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Traduction et droits européens : enjeux d’une rencontre

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Antoine Bailleux
, 
Yves Cartuyvels
, 
Hugues Dumont
, 
et al.

Hommage au professeur Michel Van de Kerchove. 19 février 2009

François Ost

Texte intégral

1C’est un honneur et un plaisir pour moi d’ouvrir ce colloque par quelques mots destinés à évoquer le parcours universitaire du collègue Michel van de Kerchove, que ce colloque entend honorer. Je me garderai bien de l’exhaustivité, car il y aura encore d’autres occasions de fêter Michel, et je me centrerai, pour l’essentiel, sur ses activités à la faculté de droit et plus particulièrement dans le domaine de la théorie du droit.

2Michel van de Kerchove est entré aux Facultés – ou plutôt rentré puisqu’il en avait déjà fréquenté les couloirs en tant qu’étudiant, en 1966. Il a vingt deux ans, un doctorat en droit obtenu quelques semaines auparavant, un diplôme de bachelier en philosophie thomiste ainsi qu’un certificat de réussite d’une première licence en sciences économiques. Il entame à la fois le stage d’avocat au barreau de Bruxelles, une carrière d’assistant et la rédaction d’un mémoire en philosophie (qui lui vaudra le grade de licencié en philosophie quatre ans plus tard). Son mémoire, qui avait la qualité et le volume d’une thèse, qui ne sera hélas jamais publié mais qu’on s’échangeait et qu’on lisait comme une rareté, s’intitulait : Les deux versions de la théorie kelsénienne de la validité d’une norme juridique. Contribution à l’étude des présupposés épistémologiques de la Théorie pure du droit. Il marquera durablement l’orientation de ses travaux ultérieurs.

3Monseigneur Van Camp, qui s’y entendait pour repérer les talents et susciter la collaboration des esprits indépendants et créatifs, lui avait demandé de rejoindre l’équipe de jeunes juristes constituée autour du cours d’Encyclopédie juridique, le grand cours d’introduction au droit de l’époque ; on y retrouvait, notamment, Axel de Theux, Thomas Delahaye, Michel Mahieu et Pierre van Drooghenbroeck. Trois ans plus tard déjà celui qu’on allait appeler pendant quarante-trois ans « VDK » se voyait confier le cours de Principes du droit, devenu un peu plus tard Introduction aux sources et principes du droit. Philippe Van Parijs, Benoît Dejemeppe, Pierre-Paul Van Gehuchten et moi-même comptions parmi ses premières générations d’étudiants.

4S’il s’imaginait mener une carrière paisible qui lui aurait permis de poursuivre ses recherches kelséniennnes (pour lesquelles il obtient une bourse de quatre mois à Vienne) en même temps que ses enseignements de candidature et ses prestations au barreau, Michel van de Kerchove dut rapidement déchanter. C’est qu’il était entré dans une université où tout, ou presque, était à construire et qu’elle était dirigé par un recteur audacieux, Mgr Van Camp, dont un des secrets était de toujours faire confiance aux jeunes. Le voilà donc propulsé à la tête de la faculté de droit en 1974 en occupant la fonction de doyen qu’il allait exercer huit années consécutives.

5A partir de ce moment, évoquer la carrière de Michel van de Kerchove, c’est, du même mouvement, évoquer le développement de la faculté de droit, tant il est vrai qu’il en fut, sinon le fondateur, du moins le refondateur. Tout, en effet était à repenser : une récente réforme législative avait transformé l’ancienne candidature en lettres préparatoire au droit en candidature en droit à part entière, des cours de sciences humaines et sociales s’étaient substitués aux cours de littérature, les langues modernes remplaçaient le latin. Mieux que cela : l’esprit de 1968 avait soufflé sur les campus dont il fallait désormais repenser les structures, et une nouvelle conception de la recherche, plus collective et plus interdisciplinaire, se faisait valoir. Michel s’attelle à tous ces chantiers en même temps. Au cours de cette même année 1974, il entame ses fonctions de doyen, il fonde le Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques – celui-là même qui organise, trente-cinq ans plus tard, le colloque d’aujourd’hui – et il fonde les Publications des Facultés Saint-Louis qu’il présidera jusqu’en 1993.

