comme dit en introduction, l’évolution sémantique du droit valide cette conception, en soulignant aujourd’hui le lien entre libération et contrainte.

  • 25 En commission de l’application des peines.

46Les audiences sans détenus présents25 témoignent d’une méfiance quant à l’utilisation de la sortie pour diminuer les frustrations de la pénitence. Par exemple, lors d’une commission de l’application des peines, au sujet d’une demande de permission de sortie, la magistrate s’offusque de la proposition d’élargir les horaires pour permettre un repas à McDonald. Ou encore, une psychologue de l’administration pénitentiaire exprime son désaccord envers la perspective, pour un ancien musicien bénéficiaire d’une libération conditionnelle, de reprendre son métier, car il y aurait « indécence » à « se pavaner sur scène ». Lors d’un autre débat, les protagonistes ironisent à l’égard d’un condamné qui souhaite une permission de sortir pour « respirer un peu » et se promener dans un grand parc. Il écoutera le chant des oiseaux dans un CD, conclut la substitut du procureur.

47Au nom des finalités officielles de la réinsertion, les distractions sont à écarter. Au contraire, à l’issue d’une audience pour une libération conditionnelle, les protagonistes du débat agréent une parole du demandeur, « ma peine c’est à vie ». Une éthique de la souffrance doit marquer, comme une empreinte, la trajectoire existentielle de la personne condamnée, jusqu’à l’intimité de son for intérieur. Cet enjeu conduit à vérifier et à mesurer les indices de cette douleur morale attendue en retour de la souffrance infligée à autrui. La notion de remords restitue indirectement sa dimension légale à la souffrance comme expérience due. Tandis que la prescription normative d’une tempérance, en contrition du mal commis, signe l’exigence sociétale d’une relative privation de plaisir au long de la condamnation, même hors des murs. L’impatience d’un détenu d’en finir signe, au contraire, une supposée nécessité de continuer l’immersion dans les frustrations carcérales. Ajoutons, comme nous l’avons dit, la dimension latente de la peine-souffrance au sein du paradigme de l’évolution psychique-rempart contre la récidive. En effet, le remords véritable torture intérieurement. On attend cette difficulté. On en relève les signes lors de l’audience, au tribunal de l’application des peines, par exemple chez le détenu « sincère » qui a les larmes aux yeux. Pourtant, lors d’entretiens sociologiques, des soignants et experts psy expliquent que tous les sujets ne sont pas aptes, psychiquement, à se confronter à ce sentiment particulier. C’est alors une mise en danger du détenu (celle de la « décompensation » au sens psychiatrique du terme).

48Or, que se passe-t-il pendant le délai d’attente, en termes d’expérience quotidienne du détenu ? Pour comprendre le trouble des acteurs sur le punitif, il faut resituer le judiciaire dans un contexte plus large. Il faut tenir compte de plusieurs dimensions interdépendantes : l’omniprésence de notion de la souffrance en prison ; la complexité des processus cognitifs permettant aux acteurs sociaux de s’adapter à cette omniprésence ; l’ambiance quotidienne de la prison, qui fait de ce thème un tabou ; le malaise à relier la dimension concrète des souffrances du détenu avec la dimension abstraite d’un sens punitif de la peine. C’est de cela que nous devrions dire quelques mots.

C. Un agenda peut en escamoter un autre

  • 26 Universalis 2014, article de Pierre Smith et Claude Rabant (édition du logiciel informatique).

49La prison-patience relève des prérequis officieux, au-delà des conditions légales. Or, en prison l’évocation des détresses ordinaires, des douleurs charnelles du prisonnier, l’allusion aux conditions de vie en détention, ne prennent généralement d’autres formes que l’allusif, le cela-va de soi, parfois le silence gêné. La taule use et dégrade. Les acteurs s’accordent à le penser. A priori, il est donc irrationnel d’éviter de le dire. Parler de souffrance relève bien du tabou au sens anthropologique du terme : « une forme de piège que la culture signale26 ». Il n’en va pas d’un interdit socialement sanctionné, mais plutôt d’un danger associé plus ou moins obscurément à un comportement, telle la superstition selon laquelle parler d’une chose attire celle-ci. En commission de l’application des peines, les rigueurs de la vie carcérale se considèrent de manière non verbale, ou alors à mots couverts, parfois encore par le biais l’aspect de l’humour noir, sinon de l’ironie. Mais, quand les familiers de la prison abordent ce thème lors d’entretiens sociologiques, il revêt une dimension intime. On relève bien souvent des réflexions profondes et de l’émotion au sujet de la souffrance d’autrui et la sienne en réaction.

  • 27 Hughes 1962.

50Par ailleurs, les mêmes acteurs intègrent mentalement la cruauté de l’expérience carcérale de manière remarquable. On s’habitue. La prison est cet univers déstabilisant qui conduit le même acteur tantôt à l’empathie émotive, tantôt à des logiques au bord du sadisme, au nom de la sécurité, du règlement, voire du bien-être d’un détenu. Le fait de se colleter aux souffrances induites par le traitement carcéral renvoie alors au sale boulot, celui dont on peut croire que c’est le voisin qui s’en charge27. C’est ainsi qu’une conseillère d’insertion et de probation pénitentiaire veut aider un détenu à progresser psychologiquement, à s’autonomiser. Au fil des rendez-vous, elle veut lui faire énoncer une préférence entre deux prisons, quand bien même cette parole entrera peu en ligne de compte dans la décision administrative. Une telle attention est à double tranchant. Elle « humanise » le détenu, conformément au référentiel officiel de l’individualisation des « parcours de peine », tout en prédéfinissant, d’ailleurs, ce qu’est « humaniser » autrui. Par ailleurs, le détenu pourrait vivre cette situation comme un choix obligatoire entre la peste et le choléra, la joue gauche et la joue droite, alors qu’il sait que la décision ne dépend pas de son avis. En demandant au condamné, en début de parcours et quinze ans avant la fin de sa peine, quel est, selon lui, l’établissement adéquat à son « projet de réinsertion », on met entre parenthèses les implications pathétiques de la peine dans son existence.

