Table des matières
Kevin Ladd et Diane Bernard
Introduction. Ce que faire sens veut dire : sanction pénale et questions de sens- I. Du sens de la peine : la nécessaire clarification d’une formule omniprésente
- 1. Une question trop peu déterminée
- 2. L’unité du sens en question : « sens de la peine » et « sens de la vie »
- 3. La peine comme discours et comme pratique : « avoir un sens » et « avoir du sens »
- 4. « Les sens de la peine »
- II. L’indétermination du « problème du sens » dans la littérature
- III. Une préoccupation normative nouvelle
- IV. Expliciter le grief de non-sens
- V. L’incommensurabilité des fins, des fonctions et du sens
- VI. Tirer parti de la polysémie du terme de « sens ». Plan de l’ouvrage
- VII. Le sensible de la peine et l’ombre de la prison
- VIII. Une question d’orientation : le double sens du « don de sens »
- 1. En quel sens y a-t-il un « problème » du sens ?
- 2. La « post-modernité » ou la disparition du sens
- 3. Les incohérences de l’idée d’une « perte de sens »
- 4. De nouveaux acteurs
- Conclusion : résister à la tentation de la simplicité
Première partie. Faire sens
Virginie Gautron et Cécile Vigour
Les représentations sociales des peines en France : une approche par entretiens collectifs- I. La peine : des finalités plurielles socialement partagées
- 1. Une finalité rétributive
- 2. Une finalité dissuasive
- 3. Une fonction de protection et de réparation
- 4. Une transformation morale du condamné
- II. Des perceptions différenciées de la capacité du système pénal à atteindre ces finalités
- 1. Une posture plus répressive dans les propos généraux que face à des cas précis
- 2. Les mêmes critères de modulation des peines que les magistrats
- 3. La prison, un mal nécessaire
- 4. Les non-sens de la peine et ses effets pervers
- Conclusion
David El Kenz
Y a-t-il un sens à punir l'hérésie ? La confessionnalisation d’une peine criminelle en France (v. 1520 – v. 1550)- I. L’amende honorable : un instrument de conversion
- 1. Une peine privilégiée contre l’hérétique
- 2. Une peine graduelle
- 3. Une peine infamante
- II. Le choix de la controverse confessionnelle
- 1. Les irréductibles : les martyrs de Crespin
- 2. Une joute technique
- 3. Vers un scandale religieux
- III. Le tournant de la mercuriale au printemps 1559
- 1. L’arrêt Séguier : le bannissement plutôt que la mort
- 2. Le Parlement, lieu de la controverse du sacrement de l’eucharistie
- 3. La remise en cause de la politique pénale à l’endroit des hétérodoxes
- Conclusion
Paul Dhaeyer
Face au radicalisme, faut-il accorder une confiance radicale à la peine ?- Introduction
- I. Le terrorisme et le radicalisme : quelles définitions ?
- II. Le sens de la peine se confond-elle avec les attentes de la société ?
- III. L’infraction terroriste : une infraction politique ou une infraction contestataire de l’ordre juridique ?
- IV. Quel sens les personnes poursuivies donnent-elles à l’intervention pénale ?
- 1. Laura : la peine comme choc civilisationnel
- 2. Soufiane : la peine comme contrainte de participation au procès équitable
- 3. Zoë : la détention vue comme une réintégration dans son identité de base
- V. La proportionnalité de la peine comme nouveau paradigme de la douceur de peine ?