6Dans ces diverses activités, le jeune doyen développe un style et met en œuvre des principes que je me plais à rappeler car ils ont vraiment été constitutifs des orientations épistémologiques et des modes de travail des Facultés pendant des décennies et sont très présents aujourd’hui encore.

7Premier principe : la convivialité et le travail d’équipe. A l’opposé du savant solitaire entouré de rares disciples condamnés à vie aux tâches subalternes, Michel est un animateur d’équipes ; il suscite volontiers les collaborations et a le don d’engager les uns et les autres dans des aventures de recherche au long cours. Le succès du Séminaire interdisciplinaire s’explique ainsi, grâce à la collaboration enthousiaste de philosophes (Anne-Marie Dillens), de psychologues (Jean Florence), de sociologues (la regrettée Anne Devillé), d’historiens (Philippe Godding), pour ne citer que quelques pionniers de la première heure. Michel applique aussi avec succès les recettes de Mgr Van Camp : il fait confiance aux jeunes et leur confie rapidement des responsabilités significatives – ce qui est d’autant plus méritoire qu’il était encore très jeune lui-même. A l’opposé encore une fois de ces mandarins qui font le vide autour d’eux et dont la succession s’apparente aux querelles dynastiques les plus sanglantes, Michel s’entoure de compétences et ne s’accroche ni à ses cours, ni à ses mandats – il a mieux à faire, en effet : tracer de nouvelles voies, défricher de nouveaux terrains de recherche.

8Deuxième principe : maintenir et développer un équilibre réel entre les trois tâches attendues de l’universitaire : la recherche, l’enseignement et les services à la collectivité. Chez Michel, cet équilibre est poussé au niveau du grand art : il s’agit vraiment d’un investissement égal dans chacune de ces trois directions qui requièrent pourtant chacune des qualités très spécifiques, et même potentiellement contradictoires : retraite ascétique du chercheur et engagement mondain de celui qui répond aux demandes de la société (je pense notamment à quelques réunions épiques du Groupe Information Asile), rigueur du scientifique et capacité de vulgarisation de l’enseignant de candidature, attachement de l’homme de convictions aux principes et sens du compromis nécessaire du politique... Avec Michel, cet équilibre n’était pas seulement de l’ordre de la juxtaposition entre des activités concurrentes, comme c’est le cas pour beaucoup d’entre nous ; il était au contraire de l’ordre de la fécondation réciproque. C’est là sans doute un privilège rare des pionniers : pour lui, la plupart des responsabilités administratives n’étaient pas une corvée dès lors qu’elles procédaient le plus souvent d’une initiative personnelle et qu’elles concrétisaient une option méthodologique ou une expérience pédagogique ou épistémologique. Autrement dit : la politique universitaire, et l’administration qui l’accompagne, réalisait ses choix théoriques, et l’enseignement-je pense notamment à la formule révolutionnaire du Séminaire interdisciplinaire, toujours en œuvre aujourd’hui – prolongeait tout naturellement ses recherches, quand il ne les suscitait pas.

9Troisième principe : l’équilibre – un équilibre encore, peut-être faudrait-il parler de dialectique – entre l’étude descriptive d’une matière (le droit positif, mais cela vaut aussi pour les autres disciplines) et son abord critique. Jamais d’enfermement dans la pure technique, mais, à l’inverse, nulle complaisance pour la théorie en chambre. Ici encore, Michel enseignait et pratiquait l’hybridation des espèces : d’un côté il encourageait la mise en place des très fameux recyclages en droit (avec Jean Gillardin et puis Pierre Jadoul), de l’autre, il soutenait les activités de l’École des sciences philosophiques et religieuses dont il présidera, du reste, le comité de direction de 1974 à 1993. Mais, à ses yeux, il ne s’agissait pas de centres d’intérêt étrangers l’un à l’autre : il aura notamment à cœur d’infléchir les activités de l’École dans une direction plus en prise avec les questions du temps, tout comme il réussira toujours à imprimer à n’importe quelle question de droit quotidien une dimension théorique ou un accent éthique.

