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De la pyramide au réseau ?

 | 
François Ost
, 
Michel Van de Kerchove

Table des matières

Introduction

Un changement de paradigme ?
Le concept de réseau
Régulation/réglementation, gouvernance/gouvernement
L’Europe, laboratoire expérimental des transformations juridiques
Dialectique

Première partie. Les bougés de la pyramide. L’ébranlement d’un paradigme

Chapitre I. Vers un nouveau mode de production du droit ?

Section 1. Les bougés de la pyramide et l'émergence du réseau
§ 1. Le modèle pyramidal
§ 2. Difficultés originaires
§ 3. L'accentuation actuelle de ces difficultés : généralisation des boucles étranges et émergence du modèle du réseau
Section 2. Une Constitution en voie de constitution
§ 1. Une boucle étrange...
§ 2....Et ses tentatives de redressement
Section 3. L'Europe, construction juridique transnationale
§ 1. Constitution ou traités : une primauté indécidable
§ 2. Une construction en réseau
Section 4. La loi en érosion constante
§ 1. La souveraineté traditionnelle de la loi
§ 2. La dilution formelle de la souveraineté
A. Sur le plan externe
B. Sur le plan interne
§ 3. La dilution substantielle de la souveraineté
Section 5. Le règlement, objet d'une fragmentation croissante
§ 1. Le pouvoir réglementaire des ministres
§ 2. Les règlements des autorités administratives autonomes
§ 3. Les contrats de gestion
§ 4. Les directives de politique criminelle
Section 6. Les décisions de justice en position de plus en plus dominante ?
§ 1. L’interprétation de la loi
§ 2. La recomposition de la hiérarchie des normes
§ 3. Le contrôle du respect de la hiérarchie des normes
§ 4. Les règles jurisprudentielles
§ 5. Tempéraments
Section 7. Les actes juridiques des personnes privées. Vers l'autorégulation ?
§ 1. « Pouvoirs privés » ou « organes de l’État » ?
§ 2. Trois schémas d'interprétation
§ 3. Le marché et l’entreprise
§ 4. Questions juridiques persistantes

Chapitre II. L'État, un acteur en quête de rôle

Section 1. La « Constitution moderne » de l'État
Section 2. « La fin des territoires » ?
§ 1. Le principe de territorialité
§ 2. Territoires, espaces, réseaux. Un point de vue relatif
Section 3. États, nations, peuples, minorités : une nouvelle distribution ?
§ 1. Émergence de la citoyenneté
§ 2. Le principe des nationalités
§ 3. Minorités...
§ 4....et peuples autochtones
§ 5. Réponses étatiques
Section 4. Les métamorphoses de la souveraineté : puissance, service, entremise
§ 1. État providence et État propulsif
§ 2. Programmes finalisés
§ 3. Entremise. Les programmes relationnels
Section 5. Transition. Nouvelles interrogations
Section 6. Mondialisation, globalisation, universalisation. Quel avenir pour l'État ?
§ 1. Précisions terminologiques
§ 2. L'ordre international « westphalien ». Un modèle dépassé
§ 3. Droit de la mondialisation et droit mondialisé
§ 4. Quelles alternatives à la globalisation ?
5. Vers un État mondial ?

Chapitre III. Les rapports entre systèmes juridiques : entre clôture et ouverture

Introduction
Section 1. L'identité d'un système juridique
§1. Monisme ou pluralisme ?
§ 2. Critères d'identité
A. Autonomie sociale
B. Autonomie organique
C. Autonomie organisationnelle
Section 2. Diversité des relations entre systèmes juridiques
§ 1. Relevance et irrelevance
§ 2. Prétentions unilatérales et reconnaissances réciproques
§ 3. Deux figures emblématiques : les ordres sportifs et ecclésiastiques dans leurs rapports avec les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques
A. Les problèmes de qualification juridique
B. Le problème du respect de certains droits fondamentaux

Chapitre IV. Les sanctions en droit : un réseau complexe aux frontières incertaines

Section 1. Le caractère polysémique de la sanction
§ 1. La sanction-peine
§ 2. La sanction-conséquence négative d'une violation
§ 3. La sanction contrainte
§ 4. La sanction-conséquence positive ou négative d'un comportement
§ 5. La sanction-reconnaissance
§ 6. La sanction-consécration
Section 2. Les frontières incertaines des sanctions
§ 1. Sanctions et notions voisines
§ 2. Les différentes formes de sanctions
A. Au niveau supra-national
B. En droit interne
Section 3. Le réseau complexe des sanctions
§ 1. Sanctions communautaires et sanctions internes
§ 2. Sanctions pénales relevant de plusieurs ordres juridiques
§ 3. Sanctions internes de nature différente
A. Sanctions pénales et sanctions civiles
B. Sanctions pénales et sanctions administratives

Deuxième partie. L’émergence du réseau. Vers un nouveau paradigme de la théorie du droit ?

