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Sens et non-sens de la peine

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Michel Van de Kerchove

Troisième partie. Le sens de la peine à l'épreuve de la jurisprudence

Chapitre III. Le sens de la peine dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français

Note de l’auteur

Nous reproduisons ici l’analyse que nous avons développée dans M. van de Kerchove, « Le sens de la peine dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français », Rev. sc. crim., 2008, p. 805-824.

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Extrait du texte

Introduction

Dans le sillage de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle belge, il nous a paru opportun d’analyser la jurisprudence du Conseil constitutionnel français1524, et cela au moins pour une triple raison. La première réside dans la parenté qui existe incontestablement entre les droits pénaux français et belge qui, outre leurs origines communes, et sans nécessairement évoluer de concert, multiplient les inspirations, voire les emprunts, de manière réciproque. L’étude successive des jurisprudences des juridictions constitutionnelles belge et française relatives à la peine nous a paru dès lors se justifier, voire s’imposer. La deuxième raison réside dans l’antériorité chronologique du Conseil constitutionnel par rapport à son homologue belge. Même si la création de la juridiction française est relativement récente, en tout cas par rapport à d’autres juridictions constitutionnelles comme la Cour suprême des États-Unis, puisqu’elle remonte à 1958, elle est en tout c...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2009

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