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De la pyramide au réseau ?

 | 
François Ost
, 
Michel Van de Kerchove

Première partie. Les bougés de la pyramide. L’ébranlement d’un paradigme

Chapitre III. Les rapports entre systèmes juridiques : entre clôture et ouverture

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Extrait du texte

Introduction

Après avoir évoqué la figure de l'État, dont personne ne peut contester, aujourd'hui encore, la place centrale qu'il occupe dans la constitution d'un système juridique, la question se pose de savoir si cette constatation est compatible avec la coexistence d'une pluralité de systèmes juridiques distincts - tant étatiques que non étatiques - et, le cas échéant, quels sont les rapports susceptibles de s'établir entre eux1.

Comme on le voit, deux questions se posent ainsi successivement, la deuxième supposant logiquement une réponse positive à la première : peut-on concevoir l'existence d'une pluralité de systèmes juridiques distincts les uns des autres ? Quelles sont les relations susceptibles de s'établir entre eux ? La première question pose le problème de l'identité d'un système juridique et des critères permettant de distinguer un système juridique d'un autre2. La deuxième question concerne le degré d'ouverture ou de clôture d'un système juridique par rapport aux autres3...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2010

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