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Chapitre VI. La validité des normes juridiques : une qualité graduelle et conditionnelle

p. 307-383


Extrait

Introduction

1La question de la validité des actes et des normes juridiques - celle aussi des systèmes juridiques - est sans doute une des plus centrales, à la fois hautement spéculative et résolument pratique, auxquelles théoriciens et praticiens du droit sont confrontés. Autour de cette problématique, véritable pierre de touche de la pensée juridique, se cristallisent d'innombrables questions : la différenciation de la règle juridique et de la règle morale ou de toute règle appartenant à un autre ordre normatif, même juridique (la validation, en ce sens, suppose la conscience de l'autonomie de chaque ordre normatif et sa capacité de maîtrise de ses frontières), l'interprétation de la règle (le jugement d'appréciation de sa validité est nécessairement tributaire du sens que, préalablement, on aura attaché à ses termes ; bien des invalidations sont évitées par des interprétations conciliantes), ou encore la question des fondements du juridique (le droit valide repose-t-il sur la

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