Table des matières

Première partie. Attentes, craintes, espoirs : les burundais face à la justice transitionnelle. Résultats des groupes de parole menés par RCN justice & démocratie

• L’activité de RCN, de l’ouverture d’espaces de dialogue à la capitalisation des recommandations sur le traitement du passé
• Les perceptions et les attentes des Burundais sur la vérité
• Une définition multiple
• Les contraintes à l’expression de la vérité
• Les propositions pour faciliter la parole et le dialogue des vérités dans le cadre de la CVR
• Les perceptions et les attentes des Burundais sur la justice
• Une définition par le vide
• Les contraintes à la sanction des crimes
• Les propositions pour développer de nouveaux espaces de justice
• Les perceptions et les attentes des Burundais sur la réconciliation
• Une définition opérationnelle des pratiques de réconciliation
• Les contraintes au rapprochement des communautés en conflit
• Les propositions pour répondre à la multiplicité des enjeux de la réconciliation

• Le Burundi et la justice transitionnelle
• Le pluriel de la justice transitionnelle
• RCN Justice & Démocratie et la justice transitionnelle
• Pourquoi un rapport de plus ?
• Le théâtre pour penser la vérité, la justice et la réconciliation

• I. La genèse du projet : de la scène de théâtre à la scène politique
• II. La méthodologie d’intervention
• A. Trois spectacles pour une histoire
• B. Le processus de création
• C. Du théâtre sur les collines
• Le temps de la représentation
• Le temps du dialogue
• III. L’expérience de RCN Justice & Démocratie à la lumière du processus officiel

• I. La vérité dans le contexte burundais : les pluriels de la vérité
• A. Vérité politique et déni de mémoire
• B. Vérité communautaire et construction des identités
• C. Vérité individuelle et contrôle de la parole
• D. La vérité de la Commission Vérité et Réconciliation
• II. Les contraintes pour « dire la vérité »
• A. Dire ou ne pas dire la vérité
• B. Politisation de la mémoire et logiques de forces
• C. Le passé et les fragiles équilibres sociaux
• III. Les propositions pour faciliter la parole et accompagner le dialogue
• A. Reconnaissance et expression des victimes : créer un cadre sécurisant et réconfortant
• 1. Définir clairement les objectifs de la future Commission Vérité et Réconciliation
• 2. Garantir la neutralité des lieux et l'impartialité des commissaires
• 3. Donner du temps et accompagner psychologiquement les témoins
• B. Droit de savoir : créer les conditions pour produire un savoir équilibré et apaisant
• 1. Veiller à une représentation équilibrée des différents groupes
• 2. Mettre en dialogue les différents témoins et distribuer équitablement la parole
• 3. Définir des mécanismes adaptés pour la restitution des travaux de la commission

• I. La justice dans le contexte burundais : un idéal de justice par défaut
• A. L’institution judiciaire et les crimes de masse
• B. La justice et le politique : « dirty deal »
• L'amnistie au Burundi
• C. Les juges face aux Justes
• II. Les contraintes pour rendre justice
• A. Peur de représailles et incurie de la justice
• B. L’institutionnalisation de la violence
• C. Marquage ethno-politique dans le traitement des crimes
• III. Les propositions pour rendre justice : les punir et nous réconcilier
• A. Justice punitive pour dissuader et sanctionner
• 1. Une institution qui dépasse les logiques de forces
• 2. Gradation des crimes et établissement des responsabilités
• B. Justice conciliatrice pour réconcilier et apaiser
• 1. Réconcilier l’idéal de justice et les pratiques de justice
• 2. La justice pour les victimes : attentes et pratiques de réparation
• 3. Des expériences de réparation : le rôle de l’État et les initiatives des communautés

• I. La réconciliation dans le contexte burundais : essai de définition opérationnelle
• A. Coexistence pacifique : une cohabitation d’intérêts
• B. Des initiatives de pardon
• II. Les contraintes pour se réconcilier
• A. Ghettos et repli communautaire
• B. Persistance de la violence et sentiment d’insécurité
• C. Logiques de survie et de sauvegarde
• III. Les propositions pour se réconcilier
• A. Réhabilitation des victimes et des bourreaux
• I. Ni politique ni anonyme
• 2. L’idéal d’un pardon interindividuel
• 3. Les obstacles au pardon
• B. Espaces et temps de commémoration : se réconcilier avec les morts
• C. Écrire et transmettre l’histoire : restaurer le lien avec le passé
• D. Dialogue intercommunautaire : penser ensemble le futur
• 1. Entre attentes et déception : l’impossible futur
• 2. Le temps et le dialogue
• Conclusion
• Pluralité des pratiques : ouvrir le temps et l'espace
• Refonder une nouvelle société : l’agir présent

