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De la pyramide au réseau ?

 | 
François Ost
, 
Michel Van de Kerchove

Première partie. Les bougés de la pyramide. L’ébranlement d’un paradigme

Chapitre IV. Les sanctions en droit : un réseau complexe aux frontières incertaines

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Extrait du texte

Loin de posséder l'univocité et de remplir le rôle évident et nécessaire qu'on pourrait être tenté de lui prêter en droit, la sanction a, au contraire, été considérée par certains auteurs comme « l'inconnue du droit »1, voire comme un terme « ambigu, inutile et nocif » qui « pourrait disparaître sans difficulté du vocabulaire juridique »2.

Il apparaît cependant que le caractère incontestablement polysémique du terme ne fait pas obstacle à l'identification d'un noyau essentiel de signification commun à ses différentes acceptions. En revanche, sans être nécessairement inutile ou nocive, cette notion apparaît affectée d'une incertitude fondamentale, tant au niveau de ses frontières générales qui permettent de la distinguer de certaines notions voisines, qu'au niveau des frontières spécifiques qui permettent de différencier divers types de sanctions juridiques les uns par rapport aux autres. Enfin, loin de nous offrir l'image d'un système parfaitement ordonné, l'ensemble des sanctions co...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2010

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