1 M. FOUCAULT, La volonté de savoir, Paris, Gallimard, 1975, p. 128 et 122. Foucault ajoute encore, comme s'il commentait l'illustration du Léviathan : «Peut-être faut-il se passer du personnage du Prince et déchiffrer les mécanismes du pouvoir à partir d'une stratégie immanente aux rapports de force » (p. 128).
2 I. RAMONET, Géopolitique du chaos, Paris, Gallimard (Folio), 2001, p. 7-8.
3 G. ZAGREBELSKY, Le droit en douceur (Il diritto mite), trad. par M. Leroy, Paris, Economica, 2000, p. 35.
4 Th. KUHN, La structure des révolutions scientifiques, Paris, Flammarion, 1972.
5 Ibidem, p. 10.
6 D. HOFSTADTER, op.cit., p. 799.
7 Droits fondamentaux et citoyenneté. Une citoyenneté fragmentée, limitée, illusoire ?, sous la dir. de M. Coutu et al., Montréal, Ed. Thémis, 1999.
8 G. TEUBNER, Un droit spontané dans la société mondiale ? in Le droit saisi par la mondialisation, sous la dir. de Ch.-A.Morand, Bruxelles, Bruylant, 2001, p. 197 et s.
9 L. ERIKSSON, A. HIRVONEN, P. MINKKINEN, J. PÖYHÖNEN, Introduction : a polytical manifesto, in Polycentricity. The multiple scenes of law, Edited by Ari Hirvonen, Londres, Pluto Press, 1998, p. 1 et s.
10 J.-G. BELLEY, Une métaphore chimique pour le droit, in Le droit soluble. Contributions québecoises à l'étude de l'internormativité, sous la dir. de J.-G. Belley, Paris, LGDJ, 1996, p. 7 et s.
11 G. ZAGREBELSKY, op.cit., p. 42 : « Les idéologies juridiques présentent de la résistance au changement. La survivance “idéologique” du positivisme juridique est un exemple de la force d'inertie des grandes conceptions juridiques qui continuent souvent à agir, de façon résiduelle, même quand elles ont perdu leur raison d'être à cause de la modification des conditions qui les avaient justifiées à l'origine ».
12 Sur ce concept, cf. G. BACHELARD, La formation de l'esprit scientifique, 11e éd., Paris, Vrin, 1980, p. 13 et s.
13 Cf. notamment P. VAN OMMESLAGHE, L'auto-régulation. Rapport de synthèse, in L'auto-régulation, sous la dir. de X. Dieux et al., Bruxelles, Bruylant, 1995, p. 263 et s.
14 Th.KUHN, op.cit., p. 216 et s. Pour une application au paradigme du jeu, cf. F.OST et M. van de KERCHOVE, L'idée de jeu peut-elle prétendre au titre de paradigme de la science juridique ?, in R.I.E. J., no30, 1993, p. 191 et s.
15 Sur ces principes, cf. F.OST et M. van de KERCHOVE, Rationalité et souveraineté du législateur, "paradigmes" de la dogmatique juridique ? in Jalons pour une théorie critique du droit, Bruxelles, Publications des Facultés univrsitaires Saint-Louis, 1987, p. 97 et s.
16 Op. cit., p. 13-16.
17 Pour une présentation du droit à l'aide du modèle de la communication, cf. M. VAN HOECKE, Law as communication, à paraître (Oxford, Hart Publishing, 2002) ; cf. aussi J. LENOBLE, Droit et communication, Paris, Les Éditions du Cerf, 1994. La montée en puissance du thème de la communication entraîne corrélativement le déclin de la notion de volonté, centrale dans le modèle pyramidal (volonté générale, volonté du législateur, volonté des contractants...).
18 G. TIMSIT, L'archipel de la norme, Paris, PUF, 1997.
19 M. DELMAS-MARTY, Introduction in Les transformations de la régulation juridique, sous la dir. de J. Clam et G. Martin, Paris, LGDJ, 1998, p. 212.
