1079 Cf. notamment R.A. Duff et D. Garland, « Preface : J. Feinberg, "The expressive function of punishment », in A reader on Punishment, éd. par R.A. Duff et D. Garland, Oxford, Oxford University Press, 1994, p. 71 où les auteurs opposent à cet égard la position adoptée par J. Feinberg, que nous évoquerons ici, à celle défendue par I. Primoratz (« Punishment as language », Philosophy, n^o 64, 1989, p. 202 où l’auteur se rallie à ce qu’il appelle un « expressionisme intrinsèque »). On rappellera que la position de Feinberg se distingue également, à cet égard, de celle adoptée par J. Hampton qui se rallie, quant à elle, à ce qu’elle a appelé une « théorie expressive de la rétribution ».

1080 E. Durkheim, De la division du travail social, 9^e éd., Paris, PUF, 1973, p. 77. Cf. également J. Feinberg, « The expressive theory of punishment », in A Reader on Punishment, op.cit., p. 87 : « The condemnatory aspect of punishment does serve a socially useful purpose : it is precisely this element in punishment that makes possible the performance of such symbolic functions as disavowal, non-acquiescence, vindication, and absolution. »

1081 Cf. A. Baratta « Les fonctions instrumentales et les fonctions symboliques du droit pénal », Déviance et société, 1991, vol. XV, n^o 1, p. 18.

1082 Ibidem, p. 18 : « L’existence ou l’application de la peine n’exerce pas la fonction de prévenir les infractions (prévention négative) mais plutôt celle de renforcer la validité des normes (prévention positive) : cela signifie également le rétablissement de la "confiance institutionnelle" [...] dans l’ordre juridique, ébranlée par la perception de la déviance. »

1083 G. Kellens, La mesure de la peine. Précis de pénologie et de droit des sanctions pénales, Liège, Collection scientifique de la faculté de droit de Liège, 1991, p. 194

1084 G. Kellens, Punir. Pénologie et droit des sanctions pénales, Liège, Éditions juridiques de l’Université de Liège, 2000, p. 100.

1085 J. Feinberg, « The expressive function of Punishment », in A Reader on Punishment, éd. par A. Duff et D. Garland, Oxford, Oxford University Press, 1994, p. 73 et s.

1086 J.-P. Brodeur, « Sanction pénale et contre-impunité », in Sanctions, Informations sociales, n^o 127, octobre 2005, p. 122 et s.

1087 Cf. U.S. Criminal Code, titre 18, ch. 227, sec. 3353 (a), (2), (A) qui cite, parmi les objectif de la peine prononcée, le besoin de « promouvoir le respect de la loi ». Cf. également l’article 718 du code criminel canadien qui cite, comme objectif essentiel du prononcé des peines, de « contribuer [...] au respect de la loi ».

1088 E. Durkheim, Les règles de la méthode sociologique, rééd., Paris, PUF, 1960, p. 72.

1089 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 76.

1090 E. Durkheim, Les règles de la méthode sociologique, op. cit., p. 72.

1091 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 76-77.

1092 H. Gross, A Theory of Criminal Justice, New York, Oxford University Press, 1979, p. 401, cité et traduit par J.-P. Brodeur, « Sanction pénale et contre-impunité », op. cit., p. 128.

1093 H. Gross, op. cit., p. 127.

1094 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 77. Cf. également A. Baratta, op. cit., p. 18 : « La fonction de la peine n’est orientée ni sur les infracteurs actuels ni sur les infracteurs potentiels mais essentiellement sur les citoyens respectueux de la loi et sur ceux qui sont supposés la respecter "spontanément". »

1095 J.-P. Brodeur, « Sanction pénale et contre-impunité », op. cit., p. 124-125.

1096 Ibidem, p. 130.

1097 Cf. notament P. Devlin, The Enforcement of Morals, Oxford, Oxford University Press, 1968.

1098 L. Denning, Report of the Royal Commission on Capital Punishment, p. 53, cité par H.L.A. Hart, Law, Liberty, and Morality, Stanford, Stanford University Press, 1963, p. 65.

1099 H.L.A. Hart, Law, Liberty, and Morality, op. cit., p. 83.

1100 Exposé des motifs précédant le projet de loi du 26 octobre 2006 modifiant la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie. Doc. parl., Chambre, 2006-2007, n^o 51-2720/001, p. 24.

1101 Ibidem, p. 25.

1102 Exposé des motifs précédant le projet de loi du 26 octobre 2006 modifiant la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie, Doc. parl., Chambre, 2006-2007, n^o 51-2720/001, p. 27.