10Voilà trois facettes importantes, parmi d’autres très certainement, du « style van de Kerchove ». Mais il faut aller plus loin ; tout choix véritable implique aussi des renoncements, toute option engagée suppose des sacrifices. Évoquer ceux-ci contribue aussi, je le pense, à rendre justice à son action. Un engagement aussi total au service de l’université impliquait d’abord de renoncer au barreau, que Michel quitta après huit ans de bons et loyaux services, non sans nostalgie, je crois – notamment pour la technique de cassation qu’il avait pratiquée avec bonheur. Par ailleurs, s’attacher à ce point à développer les très petites Facultés Saint-Louis, c’était aussi renoncer aux séductions, parfois aux facilités et aussi aux avantages que pouvait procurer l’engagement au service de facultés de droit complètes. Enfin, on n’exerce pas durant huit ans des fonctions de doyen, suivies de dix années de vice-rectorat (on disait « secrétaire général » à l’époque), puis de dix années de rectorat, sans renoncer à toutes sortes de sollicitations en termes de séjours de recherche à l’étranger, d’écriture confortable de manuscrits à la faveur d’années sabbatiques, d’apparitions gratifiantes dans les medias... et autres dividendes mondains de la situation d’intellectuel en vue.

11Mais laissons les carrières que Michel n’a pas faites, pour en revenir à celle, déjà si riche, qu’il a menée.

12J’ai déjà évoqué son parcours politique, tout à fait exceptionnel : huit années de décanat, ensuite dix années de vice-rectorat aux côtés de l’inoubliable Jacques Dabin, enfin, dans la foulée immédiate, dix années de rectorat, avec cette fois Jean-Paul Lambert, notre recteur actuel, à ses côtés. Les historiens qui feront l’histoire des Facultés noteront certainement combien au cours de cette période, qui s’apparente aux « trente glorieuses », notre université s’est profondément transformée et développée, sans perdre l’originalité de son esprit pour autant.

13Ce qu’il y a de remarquable, c’est qu’au cours des mêmes trente années Michel n’a cessé d’enseigner et de développer de nouveaux enseignements. J’ai déjà fait allusion au grand cours de Sources et principes du droit qui comportait à l’époque un volet important d’introduction au droit privé et une partie très originale d’introduction à la théorie générale du droit, qui elle-même se prolongeait par un séminaire interdisciplinaire destiné à susciter une participation plus active des étudiants. A partir de 1984, Michel créait un cours d’introduction au droit pénal et à la criminologie à la faveur d’une réforme des études de droit visant à faire descendre en candidature certaines matières ou parties de matières de licence. Très tôt aussi, depuis 1976, Michel prendra le train, les lundis du second semestre, pour la ville de Luxembourg ; non qu’il allait y placer ses économies ou celles des Facultés, mais qu’il y assurait le très moral enseignement de la philosophie du droit. Enfin, de 1993 à 2002 il assura le cours de Théorie du droit pénal et criminologie dans le cadre du programme de DEA en théorie du droit organisé par l’Académie européenne de théorie du droit.