51Autrement dit, au-delà du contexte des décisions en aménagement de peine, il règne en prison des formes de gestion paradoxale du malaise sur la question carcérale. La souffrance est au programme. Omniprésente, elle fait l’objet à la fois d’une préoccupation et d’un déni. L’opérationnalisation du programme, le déroulement concret de l’enfermement, constituent une question troublante. Dans les propos quotidiens, une couverture « réhabilitation » recouvre ce problème. Ainsi, une approche consiste à dire que le détenu « donne sens à sa peine ». C’est une rationalisation, autrement une manière de donner sens aux conflits (cognitifs, moraux…). Cette justification permet d’aménager le trouble. Elle ressemble à un symptôme, car les souffrances des détenus restent une question qui travaille les acteurs sociaux tout comme les citoyens. Réprimée, cette question demeure d’autant plus en tension.

52C’est dans ce contexte sociétal que l’on doit situer l’argument de l’aménagement de peine trop précoce. Nous pouvons mieux comprendre quel rôle joue cet argument dans l’arrangement entre différentes préoccupations, lors de certains rejets de demande d’aménagement de peine. Les justifications typiques, telles que « c’est encore un peu trop tôt », détiennent ainsi une portée ambiguë, c’est-à-dire qu’elles accueillent une pluralité de sens. C’est d’ailleurs cette ouverture qui permet à la fois d’introduire et d’euphémiser la signification répressive consistant à poursuivre la souffrance en prison. Le répressif cohabite, dans la proposition « trop tôt », avec d’autres sens.

53Nous pouvons à présent faire le lien entre les pratiques et le tabou. Sur le plan cognitif, la préoccupation punitive est invisibilisée (ou recouverte) par les divers agendas virtuels que l’on ouvre au-dessus de l’agenda légal du détenu. Il y a l’agenda des efforts accomplis et des réalisations personnelles. Il y a le timing des occasions propices à la réinsertion professionnelle ou personnelle (les professionnels disent « c’est le bon moment »). Par exemple, le détenu dispose d’une promesse d’embauche. Et puis, il y a un agenda délicat et exigeant : l’agenda du for intérieur, lequel concerne l’évolution psychique du condamné. L’agenda intérieur relie le programme pénal de la réformation du criminel au programme de prévention des récidives (on croit l’ancien condamné plus fiable s’il a [bien] travaillé sur lui-même). Parce qu’il prend du temps, cet agenda s’étend plus que l’agenda rétributif. La situation la plus typique, en effet, est celle dans laquelle on estime que « c’est trop tôt », que le détenu « n’est pas prêt », parce qu’il « n’a pas encore assez évolué », qu’il « peut/doit aller plus loin », ou qu’il a seulement « commencé sa réflexion ». Peut mieux faire, il en va de l’optimisme souriant du projet réhabilitatif : celui d’un détenu invité aux efforts et à l’amélioration personnelle dans l’expérience carcérale. Le répertoire justificatif sous-jacent à cela unit trois arguments. Premièrement, conformément aux prescriptions des politiques pénales, la meilleure protection contre la récidive résiderait dans l’évolution favorable de la personnalité du condamné. Deuxièmement, nous l’avons dit, l’agenda de l’évolution personnelle serait de nature chaotique, tâtonnante - parfois interminable, plus durable en tout cas que le planning des autres réalisations du détenu. Troisièmement, l’évaluation judiciaire elle-même de ces progrès supposerait un processus patient, compliqué, au prix d’observations croisées sur le temps long. L’observation des conversations informelles et la lecture des dossiers prouvent que plus le crime était grave, plus la lenteur du cheminement relève d’une évidence postulée.

54En résumé, le plus souvent, les magistrats, lorsqu’ils étudient les étapes franchies par le candidat, repèrent un décalage des agendas ainsi qu’un retard des progrès intérieurs. Lors d’entretiens sociologiques, ces juges expliquent que les demandes rejetées les moins susceptibles de recevoir un avis positif six mois plus tard concernent les dossiers dans lesquels l’expertise place « un feu rouge » en évoquant la dangerosité, les risques de réitération. Ces dossiers aux expertises préoccupantes sont très fréquents pour les longues peines et les auteurs d’agressions sexuelles. Les comportements humains n’étant pas prédictibles, l’expert-psychiatre prudent ne peut garantir la non-récidive ; par ailleurs, le psychisme n’est pas une pâte à modeler. Ce sont paradoxalement les exigences modernes de la réinvention de soi, dérivées du programme humaniste, qui arrêtent légitimement le temps : c’est trop tôt, le condamné « n’a pas encore suffisamment progressé ». Dans cette configuration ordinaire, il n’y a pas de conséquence à laisser en suspens la question de l’agenda punitif c’est-à-dire le temps que le détenu doit purger pour des raisons d’ordre moins judiciaires que morales. L’agenda réhabilitatif dépasse, de toute manière, cet agenda répressif. Alors qu’il recouvre supposément l’agenda de la gestion des risques, comme nous l’avons dit : l’individu réaménagé présenterait un équilibre personnel satisfaisant, du point de vue de ses intérêts et du point de vue de la société, comme le veut la loi.

  • 28 Ces tensions ne datant pas d’hier, elles ont été soulignées à maintes reprises (Chauvenet, Gorgeon (...)

55Ce registre de justification d’un refus d’aménagement de peine signifie la dangerosité possible et englobe des significations punitives d’ordre plus implicites. Ainsi, la souffrance institutionnalisée demeure latente. Le droit pénal, dans son ensemble, prescrit-il une dimension punitive qu’escamote le droit des aménagements de peine ? L’articulation entre divers agendas aux temporalités inégales permet, de façon contournée, de régler cette incohérence et de tenir ensemble les « sens » contradictoires de l’enfermement. Les logiques officieuses résolvent les tensions induites par l’empilement normatif28 des politiques pénales.

