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Le concept de droit

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Herbert Lionel Adolphus Hart

Table des matières

Herbert Lionel Adolphus Hart

Préface à la première édition française

Herbert Lionel Adolphus Hart

Préface à la première édition anglaise

I. Questions persistantes

1. Incertitudes de la théorie du droit
2. Trois questions récurrentes
3. Définition

II. Règles de droit, commandements et ordres

1. Variétés d'impératifs
2. Le droit conçu comme un ensemble d'ordres contraignants

III. La diversité des règles de droit

1. Le contenu des règles de droit
La nullité conçue comme une sanction
Les règles habilitantes conçues comme des parties de règles de droit
La déformation, prix de l'unité
2. Le champ d'application
3. Modes de formation

IV. Souverain et sujet

1. L'habitude de l'obéissance et la continuité de la règle de droit
2. La permanence du droit
3. Limitations juridiques du pouvoir législatif
4. Le souverain au-delà du corps législatif

V. Le droit conçu comme l'union de règles primaires et secondaires

1. Un nouveau départ
[82] 2. L'idée d'obligation
3. Les éléments constitutifs du droit

VI. Les fondements d'un système juridique

1. Règle de reconnaissance et validité juridique
2. Nouvelles questions
3. La pathologie d'un système juridique

VII. Formalisme et scepticisme relatif à la nature des règles

1. La texture ouverte du droit
2. Variétés de scepticisme relatif à la nature des règles
3. Irrévocabilité et infaillibilité de la décision judiciaire
4. Incertitude au niveau de la règle de reconnaissance

VIII. Justice et morale

1. Principes de justice
2. Obligation morale et obligation juridique
a) Importance
b) Inaccessibilité aux changements délibérés
c) Caractère volontaire de la faute morale
d) La forme de la pression morale
3. Idéaux moraux et critique de la société

IX. Droit et morale

1. Droit naturel et positivisme juridique
2. Le contenu minimum du Droit naturel
a) Vulnérabilité de l’homme
b) Égalité approximative
[196] c) Altruisme limité
d) Ressources limitées
e) Intelligence et force de volonté limitées
3. Validité juridique et valeur morale
a) Pouvoir et autorité
b) L’influence de la morale sur le droit
c) Interprétation
d) La critique du droit
e) Principes de légalité et de justice
f) Validité juridique et résistance à la règle de droit

X. Droit international

1. Sources de doute
2. Obligations et sanctions
3. L’obligation et la souveraineté des États
[227] 4. Droit international et morale
5. Analogies de forme et de contenu

Postface

Introduction
I. La nature de la théorie du droit
2. La nature du positivisme juridique
a) Le positivisme comme théorie sémantique
b) Le positivisme comme théorie interprétative
c) Un positivisme tempéré [soft]
3. La nature des règles
a) La théorie des règles fondée sur la pratique
b) Règles et principes
4. Les principes et la règle de reconnaissance
Pedigree et interprétation
5. Droit et morale
a) Droits et obligations
b) L'identification du droit
6. Le pouvoir de libre appréciation des juges

Notes

Chapitre i
Chapitre ii
Chapitre iii
Chapitre iv
Chapitre v
Chapitre vi
Chapitre vii
Chapitre viii
Chapitre ix
Chapitre x