Table des matières

• Un changement de paradigme ?
• Le concept de réseau
• Régulation/réglementation, gouvernance/gouvernement
• L’Europe, laboratoire expérimental des transformations juridiques
• Dialectique

Première partie. Les bougés de la pyramide. L’ébranlement d’un paradigme

• Section 1. Les bougés de la pyramide et l'émergence du réseau
• § 1. Le modèle pyramidal
• § 2. Difficultés originaires
• § 3. L'accentuation actuelle de ces difficultés : généralisation des boucles étranges et émergence du modèle du réseau
• Section 2. Une Constitution en voie de constitution
• § 1. Une boucle étrange...
• § 2....Et ses tentatives de redressement
• Section 3. L'Europe, construction juridique transnationale
• § 1. Constitution ou traités : une primauté indécidable
• § 2. Une construction en réseau
• Section 4. La loi en érosion constante
• § 1. La souveraineté traditionnelle de la loi
• § 2. La dilution formelle de la souveraineté
• A. Sur le plan externe
• B. Sur le plan interne
• § 3. La dilution substantielle de la souveraineté
• Section 5. Le règlement, objet d'une fragmentation croissante
• § 1. Le pouvoir réglementaire des ministres
• § 2. Les règlements des autorités administratives autonomes
• § 3. Les contrats de gestion
• § 4. Les directives de politique criminelle
• Section 6. Les décisions de justice en position de plus en plus dominante ?
• § 1. L’interprétation de la loi
• § 2. La recomposition de la hiérarchie des normes
• § 3. Le contrôle du respect de la hiérarchie des normes
• § 4. Les règles jurisprudentielles
• § 5. Tempéraments
• Section 7. Les actes juridiques des personnes privées. Vers l'autorégulation ?
• § 1. « Pouvoirs privés » ou « organes de l’État » ?
• § 2. Trois schémas d'interprétation
• § 3. Le marché et l’entreprise
• § 4. Questions juridiques persistantes

• Section 1. La « Constitution moderne » de l'État
• Section 2. « La fin des territoires » ?
• § 1. Le principe de territorialité
• § 2. Territoires, espaces, réseaux. Un point de vue relatif
• Section 3. États, nations, peuples, minorités : une nouvelle distribution ?
• § 1. Émergence de la citoyenneté
• § 2. Le principe des nationalités
• § 3. Minorités...
• § 4....et peuples autochtones
• § 5. Réponses étatiques
• Section 4. Les métamorphoses de la souveraineté : puissance, service, entremise
• § 1. État providence et État propulsif
• § 2. Programmes finalisés
• § 3. Entremise. Les programmes relationnels
• Section 5. Transition. Nouvelles interrogations
• Section 6. Mondialisation, globalisation, universalisation. Quel avenir pour l'État ?
• § 1. Précisions terminologiques
• § 2. L'ordre international « westphalien ». Un modèle dépassé
• § 3. Droit de la mondialisation et droit mondialisé
• § 4. Quelles alternatives à la globalisation ?
• 5. Vers un État mondial ?

• Introduction
• Section 1. L'identité d'un système juridique
• §1. Monisme ou pluralisme ?
• § 2. Critères d'identité
• A. Autonomie sociale
• B. Autonomie organique
• C. Autonomie organisationnelle
• Section 2. Diversité des relations entre systèmes juridiques
• § 1. Relevance et irrelevance
• § 2. Prétentions unilatérales et reconnaissances réciproques
• § 3. Deux figures emblématiques : les ordres sportifs et ecclésiastiques dans leurs rapports avec les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques
• A. Les problèmes de qualification juridique
• B. Le problème du respect de certains droits fondamentaux

• Section 1. Le caractère polysémique de la sanction
• § 1. La sanction-peine
• § 2. La sanction-conséquence négative d'une violation
• § 3. La sanction contrainte
• § 4. La sanction-conséquence positive ou négative d'un comportement
• § 5. La sanction-reconnaissance
• § 6. La sanction-consécration
• Section 2. Les frontières incertaines des sanctions
• § 1. Sanctions et notions voisines
• § 2. Les différentes formes de sanctions
• A. Au niveau supra-national
• B. En droit interne
• Section 3. Le réseau complexe des sanctions
• § 1. Sanctions communautaires et sanctions internes
• § 2. Sanctions pénales relevant de plusieurs ordres juridiques
• § 3. Sanctions internes de nature différente
• A. Sanctions pénales et sanctions civiles
• B. Sanctions pénales et sanctions administratives

Deuxième partie. L’émergence du réseau. Vers un nouveau paradigme de la théorie du droit ?