Deuxième partie. La parole des experts

• I. Bref rappel contextuel
• II. Un colloque pour proposer des alternatives aux mécanismes des Accords d’Arusha
• III. Le déroulement de la journée : entre expériences pratiques et réflexions théoriques
• 1. La matinée : place aux Burundais et aux initiatives locales de paix et de réconciliation
• 2. L’après-midi : un débat pour pousser la réflexion autour des enjeux de la justice transitionnelle

• Introduction
• I. La vérité dans le processus de justice transitionnelle : vérité judiciaire et vérité historique (André Guichaoua)
• A. La rencontre de l’académique et du judiciaire : quelques leçons tirées d’une pratique d’expert
• B. Les éléments de vérité déposés en justice peuvent-ils être considérés comme des vérités « scientifiques » ?
• C. La vérité du chercheur validée en milieu judiciaire : vers une vérité historique ?
• D. De l’opportunité d’engager un processus de justice transitionnelle au Burundi
• E. Où sont les éléments de vérité ?
• F. Le passage au judiciaire : comment garantir l’enregistrement de la parole sur les collines ?
• II. L’établissement d’une vérité historique : la démarche de l’historien (Melchior Mukuri)
• A. Les défis de l’établissement d’une vérité historique au Burundi par la démarche académique
• B. « Société de l’oralité » et mobilisation de la mémoire collective pour (ré-) écrire l’histoire
• C. L’éclatement de la discipline historique
• III. La gestion de la mémoire (Nairi Arzoumanian-Rumin)
• A. La question mémorielle au sein du processus de justice transitionnelle au Burundi
• B. L’intégration de la mémorialisation dans d’autres processus de justice transitionnelle
• C. La mémorialisation : quelles perspectives pour le Burundi ?
• D. La mémorialisation : enjeux à moyen et long terme
• IV. La justice pour rompre le cycle de violence : rétablir le lien entre l’individu et l’État (Pierre Vincke)
• A. Restaurer la confiance dans les institutions publiques : l’affiliation de l’individu à l’État
• B. Restaurer la confiance dans les institutions : un processus lent
• C. Restaurer la confiance dans les institutions : la place du juge
• V. La reconnaissance officielle des réconciliations communautaires (Pasteur Elie Nahimana, MIPAREC, et Floride Ahitungiye, Search For Common Ground)
• Conclusions (Françoise Digneffe)

• PROTOCOLE I. NATURE DU CONFLIT BURUNDAIS, PROBLEMES DE GÉNOCIDE ET D'EXCLUSION ET LEURS SOLUTIONS
• PRÉAMBULE
• CHAPITRE PREMIER - NATURE ET CAUSES HISTORIQUES DU CONFLIT
• Article premier
• Période précoloniale
• Article 2
• Période coloniale
• Article 3
• Période postcoloniale
• Article 4
• Nature du conflit burundais
• CHAPITRE II - SOLUTIONS
• Article 5
• Mesures de politique générale
• Article 6
• Principes et mesures relatifs au génocide, aux crimes de guerre et autres crimes contre l'humanité
• Principes et mesures d'ordre politique
• Principes et mesures d'ordre juridique
• Article 7
• Principes et mesures relatifs à l'exclusion
• Principes et mesures relatifs à l'Administration publique
• Principes et mesures relatifs à l'éducation
• Principes et mesures relatifs aux corps de défense et de sécurité
• Principes et mesures relatifs à la justice
• Principes et mesures d'ordre économique
• Principes et mesures d'ordre social
• Principes et mesures d'ordre culturel
• Article 8
• Principes et mesures relatifs à la réconciliation nationale
• PROTOCOLE II. DÉMOCRATIE ET BONNE GOUVERNANCE
• Article 18
• Lutte contre l'impunité pendant la transition