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Sens et non-sens de la peine

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Michel Van de Kerchove

Troisième partie. Le sens de la peine à l'épreuve de la jurisprudence

Chapitre IV. Le sens de la peine dans la jurisprudence de la Cour suprême des États-Unis

Note de l’auteur

Nous reproduisons ici l’analyse développée dans M. van de Kerchove, « Le sens de la peine dans la jurisprudence de la Cour suprême des États-Unis », Revue interdisciplinaire d’études juridiques, no 61, 2008, p. 1-49.

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Extrait du texte

Introduction

Un des enseignements majeurs que nous avons déjà eu l’occasion de tirer de l’analyse de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle belge et du Conseil constitutionnel français, et que confirmera celle de la Cour européenne des droits de l’homme, réside dans l’importance du contexte dans lequel la question du sens de la peine est abordée. La question en effet ne reçoit pas des réponses invariables selon les différents contextes d’application dans lesquels elle est abordée : ni la juridiction spécifique qui l’aborde, ni la particularité des situations rencontrées, ni les enjeux concrets qui lui sont liés, ne paraissent indifférents aux réponses qui lui sont données.

C’est dans cette perspective qu’il nous a paru intéressant d’analyser la jurisprudence de la Cour suprême des États-Unis, à la fois en raison des particularités contextuelles du droit américain, parmi lesquelles la présence persistante de la peine de mort n’est pas la moindre, et du fait que...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2009

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