2. La punition soumise à la question

56Mais, il arrive qu’un dossier bouleverse les repères professionnels. Les acteurs se questionnent alors sur le sens de la considération selon laquelle « c’est trop tôt ». Ils se demandent ce qu’est véritablement un délai d’épreuve. Ils cherchent à en faire émerger le ou les sens. Ils doivent alors travailler cette question morale : patienter en prison, cela doit-il toujours être un mal nécessaire ? Quelles considérations sont-elles légitimes, d’un point de vue éthique, et pertinentes, du point de vue utilitariste ? Dans certaines situations, l’intention humaniste ne recouvre pas l’intention punitive. Ce qui fait émerger, du côté des magistrats, des dilemmes, des regrets, et des questionnements sur l’orientation des décisions : vers quel type de politique pénale allons-nous ? Ces dossiers dévoilent qu’entre le sécuritaire, le punitif, et le réhabilitatif, les directions bifurquent. Gouverner ces hommes-là, ces détenus au dossier problématique, c’est choisir. Ce sera notre dernier point : une typologie de situations limites. Celles-ci interrogent politiquement la cohérence des sens conférés au parcours carcéral.

A. La configuration compassionnelle : souffrances du détenu « fragile »

57La première situation limite apparaît parfois lorsque la demande d’aménagement de peine vient d’un détenu dit « fragile ». En prison, ce mot s’emploie comme une évidence, sans indiquer en quoi la personne désignée entrerait dans cette qualification. Le détenu fragile se pré-identifie comme tel. Ce terme est plurivoque. Toutefois, en contexte de discussion sur un aménagement de peine, il évoque une inaptitude à la libération conditionnelle.

58Le qualificatif « fragile » peut être (a) un euphémisme pour désigner une pathologie délicate, un trouble/handicap psychiatrique difficile à traiter, quelle que soit la compliance aux soins psychothérapeutiques. Il peut être (b) une manière de ranger des problématiques difficiles à cerner et à qualifier, que l’on renvoie à la sphère « psy ». La fragilité désigne surtout (c) un individu qui ne serait pas parvenu à accomplir le parcours formateur, et/ou ne serait pas en mesure de le suivre. Ce n’est pas un homme solide face aux occasions de récidive. Il est « encore fragile », « trop fragile », « c’est très fragile » : cela veut dire que ce condamné fait preuve de bonne volonté (passivement peut-être), mais qu’il n’est pas capable de tenir le coup, de résister à ses vieux démons. Les magistrats et leurs partenaires ne sont pas confiants. Lorsqu’un protagoniste des audiences avance ce mot, on n’observe jamais qu’un autre le conteste ou demande des précisions. La perception d’une « fragilité » est consensuelle. Et l’observation des audiences montre que ce qualificatif fonctionne comme un argument officieux. Il justifie l’éventualité d’un refus de l’aménagement de peine ou d’une mesure de sûreté en fin de peine. Serait-ce un mot suave pour dire que le détenu est dangereux, rendant acceptable une orientation sécuritaire ? Cette interprétation serait non-compréhensive. Elle nous rendrait aveugles à deux enjeux importants – lesquels apportent des nuances au sujet de la construction judiciaire des sens de la peine. Premier enjeu, la sensibilité des professionnels aux peines de ce détenu-là. Second enjeu, un double questionnement chez les acteurs. Sur le sens de la prison. Sur ce qui est renvoyé au détenu à cet égard : le sens que sa peine est censée avoir, à ses yeux, lorsqu’il s’est conformé au mieux au programme, lorsqu’on lui a dit que les mesures dépendent du parcours réalisé, quand il n’y a pas de sanction positive. Quel message on lui renvoie ; quel sens ça va avoir pour lui, se questionnent les protagonistes en commission de l’application des peines. Où vont le mérite et les « efforts » ? En ce cas, comme dans un jeu de cartes, le dilemme conduit à étaler le répertoire des justifications du carcéral. Jusqu’où la figure du criminel à châtier fait-elle partie du jeu ? Lorsque les conditions de vie du condamné apitoient autrui, les doutes percent.

  • 29 Goffman 1968.

59Âgé de 45 ans, Mr Calipso vivait en prison depuis dix ans. Il avait été condamné à une longue peine, après un procès long et éprouvant, pour agressions sexuelles sur mineurs. Dans la vie, il était sorti de l’école sans diplôme, il avait occupé des emplois aidés. Il bénéficiait d’une allocation pour adultes handicapés. D’emblée, Mr Calipso apparaissait comme un converti. Il entrait dans ce mode d’adaptation dans lequel le reclus « (offre) l’image de celui qui met en toutes circonstances son enthousiasme pour l’institution à la disposition du personnel »29. Il rencontrait les conseillers d’insertion et de probation, la psychologue pénitentiaire chargée du Parcours d’Exécution des Peines, etc. Il avait repris des études scolaires. Il était suivi étroitement par les services psychiatriques. Il se targuait du fait qu’il « faisait tout », suivant une logique énumérative. Il croyait au programme, même s’il critiquait la réalité carcérale. Mme Cerise, membre de la direction de l’établissement, prenait Mr Calipso en exemple, lorsqu’on lui demandait de décrire des situations délicates au tribunal de l’application des peines. Elle constatait que cet homme avait fait « son maximum » (a). Elle ajoutait qu’il aurait fallu qu’il progresse plus qu’il ne le pouvait (b). Hélas, on ne pouvait pas s’attendre à ce qu’il y parvienne (c). Ce qui délie la construction des sens de la peine, c’est qu’il existe des ordres d’écarts entre ce qu’on demande officiellement au détenu (a), ce qu’on attend vraiment de lui (b), et ce à quoi l’on s’attend officieusement (c). Mme Cerise évoquait avec éloquence la situation pathétique de Mr Calipso. Elle avait de la peine pour lui. Malgré tout, lors d’une demande de libération conditionnelle, elle avait donné un avis défavorable. Pendant les audiences en commission de l’application des peines, lorsque les acteurs sociaux évoquaient Mr Calipso, on percevait un mélange de préoccupation, de pitié, et d’état d’esprit où il n’y a pas grand-chose à faire, les perspectives s’avérant assez mauvaises.