20 G. TEUBNER, Droit et réflexivité, Paris-Diegem, LGDJ-Kluwer, 1994, p. 267 et s.
21 M.VOGLIOTTI, La “rhapsodie" : fécondité d'une métaphore littéraire pour repenser l'écriture juridique contemporaine, in R.I.E.J., no46, 2001, p. 156 et s. L'auteur explique notamment pourquoi l’image (en réseau) de la rhapsodie est plus satisfaisante que la célèbre métaphore dworkinienne de la « chaîne du droit », qui s'inscrit encore dans une perspective linéaire. Dans la même ligne, on pourrait aussi opposer texte et hypertexte ; alors que le premier suppose une lecture linéaire, le second se prête à une « navigation » pluridirectionnelle (entre les « noeuds » de l'hypertexte les relations sont à la fois optionnelles, transitives, et peu, ou pas, hiérarchisées).
22 B. de SOUSA SANTOS, Law : a map of misreading, in Journal of law and society, vol. 14, no3, p. 298.
23 J.-G. BELLEY, (op. cit., p. 9) rappelle que M. SERRES (Hermès V. Le passage du Nord-Ouest, Paris, Ed. Minuit, 1980), dans le chapitre intitulé « Solides, fluides, flammes », explique que « les concepts scientifiques modernes ont été formés à l'image des solides et sur la base d'une pensée cartésienne qui exclut le fluctuant et le composite. En se référant aux modèles offerts par des objets aux contours irréguliers et incertains, comme les fluides, les flammes ou les nuages, la pensée scientifique se donnerait les moyens d'une meilleure prise en compte de la diversité et de la complexité des choses ». Dans la même ligne, on peut encore rappeler la distinction que faisait K. POPPER entre deux modèles d'analyse des phénomènes physiques : « d'un côté les systèmes faciles à prédire et précis (les horloges), de l'autre des systèmes tourmentés et chaotiques (les nuages) » (La connaissance objective, Paris, Aubier, 1991, p. 319).
24 On peut poursuivre le jeu des métaphores en opposant, comme Zagrebelsky, le droit « doux » au droit « dur », de même que, dans l'allégorie de la justice, on peut valoriser soit le symbole de l'épée, soit celui de la balance.
25 Cf. notamment E. LE ROY, Le jeu des lois, Paris, LGDJ, 2000.
26 En ce sens, J. COMMAILLE et B. JOBERT, Introduction. La régulation politique : l'énigme d'un nouveau régime de connaissance, in Les métamorphoses de la régulation politique, sous la dir. de J. Commaille et B. Jobert, Paris, LGDJ, 1998, p. 16-17 ; Ch.-A. MORAND, Le droit néo-moderne des politiques publiques, Paris, LGDJ, 1999, p. 10-11.
27 J. CHEVALLIER, Vers un droit post-moderne ? Les transformations de la régulation juridique, in Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, no3, 1998, p. 659 et s.
28 À propos des lois du marché et des lois de la science, dans leurs rapports avec les lois juridiques, cf. A. SUPIOT, L'empire des lois ou les avatars d'une façon de penser, in R.I.E.J., no46, 2001, p. 26 et s.
29 À cet égard, cf. notamment H. BAKIS, Les réseaux et leurs enjeux sociaux, Paris, PUF, 1993, p. 8 : « Nombreux sont les chercheurs relevant de différentes disciplines des sciences sociales, qui sont persuadés que l’analyse des réseaux offre un véritable paradigme ». Cf. également L. BOLTANSKI et E. CHIAPELLO, Le nouvel esprit du capitalisme, Paris, Gallimard, 1999, p. 208 : « La notion de réseau... se trouve maintenant au cœur d’un nombre élevé, et d’ailleurs assez diversifié, de travaux théoriques ou empiriques relevant de plusieurs disciplines, au point que les promoteurs de ces développements n’hésitent pas à parler d’un nouveau paradigme ».