- Conclusion
Deuxième partie. Éprouver le sens
Charles Kakule Kinombe
Les représentations de la peine chez les enfants de la rue incarcérés à Bukavu- I. Le concept d’« enfant de la rue »
- II. Le non-sens de la peine pour les enfants de la rue incarcérés à la prison centrale de Bukavu
- 1. La prison comme réponse aux besoins fondamentaux des enfants de la rue : alimentation, eau potable, soins médicaux, vêtements et logement
- 2. La prison comme moyen d’échapper à la maltraitance, au viol et aux accusations de sorcellerie
- 3. La prison comme moyen d’échapper au lynchage
- III. Le sens de la peine pour les enfants de la rue incarcérés à la prison centrale de Bukavu
- 1. La prison, privation de la liberté d’aller et venir
- 2. La prison, institution anarchique
- Conclusion
Sandra Lehalle
Les sens et non-sens de la peine infligée à l’entourage des personnes détenues- I. Le sens de la peine tel que vécue par les proches
- 1. Un vécu du dedans « partagé », transféré et amplifié
- 2. Un vécu spécifique au traitement des proches par le système de justice pénale
- 3. Un vécu des effets élargis de la sentence pénale
- A. La précarité économique
- B. L’impact sur leur santé
- C. Les dommages relationnels et le stigmate social
- D. Le stigmate institutionnalisé
- E. Le stigmate intériorisé
- II. Le sens social et civique de la peine pour les proches
- 1. Leurs perceptions des institutions étatiques et leurs positionnements citoyens
- 2. Les réactions citoyennes des proches
- Conclusion
Frédéric Mégret
Pénalité et familles : à propos des victimes collatérales de la peine- Introduction
- I. Des limites de l’individualisation de la peine
- 1. L’émergence de la peine individuelle
- 2. La réalité des victimes collatérales de la peine
- 3. L’invisibilité normative des victimes collatérales
- II. Limiter les dommages collatéraux de la peine : un effort inabouti
- 1. Limites de l’approche par les droits humains
- 2. L’approche criminologique et pénale : une esquisse
- 3. Un dépassement par l’approche restauratrice et/ou corrective ?
- Conclusion : De quelques ambiguïtés persistantes dans la prise en compte des familles
Aude Leroy
Un temps pour condamner, un temps pour laisser souffrir, un temps pour en sortir ?- Introduction
- I. Contradictions du droit
- 1. Un emboîtement juridique bancal
- A. L’élision du sens rétributif de la peine
- B. L’élision de la dimension sensorielle de l’emprisonnement
- C. Punir sans punir : une double contrainte
- 2. L’agenda formel du condamné : le temps des épreuves
- A. La pièce de rechange : les conditions de délai
- B. Les significations multiples du délai d’épreuve
- C. Les formes multiples du délai d’épreuve
- D. Planifier souffrance et espérance
- II. Retour du refoulé : les considérations en interne
- 1. L’essence de la peine : souffrir
- A. On n’est pas là pour s’amuser
- B. La sortie ne doit pas distraire la retraite du détenu en sa cellule
- C. Un agenda peut en escamoter un autre
- 2. La punition soumise à la question
- A. La configuration compassionnelle : souffrances du détenu « fragile »
- B. La configuration intransigeante : le criminel « impardonnable »
- C. La configuration incertaine : le sprint d’un détenu exemplaire
- Conclusions
Kevin Ladd
Grammaire de la peine vécueTroisième partie. Diriger la peine
Olivier Razac
La critique de l’éclectisme pénal. D’un modèle de contradictions à un modèle de contorsionsMarie-Sophie Devresse
« Punir en situation ». Le sens particulier des sanctions fondées sur un contrôle en milieu ouvertThibaut Slingeneyer
La réinsertion sociale dans le dispositif belge de la libération conditionnelle : une analyse foucaldienne des conditions d’octroi et des instances décisionnelles- I. Cadre théorique
- 1. Pouvoir souverain
- 2. Pouvoir disciplinaire
- 3. Pouvoir sécuritaire
- II. Conditions d’octroi de la libération conditionnelle
- 1. Subir une portion de la peine
- A. Durée minimum
- B. Effectivité
- 2. Garantir l’absence de contre-indications
- A. De la « sélection positive » à la « sélection négative »
- B. Évolution de la notion de « contre-indication »
- (1) La législation de 1998
- (2) La législation de 2006
- (3) Effectivité
- 3. Présenter un programme de reclassement
- A. Évolution historique
- (1) La législation de 1888
- (2) La législation de 1998
- (3) La législation de 2006
- B. Responsabilisation
- C. Domination et résistance
- D. Effectivité
- 4. Accepter formellement de respecter les conditions de la libération
- A. Évolution historique
- B. Contractualisation
- (1) Contrat d’adhésion
- (2) Légalisation d’une infrapénalité
- (3) Protection du système pénal
- C. Refus
- III. Composition et modalités de fonctionnement de l’instance qui octroie la libération
- 1. Judiciarisation et juridification
- 2. Composition pluridisciplinaire
- 3. Modalités de prise de décision
- Conclusion