14J’en viens enfin au troisième axe, celui de la recherche – le plus constant sans doute puisque l’enseignant commence par la recherche et ne l’abandonne jamais, même au moment où l’éméritat met un terme aux activités d’enseignement et aux responsabilités administratives. Tout avait commencé, j’en ai déjà parlé, par un mémoire de philosophie consacré à l’épistémologie de la Théorie pure du droit. Un séjour de recherche à Vienne annonçait la suite de cette étude qui nous aurait très certainement valu un grand livre. Mais les urgences de l’enseignement en ont décidé autrement. Ce fut ensuite la grande traduction en français, dans la toute nouvelle collection des Facultés, de l’ouvrage majeur de Herbert Hart, Le concept de droit. Cette opération de traduction – nous rejoignons le thème d’aujourd’hui – s’avéra hautement bénéfique pour une pensée juridique francophone très fermée à l’époque aux productions anglo-américaines. Toute sa carrière, Michel maintiendra un dialogue critique avec Hart, puisqu’il traduira encore un de ses articles en 1987 et qu’il dirigera un numéro spécial de la Revue interdisciplinaire d’études juridiques en 2007 à l’occasion du centième anniversaire de sa naissance. L’occasion de cosigner, avec Philippe Gérard, une étude sur La réception de l’œuvre de H.L.A. Hart dans la pensée juridique francophone. Je profite de cet épisode traductif pour rappeler qu’il est arrivé à Michel de traduire de l’allemand également : je pense notamment à une étude de Niklas Luhmann dans Droit et Société en 1989.

15Parallèlement à ses activités de passeur de langues, Michel exerçait, dans la cadre du tout jeune Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques, ses talents d’animateur de recherches collectives. Permettez-moi de citer les titres des neufs ouvrages issus de ces travaux – le colloque d’aujourd’hui étant destiné à fournir la matière du dixième de ceux-ci.

16Ce sera d’abord, en 1978, L’interprétation en droit. Approche pluridisciplinaire (on notera au passage la modestie du préfixe « pluri » utilisé à l’époque). Cinq ans plus tard (cinq ans, c’était le temps où la vie académique avançait encore à un train raisonnable !) ce sera Fonction de juger et pouvoir judiciaire. Transformations et déplacements. Puis viendra, en 1987, L’Actualité de la pensée juridique de Jeremy Bentham – ce cher Bentham auquel nous liait tant de sentiments mélangés. Puis vinrent, en 1990, les trois volumes de Droit et intérêt – 1004 pages, je les ai comptées, un record ! Trois ans plus tard, le rythme s’accélère, c’est Images et usages de la nature en droit (en collaboration avec le tout jeune Centre d’études du droit de l’environnement) bientôt suivi, en 1996, par Droit négocié, droit imposé ? On le voit, les centres d’intérêt se diversifient, le Séminaire interdisciplinaire est présent sur tous les fronts. Trois autres ouvrages seront encore produits en écho aux préoccupations du moment : L’accélération du temps juridique en 2000, Lettres et lois. Le droit au miroir de la littérature en 2001 (en collaboration avec le tout jeune Séminaire interdisciplinaire d’études littéraires), et enfin, il y a deux ans Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

17Dans le même temps, Michel menait de front de nombreux chantiers monographiques. J’en sais quelque chose puisque j’ai eu le privilège de cosigner avec lui non moins de six ouvrages depuis les Bonnes mœurs en 1981 jusqu’à Pyramide ou réseau ? en 2002, en passant par les Jalons pour une théorie critique du droit en 1987 (avec une deuxième édition en 1993) un ouvrage qui aura laissé des souvenirs à des générations d’étudiants –, ensuite les deux ouvrages parus aux Presses universitaires de France – Le système juridique entre ordre et désordre, et Le droit ou les paradoxes du jeu – sans parler, pour faire bonne mesure, de Entre la lettre et l’esprit. Les directives d’interprétation en droit, paru chez Bruylant. Quatre d’entre eux ont fait l’objet de traduction, en anglais, en italien et en espagnol, ce qui crée une nouvelle expérience traductrice qui nous fit comprendre notamment que le traducteur est le meilleur des lecteurs, à la fois le plus impitoyable critique et le plus utile des correspondants. S’il ne m’appartient évidemment pas de parler de ces livres, je ne peux m’empêcher d’exprimer ici publiquement ma gratitude à l’égard de Michel pour ces grands moments d’écriture à quatre mains. L’enthousiasme de Michel pour n’importe quel sujet que je lui proposais ou qu’on nous proposait n’avait d’égal que la prudence rigoureuse à l’égard de toute idée dont il n’avait pas longuement et scrupuleusement soupesé toutes les facettes – le point d’interrogation, bienvenu, qui agrémente le titre de notre dernier livre en est un témoignage parmi d’autres. Et comment dire les efforts que nous faisions l’un et l’autre, comme dans le meilleur des couples, pour adapter nos styles respectifs : toi qui risquais malicieusement de temps à autre une de ces métaphores hardies qui font mon ordinaire, et moi qui jubilais parfois d’être l’auteur d’une de ces distinctions analytiques dont tu avais le secret – il est vrai que nous partagions l’un et l’autre une totale adhésion à la philosophie et à la méthode dialectiques, de sorte que le chiasme nous était familier et que personne, jusqu’ici, n’a vraiment réussi à démêler ce qui était de toi et ce qui venait de moi dans nos centaines de pages communes.