60Le dilemme vient du fait que l’on considère que le détenu fragile a déjà beaucoup subi. Sa situation en prison est au bord du tolérable. Il suscite compassion ou pitié. Les acteurs d’une décision d’aménagement de peine, les magistrats, cadres pénitentiaires, partagent un sentiment latent que le condamné a dépassé le temps de l’agenda-châtiment. De plus, il a fait tous les efforts possibles, il est incapable d’aller plus loin : « il a fait de son mieux », « il est au max ». Du côté de l’agenda réformatif, il n’est pas arrivé au bout du programme, mais de ses possibilités singulières. Quand les professionnels énoncent que « la prison ne lui sert plus à rien », c’est qu’ils estiment qu’à ce point, ajouter du temps au temps ne peut que faire des dégâts sur une personne. La prison-souffrance ne peut être occultée. Toutefois, le planning réformatif est, on l’a dit, au service d’un projet de gestion des risques. À cet égard, si le détenu a « fait ce qu’il pouvait », « ce n’est pas suffisant ». Il n’arrivera pas. Le sens douloureux de l’incarcération se heurte à l’impossible coïncidence entre, d’un côté, la version « méritocratique » des exigences du programme réhabilitatif (c.-à-d. les efforts), et de l’autre côté, l’impératif ultime de la version plus utilitariste du programme, c’est-à-dire la prévention de la récidive.

  • 30 Alain Ehrenberg a bien démontré que l’on commet une erreur de raisonnement quand on cherche à disc (...)

61Ainsi l’individu fragile constitue un registre particulier de la dangerosité. On y considère que les « personnes sous main de justice » sont prises dans une souffrance. Par conséquent, ce registre revient à manier différemment l’équation entre a) la gestion des risques b) le programme de réparation des failles du déviant, et b) la prise en compte de ce que la situation carcérale a de douloureux pour cette personne. Il suffit de sentir comme on reçoit différemment ces deux phrases (volontairement caricaturales) : laisser en prison un pédophile récidiviste/laisser en prison un homme vulnérable, ayant, malgré lui, des tendances pédophiles ancrées. Ce n’est pas tant une divergence d’évaluation que de perspective. En l’occurrence, la conséquence de la hiérarchisation sécurité/réinsertion est que le couple sécurité/punition pose problème. Le programme punitif est dépassé : « il a assez souffert comme ça ». Compte tenu de la « fragilité » de ce justiciable, l’alternative est celle-ci : maintenir, faute de mieux et peut-être à remords, l’enfermement, ou bien organiser des aménagements de peine très « encadrants », avec la coopération du justiciable. C’est dans ce type de dossier que la position du magistrat sur la question carcérale entre en ligne de compte dans le choix des options. Dans les deux cas, l’ordre des priorités laissera prédominer la préoccupation sécuritaire. La hiérarchie reste la même. De toute manière la réinsertion, valeur mineure, s’inclut au sein d’une valeur dominante, la sécurité30. C’est l’ampleur de la valeur réinsertion qui est susceptible de varier, au sein de cet équilibre, selon les sensibilités des acteurs sociaux. En tous les cas, lorsqu’il en résulte un maintien en prison, c’est à leurs yeux une issue malheureuse. Les justifications de la prison se délient les unes des autres. Du point de vue du condamné, c’est un non-sens. Il existe des phrases typiques pour le dire : « ça ne sert plus à rien », « la prison ne lui apporte plus rien », « la prison n’a plus de sens », « la prison n’a plus aucun sens », « ça n’a plus aucun sens pour lui ».

B. La configuration intransigeante : le criminel « impardonnable »

62La seconde situation se situe à l’opposé de la première. Ce détenu a commis l’impardonnable. Il fut condamné à la prison perpétuelle. Les acteurs considèrent qu’ils sont légalement censés faire abstraction du crime, mais qu’il serait moralement inacceptable de l’occulter. Par exemple, ce condamné a tué un magistrat, un policier. Ou alors il a commis un meurtre d’une barbarie inouïe. Ce sont les rationalités prison-intimidation et prison-châtiment qui peuvent faire dire : « il ne sortira jamais ». Ou par euphémisme : « vu ce qu’il a fait, lui, il n’est pas près de sortir ». Le terme « impardonnable » vient des acteurs sociaux. Il désigne des déviants dont les actes passés se situent au sommet de nos intolérables contemporains. Souvent, leurs procès étaient relayés dans la presse. C’est une figure du criminel enfermé pour une dette incommensurable et pour l’exemple. Il s’agit d’une situation limite, parce qu’exceptionnelle : il n’est pas tant de dossiers au sujet desquels les acteurs assument de conférer à la prison un sens selon lequel l’attente punitive exclurait toute intention réhabilitative.

  • 31 Fernandez 2011.
  • 32 Fernandez 2011.

63Le temps se place au cœur d’une incarcération dont le sens renvoie à une expérience totale31 de la souffrance. La dimension de peine ne s’avère pas seulement omniprésente et intense — elle l’est pour bien des détenus. Elle centre l’existence et la mort d’une personne32. Souffrir et rester à l’écart constituent en vérité les seules significations socialement conférées à sa peine.

64Mr Balsamine était enfermé depuis l’âge adulte. Condamné à la peine perpétuelle, il avait commis des actes effroyables. Lors d’entretiens sociologiques, il relatait que les acteurs du judiciaire le renvoyaient quotidiennement à la morale d’une dette inaliénable qu’on n’acquitte qu’en prison et dans la privation. Il fournissait de nombreuses anecdotes sur les façons subtiles par lesquelles l’institution ramène constamment le détenu à la dimension punitive de sa situation carcérale. Le détenu est tenu d’y trouver le sens des misères ordinaires du quotidien. Dans cet extrait d’entretien, Mr Balsamine restituait la dimension tacite et sans appel de la lecture répressive de la peine :

