Table des matières

Philippe Gérard, François Ost et Michel Van de Kerchove

Avant-Propos

Gaston Braive

Jeremy Bentham (1748-1832). L'homme et l'œuvre.

Accompagné d'un essai de bibliographie

Herbert Lionel Adolphus Hart

La démystification du droit

Philippe Gérard

Droit et pouvoir dans la pensée de J. Bentham

• I. Finalité, source et portée de l'action du pouvoir politique
• II. Les instruments du pouvoir politique
• 1. Le droit
• 2. Les appareils d'Etat : l'Administration et la Justice
• III. Le contrôle du pouvoir politique
• IV. L'ambiguïté de la pensée benthamienne

François Ost

Codification et temporalité dans la pensée de J. Bentham

• Introduction
• Chapitre I. Bentham et la codification
• Section 1. Le Code, instrument de la réforme utilitariste
• Section 2. Le Code, expression d'une science du droit renouvelée
• Section 3. Les multiples perfections du code
• Section 4. Une procédure rationnelle de codification
• Section 5. Echec des projets benthamiens de codification ; influence de ses idées
• Section 6. Tentative d'appréciation critique
• Chapitre II. La pensée du temps dans l'œuvre juridique de Bentham
• Section 1. Les temporalités rejetées par Bentham
• Section 2. Le temps juridique selon Bentham
• Conclusion

Anne-Marie Dillens

Economisme et critique des droits de l'homme

René Sève

Bentham le grec ? Bentham le moderne ?

• I. Platon
• 1. L'absence de douleur
• 2. Le plaisir de rétablissement
• 3. Le plaisir d'état
• II. Aristote
• 1. L'absence de douleur
• 2. Le plaisir de rétablissement
• 3. Le plaisir d'état
• III. Epicure
• 1. L'absence de douleur
• 2. Le plaisir de rétablissement
• 3. Le plaisir d'état
• IV. Bentham
• 1. L'absence de douleur
• 2. Le plaisir de rétablissement
• 2bis. Le plaisir d'acquisition
• 3. Le plaisir de possession

José de Sousa e Brito

La méthodologie juridique de Bentham

• I. La science du droit
• 1. La science descriptive du droit
• 2. Critique
• II. La méthode analytique
• 1. La structure des concepts juridiques
• 2. Critique

Alain Strowel

Analyse et utilitarisme dans les pensées juridiques de Bentham et de Hart

• Introduction
• Chapitre I. Analyse et droit
• Section 1. Langage, privilège des signes écrits et systématicité du droit
• A. La nature du langage pour Bentham et le rôle de l'écriture dans la codification benthamienne
• B. Le rôle de l'écriture dans l'approche de Hart
• C. La systématicité du droit pour Bentham et pour Hart
• Section 2. Méthode d'analyse et définition en droit
• A. Le rejet par Bentham de la définition par genre et différence
• B. La position de Hart à propos de la définition par genre et différence
• C. La méthode benthamienne de la phraséoplérose et de la paraphrase
• D. Le procédé benthamien de l'archétypation
• E. Position de Hart quant au procédé de l'archétypation
• F. Critique de Hart quant à la méthode de la paraphrase
• Conclusion provisoire : analyse et droit chez Bentham et Hart
• Chapitre II. Utilitarisme et droit
• Section 1. Théorie de l'action et droit
• A. La théorie benthamienne des ressorts de l'action
• Première question : Qu'est-ce qu'un motif ?
• Deuxième question : Quel est le rapport entre motifs et action ?
• B. Critique de Hart et conception hartienne de l'action
• C. Par-delà l'opposition Bentham-Hart
• Section 2. Morale et droit
• A. La catégorie de l'intérêt et l'utilitarisme normatif de Bentham
• B. La question des fins du droit et l'utilitarisme "affaibli" de Hart
• Conclusion générale : Analyse, utilitarisme et droit chez Bentham et Hart

Enrique Mari

François Renard et François Ost (trad.)