• Introduction
• Section 1. Spécificité et autonomie du droit
• § 1. Illustration d'une confusion
• § 2. Tentative de dépassement
• Section 2. Les limites d'une définition du droit
• § 1. La définition par l'essence
• § 2. La définition par le genre commun et la différence spécifique
• Section 3. Pluralité et relativité des conceptions de la définition du droit
• § 1. Définition descriptive et définition normative du droit : concept et idée de droit
• § 2. Définition explicative et définition constructive du droit
• A. Définitions constructives du droit
• B. Définitions explicatives du droit

• Introduction
• Section 1. Définition et perspective épistémologique
• § 1. Définition. La validité comme efficacité juridique
• § 2. Présupposés épistémologiques : pluralité, gradualité, récursivité
• A. Pluralité
• B. Gradualité
• C. Récursivité
• Section 2. Les critères de validité : légalité, effectivité, légitimité. Présentation analytique
• § 1. Considérations liminaires
• § 2. La validité formelle : légalité
• § 3. La validité factuelle : effectivité
• § 4. La validité axiologique : légitimité
• Section 3. Interaction des trois critères de la validité
• Section 4. Les trois cercles sécants de la légalité, de l'effectivité et de la légitimité
• § 1. Variation de la situation des normes juridiques au regard des trois cercles
• § 2. Variations du poids et de la position des trois cercles
• § 3. Prolongements philosophiques
• § 4. Prolongements historiques
• Section 5. Validité des normes juridiques et théories du droit
• § J. La théorie positiviste
• § 2. La théorie réaliste
• § 3. La théorie iusnaturaliste

• Introduction : monopole ou coopération ?
• Section 1. Une théorie dialectique de l'interprétation
• § 1. Définition
• § 2. Étymologie
• § 3. Ni simple répétition... Radicalité de l'interprétation
• § 4...Ni libre invention. Limites de l'interprétation
• Section 2. Un modèle quasi normatif d'interprétation
• § 1. Les trois contextes de l'interprétation et les théories en présence
• § 2. Interprétation fondatrice et interprétation effectuante
• Section 3. Interprétation, argumentation, communication
• § 1. Trichotomie des arguments interprétatifs et triangle sémiotique
• § 2. Dworkin : le droit comme intégrité
• § 3. Discussion. Du monologisme à l'éthique communicationnelle
• Section 4, Balance des intérêts
• § 1. Un principe de relativité générale
• § 2. Les précurseurs de la méthode sociologique
• § 3. Rationaliser la pondération des intérêts
• Conclusion

• Introduction
• Section 1. Monisme ou pluralisme ?
• § 1. Le monisme méthodologique et épistémologique
• § 2. Le pluralisme méthodologique et épistémologique
• Section 2. Pluridisciplinarité, transdisciplinarité ou interdisciplinarité ?
• § 1. Vers un décloisonnement des disciplines
• § 2. Articulation des points de vue interne et externe
• Section 3. Indépendance ou interaction entre la connaissance et son objet ?
• § 1. Les conditions d’élaboration des connaissances
• § 2. Les conséquences produites par les connaissances
• Conclusion

• Section 1. Le fait pluraliste
• § 1. Les « Sphères de justice » de M. Walter
• § 2. Les « Économies de la grandeur » de L. Boltanski et L. Thévenot
• Section 2. La tentation du repli identitaire
• Section 3. Le libéralisme politique
• § 1. Priorité du juste sur le bien
• § 2. Le « consensus par recoupement » selon J. Rawls
• Section 4. Les objections communautariennes
• § 1. Objections sociologiques : les promesses non tenues
• § 2. Objections juridiques : l’inflation des droits
• § 3. Objections anthropologiques : l’introuvable sujet pré-social
• § 4. Objections politiques : une société asociale
• § 5. Objections philosophiques : priorité du juste sur le bien ?
• Section 5. Vers une troisième voie. Linéaments d’un communautarisme moderne
• § 1. Vers une dialectique du juste et du bien
• §. 2. Discussion de l’« éthique de la communication »
• §3. « Universalisme réitératif » (M. Walzer) et « éthique reconstructive » (J.-M. Ferry)