30 Cf. notamment H. BAKIS, op. cit., p. 13 ; D. PARROCHIA, Philosophie des réseaux, Paris, PUF, 1993, p. 5.
31 H. BAKIS, op. cit., p. 3.
32 P. MUSSO, Télécommnunications et philosophie des réseaux. La postérité paradoxale de Saint-Simon, Paris, PUF, 1997, p. 36.
33 H. BAKIS, op.cit., p. 5.
34 Ibidem, p. 10. Cf. également L. BOLTANSKI et E. CHIAPELLO, op. cil., p. 212 qui soulignent, à propos de l’usage du concept de réseau, le passage « de l’illégitime au légitime ».
35 H. BAKIS, op. cit., p. 24.
36 P. MUSSO, op. cil., p.42 ; M. CASTELLS, La société en réseaux, t. I, L’ère de l'information, Paris, Fayard, 1998, p. 526.
37 H. BAKIS, op. cit., p.24 ; M. CASTELLS, op. cit., p. 526 ; P. MUSSO, op. cil., p. 42.
38 P. MUSSO, op. cit., p. 42.
39 M. SERRES, La communication, 1968, p. 11, cité par H. BAKIS, op. cit., p. 25. Cf. également F. VIOLA, Autorità e ordine del diritto, 2e éd., Turin, G. Giappichelli, 1987, p. 377 : « Si tratta di un intreccio di relazioni, che intercorrono tra gli elementi del sistema senza che si possa stabilire un punto di partenza obbligato o un’unica via d'accesso ».
40 H. BAKIS, op. cit., p. 43.
41 M. CASTELLS, op. cit., p.526 ; F. VIOLA, op. cit., p. 378.
42 P. MUSSO, op. cit., p. 53.
43 Ibidem.
44 Ibidem, p. 41.
45 H. BAKIS, op. cit., p. 5.
46 Ibidem, p. 43.
47 F. VIOLA, op. cit., p. 379.
48 F.OST, La régulation : des horloges et des nuages..., in Élaborer la loi aujourd'hui, mission impossible ?, sous la dir. de B. Jadot et F. Ost, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1999, p. 7 et s.
49 G. CANGUILHEM, v° Régulation, in Encyclopaedia universalis, vol. 14, p. 1-3 ; cf. aussi J. COMMAILLE, v° Régulation sociale, in Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, sous la dir. de A.-J. Arnaud et al., Paris, LGDJ, 1988, p. 523.
50 J. CHEVALLIER, De quelques usages du concept de régulation, in La régulation entre droit et politique, textes réunis sous la dir. de M. Miaille, Paris, L’Harmattan, 1995, p. 71 et s.
51 P. VAN OMMESLAGHE, L'autorégulation. Rapport de synthèse, in L'autorégulation, op. cit., Bruxelles, Bruylant, 1995.
52 J.-L. AUTIN, Réflexions sur l'usage de la régulation en droit public, in La régulation entre droit et politique, op. cit., p. 45 et s.
53 P.DURAN, Piloter l'action publique, avec ou sans le droit ?, in Revue politique et management public, vol. 11, no 4, décembre 1993, p. 31 ; ID., Penser l'action publique, Paris, LGDJ, 1999, p. 167 et s.
54 J. COMMAILLE, v° Régulation sociale, op. cit., p. 524.
55 J. COMMAILLE et B. JOBERT, Introduction. La régulation politique : l'émergence d'un nouveau régime de connaissance, op. cit., p. 29.
56 Ibidem, p. 28 ; cf.aussi J. LECA, La "gouvernance" de la France sous la cinquième république, in De la Ve République à l'Europe. Hommage à Jean-Louis Quermonne, sous la dir. de F. d'Arcy et L. Rouban, Paris, Presses de sciences po, 1996, p. 339 ; K. DESCHOUWER, Politieke instituties, strategieën en beleid : de consequenties van multi-level governance, in Res publica, 2000/1, p. 6.
