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Sens et non-sens de la peine

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Michel Van de Kerchove

Troisième partie. Le sens de la peine à l'épreuve de la jurisprudence

Chapitre I. La motivation des peines dans la jurisprudence de la Cour de cassation belge

Note de l’auteur

Nous reproduisons ici partiellement l’analyse que nous avons publiée dans M. van de Kerchove, « La motivation des peines et la pluralité de leurs objectifs », Rev. dr. pén. crim., 2006 p. 1052-1065.

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Extrait du texte

La motivation spécifique des peines, lorsqu’elle s’ajoute à la motivation générale des décisions judiciaires, répond à un besoin de « justifiabilité1315 ». Sans doute est-il vrai que « la motivation n’empêchera jamais la mauvaise décision », tout comme « une peine "adéquate" ou à tout le moins "satisfaisante" pourrait n’être pas motivée ou mal motivée1316 ». On a également pu affirmer que « l’importance des débats et de la motivation d’une peine est à peu près inversement proportionnelle aux enjeux et aux peines prononcées », et que le choix de la peine serait « un choix opaque parce que les finalités que nous lui assignons sont complexes et bien peu théorisées1317 ». Il n’en reste pas moins qu’elle constitue sans doute une des voies les moins imparfaites, sinon pour aboutir à une peine nécessairement sensée, à tout le moins, pour soumettre celle-ci à un examen critique, dans la mesure où « la justification d’une peine prononcée dans un cas concret peut indéfiniment rebondir, sans j...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2009

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