Table des matières

Philippe Gérard

Avant-propos

I. La nature : objet de droit, sujet de droit ou patrimoine commun ?

François Ost

Le juste milieu

Pour une approche dialectique du rapport homme-nature

• Introduction
• CHAPITRE I. Deux conceptions réductrices : la nature comme objet de droit et comme sujet de droit
• Section 1. La nature comme objet de droit
• §1. La nature, objet d’appropriation
• § 2. La nature, objet de gestion
• Section 2. La nature comme sujet de droit
• CHAPITRE II. Une conception dialectique du rapport homme-nature
• Section 1. Entre nature et artifice, émergence de la complexité
• Section 2. La dialectique du milieu
• Section 3. Sciences sociales et sciences naturelles. Vers une théorie interdisciplinaire du « milieu » ?
• Section 4. Economie et écologie, deux manières opposées d’habiter le monde ?
• Section 5. La responsabilité à l’égard d’un patrimoine commun : traduction juridique de la dialectique du milieu

Serge Gutwirth

Autour du contrat naturel

• Introduction
• 1. La mise en question des rapports scientifiques de l’homme et de la nature
• 2. Une mise en question parallèle des rapports juridiques entre l’homme et la nature, ou entre le sujet et l’objet
• 3. Vers la médiation juridique du pouvoir humain sur la nature : le contrat naturel
• 4. Quelques éléments du débat
• 5. En guise de conclusion : les Lumières à l’ombre des Lumières.

Bénédict Winiger

Liberté et égalité en matière de protection de l’environnement

• I. Liberté et égalité des droits entre les hommes : Principes fondamentaux de nos ordres juridiques
• A. Liberté et égalité des droits en matière d’environnement
• B. L’équilibre physique et biologique de la nature
• a) Les critères de réversibilité et de préjudice négligeable
• b) Détermination scientifique du préjudice
• C. Instruments juridiques de protection de l’équilibre de la nature
• D. Six règles pour une législation sur la protection de la nature
• II. Liberté et égalité en matière de protection de l’environnement : le droit constitutionnel suisse
• A) Libertés et restrictions de disposer du monde extérieur
• a) Le principe de liberté : la garantie de la propriété et ses restrictions
• b) Les restrictions de l’article constitutionnel sur la protection de l’environnement (art. 24septies Cst.)
• B) Le principe d’égalité : contenu et applications
• C) Conclusion

Nicolas de Sadeleer

La conservation de la nature au-delà des espèces et des espaces : l’émergence des concepts écologiques en droit international

• Introduction
• Chapitre I. Evolution des systèmes conventionnels portant sur la conservation de la nature
• Chapitre II. Intégration des concepts écologiques dans les conventions internationales relatives à la protection de la nature
• - Biodiversité
• - Espèces
• - Biocénose
• - Ecosystème
• - Habitats naturels ou semi-naturels
• - Etat de conservation
• Chapitre III. La diversité biologique : d’un espace de souveraineté nationale à la notion de patrimoine commun de l’humanité
• Conclusions

II. Protection pénale de la nature et naturalisation du droit pénal

Pierre Lascoumes

La « nature » comme intérêt protégé par le droit pénal

Les trois étapes d’un parcours incertain

• I. La prise en compte implicite de la protection des milieux et éléments naturels
• II. La protection procédurale des biens naturels
• III. L’incrimination directe des atteintes aux biens naturels

Yves Cartuyvels et Françoise Tulkens

La naturalisation des crimes dans la pensée classique

• Introduction
• I. Les codes absolutistes du XVIII^e siècle
• II. Les précurseurs d’une science du droit pénal conforme à la raison naturelle : Domat et Montesquieu
• III. L’émergence d’un droit quasi pénal dans la Grande Instruction de Catherine II de Russie (1767)
• IV. Les délits criminels et les transgressions de police dans la Leopoldina toscane (1786)
• V. Les délits criminels et les délits politiques dans le Code criminel de Joseph II en Autriche (1787)
• VI. La distinction de nature entre les délits et les quasi délits selon Beccaria
• Conclusion

Michel Van de Kerchove

La naturalisation des peines

• Introduction
• I. Le modèle philosophique de la nature des choses
• II. Le modèle physique de la mécanique des forces
• III. Le modèle biologique de la sélection des espèces
• IV. Le modèle médical du traitement régénérateur
• Conclusion

III. Imaginer et inventer la nature : les conquêtes de la propriété intellectuelle

Alain Strowel

Le droit d’auteur et le copyright entre histoire et nature

• Section 1. L’histoire du droit d’auteur et du copyright
• §1. La naissance du droit d’auteur en France
• A. Les privilèges sous l’Ancien Régime
• B. L’influence des Lumières : liberté d’expression et circulation de l’écrit
• C. La propriété littéraire à l’époque révolutionnaire
• D. Propriété, liberté et personnalité dans la pensée des Lumières
• §2. Naissance du copyright au Royaume-Uni et aux Etats-Unis
• A. La loi anglaise de la Reine Anne
• B. Origine du copyright américain
• Section 2. La nature du droit d’auteur et du copyright
• §1. La théorie de la propriété
• A. Droit d’auteur et droit de destination
• B. Propriété artistique et droit de suite
• C. L’enjeu du débat de qualification : l’extension des droits
• §2. Le caractère de droit naturel
• A. Source naturelle du droit et différences entre législations
• B. Aspects iusnaturalistes du copyright américain et logique positiviste du droit français
• C. Rôle d’un fondement iusnaturaliste dans l’interprétation des lois
• §3. Le caractère synthétique et ouvert du droit d’auteur
• A. D’une législation ouverte à une législation fermée
• B. Différences observées et technique législative comparée
• En guise de conclusions