1103 D. Caccamisi, « Quand "faire ce qui est juste soit plus fort" conduit à paralyser la lutte contre la discrimination raciale... Vers une dépénalisation partielle de la discrimination raciale ? », in Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?, sous la direction de Y. Cartuyvels, F. Ost, M. van de Kerchove et S. Van Drooghenbroeck, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis-Bruylant, 2007, p. 486.

1104 Doc. Parl., Chambre, 2006-2007, n^o 51-2720/002, p. 2 ; Doc. parl., Chambre, 2006-2007, n^o 51-2720/002, p. 6.

1105 Cf. notamment M. van de Kerchove, « Symbolique et instrumentalité. Stratégies de pénalisation et de dépénalisation dans une société pluraliste », in Punir, mon beau souci. Pour une raison pénale, Revue de l’Université de Bruxelles, 1984, n^o 1-3, p. 123 et s. ; A. Baratta, « Les fonctions instrumentales et les fonctions symboliques du droit pénal », op.cit., p. 18 ; M. van de Kerchove « La dimension symbolique du droit pénal et les limites de son instrumentalisation », in L’État propulsif. Contribution à l’étude des instruments d’action de l’État, publié par Ch.-A. Morand, Paris, Publisud, 1991, p. 114.

1106 Cf notamment Ph. Robert et Cl. Faugeron, Les forces cachées de la justice. La crise de la justice pénale, Paris, Le Centurion, 1980, qui ont clairement mis en lumière que « d’importants clivages traversent la société française à propos des incriminations et de leur ordre de priorité » (p. 185), faisant apparaître une « zone de consensus » relativement faible par rapport aux « zones de dissensus » (p. 179). En Belgique, cf. notamment Les Belges et la justice en 2007. Les résultats du deuxième baromètre de la justice en Belgique, Bruxelles, Bruylant, 2007, p. 50 où l’étude révèle que, si le degré de sévérité de la répression à l’égard de certaines infractions comme la criminalité organisée ou les délits sexuels fait l’objet d’un consensus relativement élevé, celle de la répression d’autres infractions comme les affaires de drogue ou les délits financiers fait l’objet d’un important dissensus.

1107 Cf. notamment H.S. Becker, Outsiders. Studies in the Sociology of Deviance, New York-Londres, The Free Press-Collier-Macmillan, 1963, p. 15 ; J.R. Gusfield, Symbolic Crusade. Statuts Politics and the American Tempérance Movement, Urbana-Chicago-Londres, University of Illinois Press, 1963.

1108 E. Goffman, « Symbols of class status », The British Journal of Sociology, vol. II, n^o 4, 1951, p. 294. Dans le même sens, cf. notamment Ch. Debuyst, « Le concpt de peronnalité dangereuse considéré comme expression d’un point de vue », in Dangerosité et justice pénale. Ambiguïté d’une pratique, sous la direction de Ch. Debuyst, avec la collaboration de Fr. Tulkens, Genève, Masson-Médecine et Hygiène, 1981, p. 32 : « Il importe de vérifier le sens qu’a la réaffirmation d’une valeur par une instance qui dispose de la force pour la faire respecter. Il faut rappeler que toute valeur [...] peut être utilisée pour recouvrir la volonté de faire prévaloir la domination d’un point de vue ou pour protéger une position qu’un groupe ou qu’un individu occupe. »

1109 A cet égard, cf. notamment M. van de Kerchove, « Les lois pénales sont-elles faites pour être appliquées ? Réflexions sur les phénomènes de dissociation entre la validité formelle et l’effectivité des normes juridiques », J.T., 1985, p. 329 et s.

1110 Doc. parl., Sénat, 1976-1977, n^o 954, p. 263.

1111 Ibidem, p. 144.

1112 H.L. Packer, The Limits of the Criminal Sanctions, op. cit., p. 43-44.

1113 H.L. Packer, The Limits of the Criminal Sanctions, op. cit., p. 44.

1114 Concernant ce phénomène de dissociation entre le prononcé d’une peine et son exécution, cf. notamment M. van de Kerchove, Quand dire, c’est punir, op. cit., p. 108 et s.

1115 F. Close, « Requérir la peine privative de liberté et son exécution », in La durée et l’exécution des peines. Rapports de la journée du 22 avril 1988, Liège, Jeune Barreau de Liège, 1988, p. 33.

1116 Commission pour la révision du code pénal, Rapport sur les principales orientations de la réforme, Bruxelles, Moniteur, 1979, p. 85.

1117 Commission pour la revision du code pénal, Rapport sur l’état des travaux, Bruxelles, ministère de la Justice, 1978, p. 32.

1118 Id., Rapport sur l’état des travaux, op. cit., p. 32 ; Id., Rapport sur les principales orientations de la réforme, op. cit., p. 83.

