575 P. Poncela, « Éclipses et réapparition de la rétribution en droit pénal », in Rétribution et justice pénale, Paris, PUF, 1983, p. 11 et s.
576 D. Fogel, « ...We are the living proof... ». The Justice Model for Corrections, Cincinnati, W.H. Anderson, 1975 ; A. Von Hirsch, Doing justice, op. cit..
577 Cf. notamment H. Kelsen, « Justice et droit naturel », in Le droit naturel, Annales de philosophie politique, t. III, Paris, 1959, p. 28 ; M. Virally, La pensée juridique, Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1960, p. 109.
578 M. Cusson, « Le sens de la peine et la rétribution », Rev. int. crim. pol. techn., 1985, no 3, p. 277.
579 E. Bittner et A.M. Platt, « The Meaning of Punishment », Issues in Criminology, vol. 2, no 1, 1966, p. 81 ; F.A. Allen, The Decline of the Rehabilitative Ideal. Penal Policy and Social Purpose, New Haven-Londres, Yale University Press, 1981, p. 71 ; P. Poncela, « Par la peine, dissuader ou rétribuer », op. cit., p. 68-69.
580 E. Kant, Métaphysique des mœurs, 2e partie, Doctrine de la vertu, Paris, Vrin, 1968, p. 138.
581 E. Kant, Métaphysique des mœurs, 1ère partie, Doctrine du droit, Paris, Vrin, 1979, p. 214.
582 Cf. notamment Y. Cartuyvels et F. Ost, Crise du lien social et crise du temps juridique. Le droit est-il encore en mesure d’instituer la société ? L’exemple du droit pénal, Bruxelles, Fondation Roi Baudouin, 1998, p. 71 et s.
583 Cf. F. Ost et M. van de Kerchove, « Le présent, horizon paradoxal des sanctions réparatrices ? », in Philosophie du droit et droit économique, quel dialogue ? Mélanges en l’honneur de Gérard Farjat, Paris, éd. Frison-Roche, 1999, p. 477 et s.
584 P. Poncela, « Eclipses et réapparition de la rétribution en droit pénal », in Rétribution et justice pénale, Paris, PUF, 1983, p. 11.
585 H.L.A. Hart, Punishment and Responsibility. Essays in the Philosophy of Law, Oxford, Owford University Press, 1968, p. 5.
586 Commission « Tribunaux de l’application des peines, statut juridique externe des détenus et fixation de la peine », Rapport final, 2e partie, Bruxelles, 2003, p. 24. Cf. également L. Dupont, « Herstelrecht : afscheid van vergeldend strafrecht ? », in L. Dupont et F. Hutsebaut (éds), Herstelrecht tussen heden en toekomst, Liber amicorum Tony Peters, Louvain, Universitaire Pers Leuven, 2001, p. 218-219.
587 P. Poncela, « Par la peine, dissuader ou rétribuer », Archives de philosophie du droit., t. 26, 1981, p. 65.
588 Ibidem, p. 69.
589 M. Cusson, Pourquoi punir ?, op. cit., p. 82.
590 A cet égard, cf. notamment Rétribution et justice pénale, Paris, PUF, 1983.
591 A. Chauveau et F. Helie, Théorie du code pénal, 2e éd., Paris, Edouard Legrand, 1845, p. 17.
592 L. Jimenez de Asua, « La mesure de sûreté. Sa nature et ses rapports avec la peine (Considérations de droit comparé) », Rev. dr. pén. crim., 1954, p. 29-30.
593 K. Baier, « Is punishment retributive ? », Analysis, vol. 16, no 2, 1955, p. 27.
594 J. Feinberg, « The expressive function of punishment », in J. Feinberg, Doing and deserving. Essays in the theory of responsibility, Princeton, Princeton University Press, 1970, p. 100.
595 Ibidem, p. 98.
596 J. Hampton, « An expressive theory of retribution », in Retributivism and its Critics, éd. par W. Cragg, ARSP, Beiheft 47, 1992, p. 16.
597 A. von Hirsch, Doing Justice. The Choice of Punishment, New York, Hill and Wang, 1976, p. 48.
598 A. von Hirsch, Censure and Sanctions, Oxford, Clarendon Press, 1993, p. 9-10.
599 Ibidem, p. 14.
600 Ibid., p. 12.
601 A cet égard, cf. notamment La vengeance : études d’ethnologie d’histoire et de philosophie. Textes réunis par Raymond Verdier e.a., Paris, Cujas, 1981-1984.
602 M. Cusson, Pourquoi punir ?, op. cit., p. 40.
603 R. Verdier, « Contribution de l’ethnologie au problème de la rétribution », in Rétribution et justice pénale, op. cit., p. 21.
604 M. Virally, op. cit., p. 115-116.
605 J. Hampton, « An expressive theory of retribution », in Retributivism and its Critics, éd. par W. Cragg, ARSP, Beiheft 47, 1992, p. 15. Cf. cependant Id., « Correcting harms versus righting wrongs : the goal of retribution », UCLA Law Review, vol. 39, 1992, p. 1686 où l’auteur a cependant précisé qu’une telle réprobation purement verbale n’était « normalement » pas suffisante : « Reestablishment of the aknowledgment of the victim’s worth is normally not accomplished by the mere verbal or written assertion of the equality of worth of wrongdoer and victim. »
606 H.L.A. Hart, Law, Liberty and Morality, Oxford, Oxford University Press, 1963, p. 65-66. Cf. également B. Guillarme, Penser la peine, Paris, PUF, 2003, p. 57 : « Puisque ce qui est en jeu est le déni d’un message, il ne semble n’y avoir aucune raison pour laquelle l’expression de ce déni ne soit pas verbale ou symbolique plutôt que pénale. Le châtiment impose des souffrances importantes pour le criminel par rapport à d’autres formes d’expression, et ce traitement pénible apparaît infondé. »
607 Cf. notamment J. Kleinig, « The hardness of hard treatment », in Fundamentals of Sentencing Theory. Essays in Honour of Andrew von Hirsch, éd par A. Ashworth et M. Wasik, Oxford, Clarendon Press, 1998, p. 275 ; I. Primoratz, « Punishment as language », Philosophy, vol. 64, 1989, p. 199.