57 S. ALLEMAND, Gouvernance. Le pouvoir partagé, in Sciences humaines, no 101, janvier 2000, p. 13.
58 J. COMMAILLE et B. JOBERT, op. cit., p. 15.
59 S. ALLEMAND, op. cit., p. 14.
60 J. ROSENAU, J. et E.O. CZEMPIEL (ed.), Governance without government : order and change in world politics, Cambridge, Cambridge University Press, 1992.
61 J. LECA, op. cit., p. 350.
62 Cité par S. ALLEMAND, op. cit., p. 13.
63 J. LECA, op. cit., p. 361 ; S. ALLEMAND, op. cit., p. 13.
64 J. LECA, op. cit., p. 353-356.
65 La gouvernementalité, sous la dir. de J. Chevallier et al., CURAPP, Paris, PUF, 1996.
66 P. LASCOUMES, Rendre gouvernable : de la "traduction" au "transcodage". L'analyse des processus de changement dans les réseaux d'action publique, in La gouvernabilité, op. cit., p. 325 et s.
67 S. ALLEMAND, op. cit., p. 17.
68 P. LASCOUMES, op. cit., p. 333.
69 Cf. notamment les critiques sévères de Fr. DEHOUSSE à propos du montage institutionnel résultant du Traité européen de Nice de janvier 2000 : « amphigouri du texte », « répartitions alambiquées de compétences », « conflits bureaucratiques omni-présents », « verbosité technocratique », « des majorités spéciales où tout le monde bloque tout le monde », « système institutionnel surréaliste », « univers kafkaïen » (Nice : un traité trop petit pour une Europe trop grande, in J.T., 2001, p. 13).
70 J. LECA, op. cit., p. 360-361 ; cf.aussi J. COMMAILLE et B. JOBERT, op. cit., p. 15.
71 Commission des Communautés européennes, Gouvernance européenne : un livre blanc, Bruxelles, 25 juillet 2001, COM (2001) 428 final.
72 E. BRIBOSIA et O. DE SCHUTTER, La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, in J.T., 2001, p. 281.
73 O. DE SCHUTTER, La « Convention » : un instrument au service de l'art de gouverner ?, in La Revue nouvelle, no6, juin 2001, p. 63 et 72.
74 O. DE SCHUTTER, Europe in search of its civil society, in The Chartering of Europe. The Charter of fundamental rights in context, éd. par E.O. Eriksen, J.E. Fossum et A.J. Menéndez, Arena Report, no8/2001, octobre 2001, p. 155 et s.
75 Ibidem, p. 156 et 158-165.
76 0. DE SCHUTTER, dans G. de KERCHOVE, O. DE SCHUTTER et Fr. TULKENS, La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Dialogue à trois voix, in Annales d’études européennes, 2000, p. 30.
77 G. de KERCHOVE, ibidem, p. 31.
78 E. BRIBOSIA et O. DE SCHUTTER, op. cit., p. 282.
79 Ibidem, p. 283.
80 Ibidem.
81 Communiqué de presse de la Commission, Bruxelles, 11 octobre 2000.
82 M. van de KERCHOVE et F. OST, Le système juridique entre ordre et désordre, Paris, PUF, 1988.
83 M. van de KERCHOVE et F. OST, Le droit ou les paradoxes du jeu, Paris, PUF, 1992. Aux pages 82 à 95 de cet ouvrage, on trouvera un exposé substantiel de la méthode dialectique.
84 M. MERLEAU-PONTY, L’entrelacs et le chiasme, in Le visible et l’invisible, Paris, Gallimard, 1964, p. 172 et s.
85 M. MERLEAU-PONTY, Les aventures de la dialectique, Paris, Gallimard, 1955, p. 274.
86 G. BACHELARD, La formation de l’esprit scientifique, Paris, Vrin, 1977, p. 20.
87 M. MERLEAU-PONTY, Le visible et l’invisible, op. cit., p. 129-130.