1119 Exposé des motifs précédant le projet de loi du 29 février 1996 portant abolition de la peine de mort et modifiant les peines criminelles, Doc. parl., Chambre, 1995-1996, n^o 453/1, p. 2.

1120 L. Giet, « La prison, cette redoutable inconnue », Rev. dr. pén. crim., 1987, p. 12-13.

1121 E. Bittner et A.M. Platt « The meaning of punishment », Issues in Criminology, vol. 2, n^o 1, 1966, p. 81.

1122 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 77.

1123 J.J. Haus, Principes généraux du droit pénal belge, op. cit., t. I, p. 34.

1124 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 77.

1125 J. Feinberg, « The expressive function of punishment », in A Reader on Punishment, éd. par R.A. Duff et D. Garlantd, Oxford, Oxford University Press, 1994, p. 77.

1126 F. Digneffe, « Durkheim et les débats sur le crime et la peine », in Ch. Debuyst, F. Digneffe et A. Pires, Histoire des savoirs sur le crime et la peine, t. 2, La rationalité pénale et la naissance de la criminologie, Bruxelles-Montréal-Ottawa, Les presses universitaires de Montréal-Les Presses universitaires d’Ottawa-De Boeck Université, 1998, p. 376.

1127 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 53-54.

1128 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 64.

1129 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 33.

1130 Ibidem, p. 77.

1131 E. Durkheim, L’éducation morale, Paris, PUF, 1974, p. 140. Nous devons à Françoise Digneffe (op. cit., p. 382) d’avoir attiré notre attention sur cet aspect de l’évolution de la pensée de Durkheim.

1132 Ibidem, p. 147.

1133 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 52.

1134 Ibidem, p. 56.

1135 Ibid., p. 55.

1136 Ibid., p. 56.

1137 Ibid., p. 63-64.

1138 J. Feinberg, op. cit., p. 75.

1139 Ibidem, p. 80.

1140 Ibid., p. 75.

1141 Ibid., p. 74.

1142 Ibid., p. 76.

1143 Ibid.

1144 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 33-34.

1145 Ibidem, p. 33.

1146 Ibid., p. 61.

1147 J. Feinberg, op. cit., p. 74.

1148 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 56.

1149 Ibidem, p. 47.

1150 J.-P. Brodeur, op. cit., p. 128 et 130.

1151 Ibidem, p. 76.

1152 J. Feinberg, op. cit., p. 77-80.

1153 Rapport fait le 3 juin 1994, au nom de la commission de la Justice par M. Van Belle, Doc. parl., Sénat, sess. extr. 1991-1992, n^o 209/2, p. 11-12.

1154 Rapport fait le 1^er juin 2001, au nom de la commission de la Justice par Mme K. Lalieux, Doc. parl. Chambre, 2000-2001, n^o 50-0549/011, p. 18

1155 Exposé des motifs précédant le projet de loi du 17 février 1993 organisant une procédure de médiation pénale, Doc. parl., Sénat, 1992-1993, n^o 652/1, p. 3.

1156 E. Durkheim, De la division du travail social, op. cit., p. 55-56.

1157 Ibidem, p. 55.

1158 Ibid., p. 77.

1159 J. Feinberg, op. cit.. p. 87-88.

1160 Ibidem, p. 89.

1161 Ibid.

1162 Ibid.

1163 H.L.A. Hart, Law, Liberty, and Morality, Oxford, Oxford University Press, 1963, p. 65-66.

1164 Cf. notamment R.A. Duff, « Alternatives to punishment – or alternative punishments ? », in Retributivism and its Critics, Archiv für Rechts-und Sozialphilosophie, Beiheft 47, éd. par W. Cragg, Stuttgart, Franz Steiner, 1992, p. 43 et s.

1165 J. Feinberg, op. cit., p. 87.

1166 J.-P. Brodeur, op. cit., p. 122-123.

1167 Ibidem, p. 133.

1168 Ibid., p. 132.

1169 A cet égard, cf. notamment M. van de Kerchove, « Accélération de la justice pénale et traitement en "temps réel" », in Temps et droit. Le droit a-t-il pour vocation de durer ? Time and Law. Is it the Nature of Law to Last ?, sous la direction de F. Ost et M. Van Hoecke, Bruxelles, Bruylant, 1998, p. 367 et s.

1170 R. Lallemand, « Le droit de punir et le dialogue ambigu du pénaliste et de la conscience publique », in Punir mon beau souci. Pour une raison pénale, sous la direction de F. Ringelheim, Revue de l’Université de Bruxelles, 1984, n^o 1-3, p. 21.