« Pour certaines condamnations, il y a ce que l’on appelle une période de sûreté pendant laquelle vous ne pouvez absolument rien espérer, rien demander, c’est du temps brut, ferme, que vous devez purger. Et les périodes de sûreté sont maintenant tellement longues que selon la période à laquelle vous rentrez, l’âge auquel vous rentrez, ça signifie la mort. Ni plus ni moins. (…). Il y a quelques années de ça, cette conseillère m’appelle, elle me pose des questions idiotes du genre est-ce que vous travaillez, est-ce que vous payez la partie civile, toute information qu’elle a déjà en consultant son dossier, histoire de parler. Je lui dis que je voudrais demander à diminuer un peu ma période de sûreté. [Je demande] "Est-ce qu’on peut faire quelque chose lorsque l’on présente…". Elle me dit (d’un ton offusqué, scandalisé :) "mais vous n’y pensez pas ! Ah !" (…). Il y a quelques jours, une personne avec qui je discute, qui a fait encore plus longtemps que moi, également condamné à perpétuité, m’a dit la même chose. Il avait posé la même question à une autre conseillère et elle lui avait dit la même chose à peu près... "Ce n’est pas la peine", quelque chose comme cela. C’est assez affolant. » (Mr Balsamine, détenu)

65La question ne se pose pas, les promesses institutionnelles de l’aménagement de peine ne font pas sens, ce n’est pas la peine. Dans la scène sociale décrite par ce détenu, la souffrance ne va pas quelque part, elle ne présage rien qu’elle-même. D’ailleurs, auprès des impardonnables, il arrive que certains professionnels – des surveillants parfois – manifestent ouvertement une intentionnalité sadique. Ils se situent ainsi dans un certain rapport à la peine carcérale, celle d’une intention de faire souffrir. Le point de curseur de l’impardonnable est subjectif. Il dépend toutefois d’un sens commun. Pas d’indulgence, par exemple, pour le crime contre un enfant.

  • 33 Les perversions « morales » ou « sexuelles » ne relèvent pas du même concept. L’un et l’autre repr (...)

66Dans la configuration de ce cas limite, la figure du criminel impardonnable peut s’associer à celle du criminel irréductible. Pour l’irréductible, la question éventuelle « jamais » ne découle pas des exigences du projet punitif, mais des prérequis du programme réhabilitatif. La combinaison intolérable/irrattrapable concerne souvent un détenu dont l’expertise psychiatrique soulève des problématiques liées à une problématique liée au spectre clinique complexe de la « perversité »33. Dans l’état des savoir-faire thérapeutiques, on ne peut pas en attendre une évolution positive. Le très grand narcissique est inapte au réaménagement psychique, parce que structurellement incapable de le désirer. Il est fréquent que son comportement quotidien déplaise. Il lui arrive d’être qualifié de « mielleux », ou, au contraire, de « procédurier ». L’empathie à son égard s’érode, les acteurs s’en protègent par l’humour noir. Des entretiens sociologiques attestent toutefois, ici encore, la possibilité d’un renversement : ne peut-on pas ressentir le tragique de la situation de cet homme enfermé ? Une telle compassion vient, le plus souvent, d’acteurs sociaux qui rencontrent ce détenu de loin en loin – juges de l’application des peines, soignants. Pour que les acteurs évoquent ce problème moral lors d’entretiens sociologiques, il faut les pousser vers les problèmes gênants. « C’est dégueulasse vos entretiens », plaisante un psychiatre thérapeute en prison. Par ailleurs, quand l’empathie envers ce détenu existe, le principe de réalité s’oppose à l’option d’un aménagement de peine. Monsieur Caroube, un détenu âgé, était polyhandicapé. Du point de vue du magistrat, le sens que cet homme donnait à sa condamnation était à l’opposé des attentes. Cela dit, il souffrait énormément en prison, vu sa condition physique. D’ailleurs, il n’aurait pas été en mesure de récidiver. Le juge de l’application des peines et ses partenaires se demandaient s’il exagérait sa maladie – son dossier judiciaire cumulait d’ailleurs des expertises médicales dans lesquelles la simulation était la question majeure. D’année en année, les demandes d’aménagement de peine pour raison médicale étaient rejetées. Aussi désagréable Monsieur Caroube était-il, certains avaient de la peine pour lui.

67En définitive, dans cette configuration, un autre ordre de temporalité interroge le sens de la peine : la sortie, ce pourrait être « jamais », sauf décision en ce sens. Par rapport aux condamnés plus ordinaires, la question morale s’inverse : la voie de la « réhabilitation » est officiellement quasi fermée [l’emprisonnement est planifié à vie]. Pour que les acteurs sociaux énoncent une interrogation critique sur « l’objectif » de la peine, il faut, dans cette situation limite, en passer par un affrontement plus radical de la question carcérale. La figure du détenu impardonnable est donc clivante. Lors d’entretiens sociologiques, des interlocuteurs estiment que la société doit assumer que certains criminels mourront en prison. D’autres réagissent, en l’occurrence, de manière plus sensible. La dimension émotionnelle influe sur les positionnements. En tous les cas, la solution carcérale n’est donc pas interrogée seulement à travers la faisabilité du programme officiel, comme dans le cas de l’individu fragile. Il s’agit plus largement des droits de l’homme, des limites de ce que l’État peut faire subir à autrui, quelle que soit cette personne. Ce n’est plus étroitement le sens de la peine qui fait question. L’interrogation sous-jacente est dans quelle mesure la prison, telle qu’elle existe, est acceptable, jusqu’où l’enfermement est tenable.

  • 34 Belda 2010, p. 234-236.

68« Nous n’avons plus la peine de mort, c’est donc que tout condamné doit pouvoir retourner un jour dans la société ». Lors de sessions de formation à l’école nationale de la magistrature, l’un des instructeurs insistait beaucoup sur ce principe. La Cour européenne des droits de l’Homme a d’ailleurs scellé dans la loi cette sensibilité morale. Une peine de prison à perpétuité sans espoir d’un aménagement de peine est une atteinte aux droits de l’homme. C’est un traitement « inhumain » et « dégradant » à l’égard de la notion de souffrance morale infligée au détenu34. Concernant les coupables de l’impardonnable, cette mise en balance prison à vie/condamnation à mort est une considération importante, bien que latente.