18Mais ce n’était pas encore assez pour toi. Très vite tes intérêts théoriques trouvèrent dans la matière pénale – et particulièrement dans la question de la peine – un aliment de choix. En octobre prochain, la faculté mettra cet aspect de ton œuvre plus particulièrement en lumière. Qu’il me suffise donc de rappeler ta monumentale Introduction au droit pénal écrite cette fois avec Françoise Tulkens, dont la première édition remonte à 1991 et comportait à l’époque 426 pages, et la 8e édition, datée de 2007, qui comporte cette fois non moins de 862 pages – ce qui en dit long, notons-le au passage, sur l’inflation d’une matière et l’utilisation d’une arme dont, nous avait-on appris, il s’agissait de faire un usage modéré. Je citerai aussi trois impressionnantes Chroniques de droit pénal parues au cours de la même période au Journal des tribunaux, et enfin et surtout ta grande trilogie personnelle consacrée à la peine : Le droit sans peines en 1987 (écrit à la suite d’un séjour de recherche à Berkeley), Quand dire, c’est punir en 2005 (écrit à la faveur d’un séjour de recherche au Max-Planck Institut à Fribourg-en Brisgau), et enfin, cette année même, Sens et non-sens de la peine. Entre mythe et mystification (écrit cette fois à la faveur du statut de professeur émérite invité que tu as eu la grande sagesse de solliciter depuis 2004).

19Il faudrait dire encore les très nombreux articles scientifiques (ta bibliographie en compte environ deux cents), ta participation à de nombreux comités de rédaction et autres conseils scientifiques, les jurys de thèse auxquels tu as participé, les projets de recherche collectifs dont tu as été promoteur, les réseaux scientifiques internationaux auxquels tu as donné le meilleur de toi-même (je pense notamment à Droit et société et Déviance et Société), évoquer encore ta chaire Francqui à l’ULB, ton doctorat honoris causa à la faculté de droit de Genève.

20Fes générations qui suivront diront mieux et plus longuement que je ne puis le faire ici les fils conducteurs de cette œuvre foisonnante ; je n’en retiens qu’un seul car il nous ramène directement à notre sujet d’aujourd’hui : c’est l’attention passionnée au langage. Je le rappelais : les travaux du Séminaire ont commencé en 1974 avec le thème de l’interprétation, et voilà que, 35 ans plus tard, le dixième thème de recherche se concentre, à ma suggestion, sur la traduction. J’y vois à la fois un signe de continuité et de changement, ce qui est le propre d’une tradition vivante. De même qu’il y a aussi tradition et transmission dans le fait que ce colloque, placé sous les auspices de l’aîné auquel nous rendons hommage, Michel van de Kerchove qui aura été mon maître et mon ami, ce colloque aura été conçu et mis en place par un cadet, Antoine Bailleux, qui a été mon doctorant et qui est devenu mon ami, auquel je cède maintenant la parole et que je remercie en notre nom à tous.

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2009

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