Jeremy Bentham : du "souffle pestilentiel de la fiction" dans le droit, a la théorie du droit comme fiction

Jean Florence

Bentham psychologue

• I. L'attitude empiriste
• II. La psychologie de Bentham tirée de ses Principes de Législation
• III. Réflexions

Éric Causin

La logique sociale de la déontologie

• Introduction
• I. La déontologie de Bentham
• 1. Introduction à la logique sociale de la déontologie
• 2. Cadre théorique d'analyse - considérations sur le contrôle social
• 3. Le génie de Bentham : le contrôle social dans une société pluraliste
• II. La déontologie contemporaine
• Conclusion

Luc Moens et Pierre-Paul Van Gehuchten

J. Bentham : loi économique et règle de droit, un libéralisme en travail

• I. Le cadre général
• 1. Actualité de Bentham ?
• 2. Le moment historique
• 3. Hypothèses
• II. L'approche juridique
• 1. Les buts du législateur et de l'économiste
• 2. Le modèle de la loi de concurrence
• 3. Le moment de 1'"implémentation"
• 4. Lois et normes
• III. L'approche économique
• 1. Lectures de Bentham
• 2. Les enjeux de ces lectures
• 3. La mécanique benthamienne en œuvre : Defence of a Maximum (1801)
• Conclusions

Hugues Dumont

J. Bentham, premier théoricien de la démocratie libérale ? Réflexions sur le principe de majorité

• Introduction
• Section 1. Les participants à la décision majoritaire
• §1. La composition du corps électoral
• §2. La composition des organes élus
• Section 2. Les termes de la décision majoritaire
• §1. Le champ des pouvoirs du corps électoral
• §2. Le champ des pouvoirs de la législature
• Section 3. Le seuil de la décision majoritaire
• §1. Le régime des élections
• §2. Le régime des votations
• Section 4. L'autorité de la décision majoritaire
• §1. Comment la majorité respecte-t-elle les principes utilitaristes ?
• §2. Est-ce vraiment la majorité qui gouverne ?
• Conclusion

Jean Gillardin

Les principes du code civil d'après Bentham

• Introduction
• Chapitre I. La nécessité d'une anthropologie
• Section 1. La civilisation
• Section 2. Le thème du sauvage
• Chapitre II. Les fondements d'une société civilisée
• Section 1. La morale
• Section 2. La justice
• Section 3. L'ordre
• Chapitre III. Le gouvernement de la société civilisée
• Section 1. Théorie et pratique
• Section 2. Art social et imaginaire
• Section 3. La notion du temps : l'inquiétude et l'espoir
• A. L'idée du futur : le terme impossible (l'attente)
• B. L'idée du passé : la peur de perdre (la sûreté)
• Conclusion

Fernand Tanghe

Le bienfaiteur utile du pauvre

Françoise Tulkens

Les principes du code pénal de Bentham

• Introduction
• I. Bentham législateur pénal
• 1. Les maux
• 2. Les remèdes
• II. Les thèmes de l'utilitarisme dans le droit pénal général
• A. Quelques points de chute de l'utilitarisme dans les législations positives
• Conclusions

Michel Van de Kerchove

Décriminalisation et dépénalisation dans la pensée de Jeremy Bentham

• Introduction
• Chapitre I. Les limites du système pénal dans la pensée de Bentham
• Section 1. La notion de système pénal dans la pensée de Bentham
• Section 2. L'imperfection de tout système pénal
• Section 3. Critères d'intervention et de non-intervention du système pénal
• 1) Critères de criminalisation et de décriminalisation
• 2) Critères de pénalisation et de dépénalisation
• Chapitre II. Actualité et limites d'une conception utilitariste de la décriminalisation et de la dépénalisation
• Section 1. Les critères d'intervention du système pénal dans la pensée de Beccaria et de John Stuart Mill
• 1) Cesare Beccaria
• 2) John-Stuart Mill
• Section 2. Présence et limites d'une conception utilitariste dans les débats relatifs à la décriminalisation et à la dépénalisation
• 1) Arguments utilitaristes
• 2) Arguments non utilitaristes
• Conclusions

Index thématique