Chapitre V. La définition du droit : une question sans réponse ?

Introduction
Section 1. Spécificité et autonomie du droit
§ 1. Illustration d'une confusion
§ 2. Tentative de dépassement
Section 2. Les limites d'une définition du droit
§ 1. La définition par l'essence
§ 2. La définition par le genre commun et la différence spécifique
Section 3. Pluralité et relativité des conceptions de la définition du droit
§ 1. Définition descriptive et définition normative du droit : concept et idée de droit
§ 2. Définition explicative et définition constructive du droit
A. Définitions constructives du droit
B. Définitions explicatives du droit

Chapitre VI. La validité des normes juridiques : une qualité graduelle et conditionnelle

Introduction
Section 1. Définition et perspective épistémologique
§ 1. Définition. La validité comme efficacité juridique
§ 2. Présupposés épistémologiques : pluralité, gradualité, récursivité
A. Pluralité
B. Gradualité
C. Récursivité
Section 2. Les critères de validité : légalité, effectivité, légitimité. Présentation analytique
§ 1. Considérations liminaires
§ 2. La validité formelle : légalité
§ 3. La validité factuelle : effectivité
§ 4. La validité axiologique : légitimité
Section 3. Interaction des trois critères de la validité
Section 4. Les trois cercles sécants de la légalité, de l'effectivité et de la légitimité
§ 1. Variation de la situation des normes juridiques au regard des trois cercles
§ 2. Variations du poids et de la position des trois cercles
§ 3. Prolongements philosophiques
§ 4. Prolongements historiques
Section 5. Validité des normes juridiques et théories du droit
§ J. La théorie positiviste
§ 2. La théorie réaliste
§ 3. La théorie iusnaturaliste

Chapitre VII. Le raisonnement juridique, entre répétition et invention

Introduction : monopole ou coopération ?
Section 1. Une théorie dialectique de l'interprétation
§ 1. Définition
§ 2. Étymologie
§ 3. Ni simple répétition... Radicalité de l'interprétation
§ 4...Ni libre invention. Limites de l'interprétation
Section 2. Un modèle quasi normatif d'interprétation
§ 1. Les trois contextes de l'interprétation et les théories en présence
§ 2. Interprétation fondatrice et interprétation effectuante
Section 3. Interprétation, argumentation, communication
§ 1. Trichotomie des arguments interprétatifs et triangle sémiotique
§ 2. Dworkin : le droit comme intégrité
§ 3. Discussion. Du monologisme à l'éthique communicationnelle
Section 4, Balance des intérêts
§ 1. Un principe de relativité générale
§ 2. Les précurseurs de la méthode sociologique
§ 3. Rationaliser la pondération des intérêts
Conclusion

Chapitre VIII. La connaissance du droit : la fin d’un monopole ?

Introduction
Section 1. Monisme ou pluralisme ?
§ 1. Le monisme méthodologique et épistémologique
§ 2. Le pluralisme méthodologique et épistémologique
Section 2. Pluridisciplinarité, transdisciplinarité ou interdisciplinarité ?
§ 1. Vers un décloisonnement des disciplines
§ 2. Articulation des points de vue interne et externe
Section 3. Indépendance ou interaction entre la connaissance et son objet ?
§ 1. Les conditions d’élaboration des connaissances
§ 2. Les conséquences produites par les connaissances
Conclusion

Chapitre IX. La dialectique du juste et du bien : une éthique pour le droit en réseau ?

Section 1. Le fait pluraliste
§ 1. Les « Sphères de justice » de M. Walter
§ 2. Les « Économies de la grandeur » de L. Boltanski et L. Thévenot
Section 2. La tentation du repli identitaire
Section 3. Le libéralisme politique
§ 1. Priorité du juste sur le bien
§ 2. Le « consensus par recoupement » selon J. Rawls
Section 4. Les objections communautariennes
§ 1. Objections sociologiques : les promesses non tenues
§ 2. Objections juridiques : l’inflation des droits
§ 3. Objections anthropologiques : l’introuvable sujet pré-social
§ 4. Objections politiques : une société asociale
§ 5. Objections philosophiques : priorité du juste sur le bien ?
Section 5. Vers une troisième voie. Linéaments d’un communautarisme moderne
§ 1. Vers une dialectique du juste et du bien
§. 2. Discussion de l’« éthique de la communication »
§3. « Universalisme réitératif » (M. Walzer) et « éthique reconstructive » (J.-M. Ferry)
 
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