69Ces cas limite n’étant pas ordinaires, il convient de les aborder pour ce qu’ils sont, c’est-à-dire un effet loupe sur les équivoques des sens de la peine et de la place du punitif. L’agenda du châtiment devient visible. Pour ces détenus-ci, la vie constitue une vallée de larmes. C’est le seul sens qui se dégage de l’organisation d’un destin enfermé. Les acteurs professionnels ne peuvent y voir autre chose qu’un chemin sans fin de souffrance institutionnalisée. C’est pourquoi les possibles dilemmes portent sur l’éventualité d’une sortie de prison par la mort. Les magistrats soucieux des victimes, de l’ordre public, expliquent en aparté : « compte tenu de ce qu’il a fait, il ne sortira jamais ». Ainsi, en maison centrale les libérations conditionnelles sont rarissimes. Les magistrats les plus fermement favorables à l’aménagement de peine répugnent à l’optique d’un enfermement au carré, un enfermement fermé sur l’enfermement. Soit ils constatent une impasse, notamment dans le cas du détenu impardonnable et irréductible. Ils déplorent : malheureusement, on n’a pas d’alternative raisonnable. Soit ils guettent les moments favorables à la requalification, notamment lorsque le détenu a un crime impardonnable derrière lui – sans être perçu comme un irréductible. Ils mettent en avant les réalisations accomplies et disent : « c’est maintenant ou jamais », « c’est le moment ou jamais », ou encore « après, il sera trop tard ». Ils opposent ainsi le temps de l’humanisation de la peine aux temporalités infinies de la punition et de la mise à l’écart sécuritaire. Pour ces acteurs sociaux, le sens de la prison, c’est une direction, celle de la sortie.

C. La configuration incertaine : le sprint d’un détenu exemplaire

70Le premier cas limite est relativement fréquent, le second plus rare, le troisième de l’ordre de l’exceptionnel. Un seul exemple a été recueilli pendant l’enquête de terrain. Il était relaté par une juge de l’application des peines lors d’un entretien sociologique. Monsieur Cassissier avait commis un homicide. Les magistrats du tribunal de l’application des peines, chargé de statuer sur une demande de libération conditionnelle, discernaient des circonstances atténuantes dans l’homicide. Par ailleurs, ils validaient le dossier tout bon de ce détenu, son comportement « exemplaire en prison », l’élaboration d’un projet de vie solide dehors. Surtout, ils étaient impressionnés par la rapidité du travail thérapeutique du condamné, en particulier la manière dont celui-ci faisait retour sur les faits à l’origine de la condamnation. Bien sûr, le justiciable était dans les délais légaux de la mesure. Plus encore, les magistrats jugeaient qu’il était arrivé au bout du programme. La magistrate, lors de l’entretien sociologique, insistait sur le rythme soutenu d’une thérapie réussie. Ce qui en faisait un dossier inhabituel.

71Ce qui gênait les magistrats, c’est que cette avance dans l’agenda réhabilitatif s’avérait en conflit avec le nombre d’années de peine fixé lors du jugement. Monsieur Cassissier était « tout juste aménageable » selon l’expression indigène. Les magistrats s’étaient posé des questions sur ce qui est dû aux victimes, sur ce qui est juste à leur égard. Autour du dossier existait une forte demande sociale, venue de l’extérieur. Un collectif de citoyens militait contre la libération de monsieur Cassissier. Un autre groupe prenait parti pour la cause inverse. Par ailleurs, ces juges hésitaient sur ce qui aurait été moralement équitable, concernant le condamné. L’interlocutrice expliquait que le trio de juges s’était demandé si « c’est trop tôt » ne signifiait pas uniquement, alors, punir pour punir. Que veut dire « la fin de peine est trop éloignée », quand le détenu fait tout bien ? Dans cette situation précise, la phrase perd son équivoque. Elle ne peut signifier qu’une chose, qui est que le condamné n’a pas assez payé, qu’il n’a pas encore donné assez de sa personne.

72Dans cette hypothèse, la souffrance ne serait plus l’instrument d’une réformation personnelle, mais le bien en soi, comme dans la situation limite de l’impardonnable. Ici encore, la signification de la peine comme châtiment, au stade de l’aménagement de peine, est mise à nu. Les décalages d’agendas dissocient l’orientation réhabilitative officielle de l’orientation répressive d’ordre plus officieux. Les dilemmes sont plus aigus que dans le cas limite précédent, puisque l’intention de punir est perçue comme chose beaucoup moins légitime. Cette fois-ci, c’est plutôt la hiérarchisation morale elle-même que l’on remet en question. Comment pourrait-on faire prévaloir la vengeance ? Dans l’entretien avec cette magistrate, on retrouvait le champ lexical du déficit de sens, mais sous une forme grammaticale interrogative : « quel sens est-ce que ça aurait ? ». En l’occurrence, la demande de libération conditionnelle fut accordée, non sans motiver soigneusement la décision. Cela montre d’ailleurs, là encore, que le sens punitif de la peine fait partie des considérations incontournables et officieusement légitimes, celles dont le magistrat tient spontanément compte lorsqu’il projette mentalement le dossier en cours d’appel, et les motivations de son jugement relues par des pairs. Dans le langage formel de la décision, il y a des manières de signifier que la dimension punitive a été prise en considération. Il y a un langage implicite pour placer cette signification en suspension – comme le fait le texte de procédure pénale. En l’occurrence, la justification était celle des progrès exceptionnels du condamné (autrement dit, l’inverse de la justification selon laquelle c’est trop tôt parce que le détenu bien pressé doit prendre le temps de progresser).

73En conclusion, nous avons là une typologie de situations empiriques qui mettent en cause les sens de la peine. L’argument du temps vole en éclat. Il ne joue plus le rôle d’une courroie de liaison entre des justifications contradictoires. Ces dossiers fragilisent les routines intellectuelles qui permettent ordinairement d’associer une rationalité occultée (le sens rétributif de la peine) aux motivations politiquement légitimes (l’objectif sécurité/réinsertion sociale). Les différentes dimensions temporelles de la trajectoire carcérale ne coïncident pas au bon rythme. Elles n’ont pas l’heur de faire coïncider perspectives humanistes et dimension d’ordre plus vengeresse de la peine. Il devient limpide qu’il faut, dans une certaine mesure, en être passé par l’épreuve, en avoir soupé.