Bernhard Bergmans

Les droits intellectuels face à la nature

• Introduction
• Section 1. Le traitement de la nature en droit des brevets
• § 1. Nature et inventions techniques
• § 2. La doctrine des produits de la nature
• A. Propriété et produits de la nature
• B. Produits de l’homme et produits de la nature
• C. Inventions, obtentions et produits de la nature
• Section 2. Techniques d’interprétation et d’argumentation
• § 1. Critères d’interprétation
• A. L’interprétation téléologique
• B. L’interprétation linguistique
• C. L’interprétation évolutive
• § 2. Stratégies d’argumentation
• A. Egalité et différence
• B. Egalité matière vivante — matière inerte
• C. Egalité entre les différentes formes de vie
• Section 3. La situation particulière de l’être humain
• § 1. Situation juridique actuelle
• A. Procédés
• B. Produits
• § 2. Appréciation
• Conclusions
• § 1. Extension des droits intellectuels à la nature
• A. Extension à tout élément naturel
• B. Extension à tous les droits intellectuels
• § 2. L’image de la nature et de l’homme
• A. L’approche de la nature
• B. Le naturel, le vivant et l’humain
• § 3. La responsabilité des droits intellectuels

Bernard Edelman

L’œil du droit

• Premier principe : la nature humaine et naturelle est un bien commun
• Deuxième principe : l’individualisation de la nature
• Troisième principe : conciliation de la nature et du droit d’auteur

IV. La nature humaine entre biologie et culture

Jean-François Perrin

Nature et droit de la parenté

Marie-Jeanne Gérard-Segers

Droit et psychanalyse

Réflexion sur la portée anthropologique de la politique de filiation en Belgique

• I. La nature
• § 1. La nature en l'homme
• § 2. L'opposition entre la nature et la culture
• § 3. La nature humaine
• II. Le droit de la filiation en Belgique
• § 1. Les concordances
• § 2. Les discordances
• III. Réflexion et conclusion sur la portée anthropologique de la distinction entre nature et culture dans une politique de filiation
• § 1. Une distinction entre nature et culture
• § 2. Les fondements de l'institution du sujet selon P. Legendre
• Conclusion

Philippe Lardinois

L’avortement du fœtus anormal : révélateur privilégié de notre rapport à l’écart « naturel » à la « nature » ?

• Introduction
• Les enjeux de la loi du 3 avril 1990 relative à l’interruption de grossesse
• D’une rationalité eugénique à une autre
• Réflexion pour une réponse

Fernand Tanghe

La particularisation de la nature dans l’idéologie raciste d’hier et d’aujourd’hui

À propos d’une thèse de P.-A. Taguieff

• La vision courante de l’idéologie raciste
• Racisme biologique et racisme culturaliste
• La prétendue nouveauté du racisme culturaliste
• De la nature toujours-déjà-là à la construction de la nature
• Quelques notes pessimistes pour conclure

V. Les significations de la nature, enjeu de la réflexion philosophique

Alain Renaut

Penser le sujet de droit, aujourd’hui

Denys de Béchillon

Retour sur la Nature

Critique d’une idée classique du Droit naturel

• Le droit naturel (classique) comme pure construction psychique
• Métapsychologie de l’idée de droit naturel
• Vers l’irrecevabilité philosophique de l’idée de droit naturel conçu comme fondement de l’ordre juridique positif
• Addenda

Anne-Marie Dillens

D’« une idée classique du droit naturel » ou d’une idée contemporaine du droit naturel classique ?

Christine De Bauw

Droit et Nature : l’histoire de Noé

• « La nature », absente de la Bible ?
• L’histoire de Noé
• a. Voisinage contextuel : la transmission d’une catastrophe
• b. « Alors que les hommes avaient commencé à se multiplier » (Gn 6, 1-7)
• Une société en perte de projet
• La Nature pour support du lien social
• La pure coexistence de la Nature et de la technique comme ersatz de projet social
• c. « Noé trouva grâce aux yeux du Seigneur » (Gn 6, 8-13)
• Le principe responsabilité
• d. « Fais-toi une arche » (Gn 6, 14-17)
• La loi comme accès praticable à la nature
• e. « Entre dans l’arche » (Gn 6, 18 à 7, 24)
• Noé, le contrat social et le droit naturel : l’antériorité de l’herméneutique
• L’herméneutique et le passage du nécessaire au possible
• f. « Dieu se souvint » (Gn 8, 1-19) ; « Noé éleva un autel » (Gn 8, 20-22)
• g. « Dieu bénit Noé et ses fils » (Gn 9, 17)
• « La nature » scellée dans la Bible
• La catastrophe comme méconnaissance des signes

Henri Declève

Le droit, voix de la nature ?

• Le droit face au catastrophisme
• Parler au nom d’autrui
• L’inversion des rôles et le droit comme acte de langage
• Aspects formels et aspects économiques du droit
• Droit et ἔποχη
• Environnement et anthropocentrisme
• Environnement et patrimoine
• Du patrimoine au sans mesure : la nature
• La nature dans la fonction de juge ou de législateur
• Un immense tyran ?
• Immensité de la nature et nécessité de ses lois
• La nature, bon administrateur
• Immensité, finalité, désordre.