Conclusions

74La formalisation judiciaire des temporalités d’un parcours d’aménagement de peine dévoile une économie morale qui valorise, à certains égards, la souffrance. Réciproquement, la référence au temps est la justification qui permet aux magistrats de relier des considérations d’ordre contradictoire, en contournant le tabou punitif. Quels que soient les efforts accomplis par le détenu, quels que soient les gages de réinsertion présentés, une condition sine qua non reste implicite : d’abord, cet homme doit avoir passé suffisamment de temps en prison. Il doit avoir expérimenté la durée de l’enfermement souvent bien au-delà des délais minimaux formels. Il doit avoir « pris la peine » de passer par là et de subir l’ensemble des étapes. Pour épuiser la totalité des sens moraux de la peine, la souffrance entre dans les étapes à parcourir.

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Notes

1 Rostaing 2010.

2 L’option prison se généralise, tout en se spécialisant, au cours du XIXe siècle. Dès lors, elle se pense comme devant être autre, mieux, que le « lieu de passage vers la mort, vers le bannissement ou un lieu de sûreté avant jugement » symbolisant les prisons d’ancien régime (Roth 1981, p. 16). Elle revêt une finalité officielle (Goffman 1968). Celle-ci n’est rien moins qu’une intervention sur l’humain : « les philanthropes voulaient faire (de l’enfermement) un instrument propre à transformer les criminels en hommes nouveaux, une prison rédemptrice » (Combessie 2009, p. 55). Dès lors, le prisonnier devra être pris dans un traitement pour « sortir changé », suivant l’une des doctrines pénales, celle de la réhabilitation, dont la généalogie remonte au XVIIIe siècle. Voir Roth 1981 ; Pires 2008 ; Debuyst, Digneffe & Pires 2008.

3 Bouagga 2013.

4 Cathy Leblanc a bien analysé cela, lors de son intervention « Le sens de la peine », durant les formations à l’école nationale de la magistrature sur « L’humanité du juge, approches philosophiques », Paris, 23-24 novembre 2017.

5 292 entretiens non directifs (137 avec des personnes détenues, 44 avec des surveillants, cadres ou directeurs pénitentiaires, 32 avec des experts-psychiatres, 19 avec des magistrats, 13 avec des professionnels du soin du psychisme, 13 avec des professionnels de la justice, etc.) ; observation d’audiences, d’examens d’expertise psychiatrique ; observation d’autres relations de travail entre professionnels, entre professionnels et détenus ; lecture de dossiers judiciaires ; analyse des statistiques publiées par l’administration pénitentiaire et de statistiques internes des établissements étudiés.

6 Il s’agissait de prisons pour hommes. Ces prisons détenaient majoritairement des auteurs d’agressions sexuelles.

7 Ces mots sont insérés entre guillemets français (« … »). Les guillemets anglais seront utilisés pour le reste.

8 Poncela 1999.

9 En s’inspirant de Tournier 2010.

10 Fassin 2015.

11 Fassin 2015.

12 En France, entre les années 2001 et 2004, des réformes législatives engagent une juridictionnalisation (un transfert vers l’institution judiciaire) des décisions permettant à un détenu : d’être extrait quelques jours de prison (permissions de sortir), de terminer sa peine « autrement » (semi-liberté, libération conditionnelle), et peut-être un peu plus tôt (réforme des crédits de remises de peine supplémentaires). Les détenus demandeurs deviennent des justiciables : ils ont, autrement dit, des droits (cf. article 712 alinéa 12 et 13 du code de procédure pénale). Cela remanie, bien entendu, les positions respectives des protagonistes et la place de ces mesures dans la confection institutionnelle d’un destin pour le condamné (Leroy 2016, p. 55-60). Les juristes appréhendent la loi du 9 mars 2004 (« Perben II ») comme une étape décisive (Mansuy 2007, p. 32 et p. 84-120). Désormais l’article 707, au sein du code de procédure pénale, aiguille les décisions du type aménagement de peine vers les compétences du magistrat, tout en prescrivant à ce dernier d’y recourir « autant que possible » (article 159 de la loi no°2004-204 du 9 mars 2004). Trois ans plus tard, la loi du 24 novembre 2009 affermit ce mot d'ordre : les peines « sont » aménagées compte tenu de « l'évolution de la personnalité du détenu » (article 72 de la loi no°2009-1436 du 24 novembre 2009). La loi du 15 août 2014, quant à elle, redéfinit substantiellement les termes du même article, comme discuté dans le présent chapitre (article 24 de la loi no°2014-896 du 15 août 2014).

13 Enguéléguélé 1998.

14 On ne rappelle pas que la prison vise aussi à faire souffrir, et tend à le faire au-delà des promesses, la réalité carcérale étant ce qu’elle est.

15 « Sur décision ou sous le contrôle des autorités judiciaires, les peines prononcées par les juridictions pénales sont, sauf circonstances insurmontables, mises à exécution de façon effective et dans les meilleurs délais. L’exécution des peines favorise, dans le respect des intérêts de la société et des droits des victimes, l’insertion ou la réinsertion des condamnés ainsi que la prévention de la récidive. À cette fin, les peines peuvent être aménagées en cours d’exécution pour tenir compte de l’évolution de la personnalité et de la situation du condamné. L’individualisation des peines doit, chaque fois que cela est possible, permettre le retour progressif du condamné à la liberté et éviter une remise en liberté sans aucune forme de suivi judiciaire. » (Code de procédure pénale, article 707 en vigueur entre 2005 et 2014).

16 Sauf exception, l’examen d’une demande libération conditionnelle « porte essentiellement sur les efforts de réadaptation sociale du condamné en fonction de sa situation personnelle, familiale ou sociale ».

17 Le texte précise que les évaluations annuelles sont organisées afin que le condamné « (puisse) être éventuellement admis au bénéfice de la mesure dès qu’ils (remplit) les conditions prévues par la loi ». Ici encore, la commande est de favoriser au maximum la sortie progressive (semi-liberté, aménagement de peine, etc.) pour éviter la « sortie sèche » en fin de peine, sans mesure(s) de contrôle judiciaire.

18 Dans la perspective d’Émile Durkheim, la sanction est la construction sociale d’un lien entre un comportement social donné et une conséquence donnée. Elle génère la désirabilité (sociale) des règles morales. Ce qui suppose bien sûr que les acteurs sociaux perçoivent à l’unanimité que la valeur « positive » de la sanction positive. Durkheim 1917.

19 Les décisions motivées font partie des droits du détenu, depuis la juridictionnalisation des procédures d’aménagement de peine (2000-2005). Elles sont donc obligatoires : le sens de cette obligation est que la décision relève d’une chose jugée, qu’elle n’est pas arbitraire, et que le détenu peut faire appel. Les « motivations du jugement » rédigées par le juge, et qui justifient la décision, préoccupent beaucoup les acteurs. Aux yeux du magistrat, ces écrits revêtent des enjeux judiciaires, et également des enjeux symboliques quant à ce que l’institution renvoie au détenu.

20 Combessie 2009, p. 55 ; Roth 1981 ; Pires 2008 ; Debuyst, Digneffe & Pires 2008, p. 62-77.

21 La Bible contient pléthore de situations traduites par « épreuve » en français moderne. Ces épreuves font sens dans le cadre théologique d’un cheminement vers le sacré : paradoxalement offertes, comme un don, par Dieu, elles entrent dans un plan divin. L’issue de l’épreuve est de fortifier ses protagonistes. Dans nombre de ces textes, l’épreuve inclut une temporalité. Sa durée et ses étapes sont bien précisées, parce qu’elles sont un ingrédient essentiel de la qualification de l’épreuve en tant que telle. À cause de cette inscription dans le temps, l’épreuve forge deux vertus : « patience » et « espérance ». Or, espérer et patienter, c’est précisément le type d’expérience que l’institution judiciaire construit à l’intention des candidats à l’aménagement de peine.

22 Du point de vue linguistique, le « délai » a un sens positif. Ce n’est pas du vide, mais du plein. C’est le laps de temps dont on a besoin, dont on dispose, ou que l’on accorde…, pour obtenir ou pour accomplir quelque chose (dictionnaire Larousse, 2015). La nature de cette « chose » indique le sens conféré au temps accordé. Quel genre de travail se fait pendant l’attente – la question reste en suspens. Mais cela « ferait sens », logiquement, qu’il s’agisse d’un travail de pénitence. Ce point de vue institutionnel est décalé par rapport à l’expérience ordinaire des détenus : la phrase « il ne se passe rien », le sentiment du vide, la carence, font partie des ressentis les plus partagés.

23 Leroy 2016.

24 « J’ai découvert que tout le malheur des hommes vient d’une seule chose, qui est de ne pas savoir rester seul, en repos, dans une chambre » (Blaise Pascal, Pensées - 8, Le divertissement, Éditions L’œuvre de Pascal, La Pléiade nrf, p. 875).

25 En commission de l’application des peines.

26 Universalis 2014, article de Pierre Smith et Claude Rabant (édition du logiciel informatique).

27 Hughes 1962.

28 Ces tensions ne datant pas d’hier, elles ont été soulignées à maintes reprises (Chauvenet, Gorgeon, Mouhanna et al. 2001, Lazerges 2012, Poncela 2013, Hergoz-Evans 2013…). Dans un ouvrage pour praticiens, des magistrats critiquaient : « la énième loi de lutte contre la récidive (…) transforme insensiblement et profondément l’énoncé des textes et parfois jusqu’à leur sens, au point que les plus anciens des praticiens de l’application des peines n’y reconnaissent plus leur droit » (Lavielle et al. 2013).

29 Goffman 1968.

30 Alain Ehrenberg a bien démontré que l’on commet une erreur de raisonnement quand on cherche à discerner des hiérarchies sociétales de valeurs en opposant ces valeurs lorsqu’elles cohabitent, non sans être hiérarchisées certes, mais selon une logique inclusive : la valeur moins élevée n’a de sens qu’au sein de la valeur dominante — et non en marge, à côté, ou en dessous, de cette valeur dominante. Ehrenberg 1998.

31 Fernandez 2011.

32 Fernandez 2011.

33 Les perversions « morales » ou « sexuelles » ne relèvent pas du même concept. L’un et l’autre représentent, pour les acteurs sociaux, un enjeu sensible dans la décision judiciaire. Pour les psychologues et psychiatres, ces notions cliniques sont très complexes, polémiques. Leurs définitions et délimitations sont flottantes, de même que les termes utilisés varient selon les approches professionnelles et le degré de pathologie de l’individu concerné. Ce qui augure du pire, dans un dossier judiciaire, est la dimension narcissique du trouble, suggérée dans les expertises par des termes tels que « trouble de la personnalité narcissique », « traits pervers », « trouble de la personnalité perverse » « personnalité perverse », « perversion narcissique », voir « perversité morale », « perversité de caractère », etc. La stricte perversion sexuelle se distingue de ces traits de personnalité plus larges, qui peuvent d’ailleurs inclure ou non la première. En France, l’approche diagnostique est influencée par des auteurs comme Paul-Claude Racamier (le précurseur), Jean Bergeret, Alberto Euguier (pour les perversions sexuelles, Claude Balier, Gérard Bonnet…). À la fin des années 1990, la psychiatre Marie-France Hirigoyen a vulgarisé ces connaissances pour le grand public. Or, on trouve des livres de cette auteure dans la bibliothèque de l’École Nationale de la Magistrature.

34 Belda 2010, p. 234-236.

Table des illustrations

Légende Figure 1 : le sens de l’épreuve
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Auteur

Docteure (sociologie), ENS Paris-Saclay

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2019

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