608 A. von Hirsch, Censure and Sanctions, Oxford, Clarendon Press, 1993, p. 12.
609 M.-E. Roujou de Boubée, Essai sur la notion de réparation, Paris, LGDJ, 1974, p. 69.
610 A. von Hirsch, Censure and Sanctions, op. cit., p. 17.
611 Cf. R.A. Duff et D. Garland, « Introduction : thinking about punishment », in A Reader on Punishment, éd. par R.A. Duff et D. Garland, Oxford, Oxford University Press, 1994, p. 7 : « Negative retributivism [...] holds that the guilty, and only the guilty, deserve to be punished, and then only to the extern of their desert – which does not imply that such punisments must be imposed » ; « positive retributivism [...] holds that the guilty must always be punished, to the full extent of their desert [...]. Positive retributivism offers a complete justification of punisment ; negative retributivism cannot offer this, but may figure as a side-constraint on consequentialist accounts of the positive aims of punishment. » Ils précisent cependant qu’un certain nombre d’auteurs se rattachant à ce « rétributivisme négatif », tels que Hart, « ne fondent pas leurs principes négatifs sur la notion de "mérite" ». Nous reviendrons sur ce type d’attitude lors de l’examen des différentes tentatives de conciliation des paradigmes. Concernant la distinction elle-même, cf. également X. Bebin, Pourquoi punir ?, op. cit., p. 64 : « Il existe deux formulations principales des théories rétributives : selon la première, dite "positive", il serait moralement obligatoire de punir un coupable, quelles que soient les conséquences qui pourraient en résulter, tandis que d’après la seconde, dite "permissive", il serait seulement permis de punir un coupable, la sanction ne devant effectivement être imposée que si elle produit des conséquences positives. »
612 Cf. notamment G.P. Fletcher, Rethinking Criminal Law, Boston-Toronto, Little-Brown and Company, 1978, p. 415 : « In contrast to these consequentialist goals, the principle of retribution holds that punishment is just regardless of its consequences [...]. What makes punishment just, regardless of the social good that might follow, is that it is a fitness social response to the commission of the crime. »
613 Cf. notamment J. Haus, Principes généraux du droit pénal belge, 2e éd., t. I, Gand, Ad. Hoste, 1874, p. 21 et s. ; K. Beyens, Straffen als praktijk. Een penologisch onderzoek naar straftoemeting, Bruxelles, VUB Press, 2000, p. 204 ; K. Ambos et Ch. Steiner, « On The Rationale of Punishment at the domestic and international level », in Le droit pénal à l’épreuve de l’internationalisation, publié par M. Henzelin et R. Roth, Paris-Genève-Bruxelles, LGDJ-Georg-Bruylant, 2002, p. 313.
614 H. Gross, « Punishment », in Punishment. Selected Readings, éd. par J. Feinberg et H. Gross, Encino-Belmont, Dickenson Publishing Company, 1975, p. 2.
615 Ibidem, p. 2.
616 A cet égard, cf. notamment W. Naucke, « Le droit pénal rétributif selon Kant », in Rétribution et justice pénale, op.cit., p. 73 et s. Cf. également A.P. Pires, « Kant face à la justice criminelle », in Ch. Debuyst, F. Digneffe et A. Pires, Histoire des savoirs sur le crime et la peine, t. 2, La rationalité pénale et la naissance de la criminologie, Bruxelles-Montréal-Ottawa, Les presses universitaires de Montréal-Les Presses universitaires d’Ottawa-De Boeck Université, 1998, p. 145 et s.
617 E. Kant, Métaphysique des mœurs. Doctrine du droit, trad. par A. Philonenko, 2e éd., Paris, 1979, p. 98.
618 Ibidem, p. 214. Cette interprétation est également celle à laquelle se rallie E. Pin Coffs, « Classical retributivism », in, Punishment. Selected Readings, op.cit., p. 18.
619 E. Kant, Métaphysique des mœurs. Doctrine du droit, op. cit., p. 102.
620 Ibidem, p. 246.
621 Ibid., p. 214.
622 Ibid., p. 216.
623 S. A. Lazaridis, « La rétribution dans la philosophie pénale anglo-saxonne d’aujourd’hui », A.P.D., t. 28, 1983, p. 98.
624 F.H. Bradley, Ethical studies, 2e éd., Oxford, Oxford University Press, 1827 (réimp., 1970), p. 26-27, cité par S. A. Lazaridis, « La rétribution dans la philosophie pénale anglo-saxonne d’aujourd’hui », op. cit., p. 93.
625 G.W.F. Hegel, Principes de la philosophie du droit, trad. par A. Kaan, Paris, Gallimard, 1940, § 99 et 101.
626 R. Polin, « La notion de la peine dans la philosophie du droit de Hegel », in Rétribution et justice pénale, op. cit., p. 89.
627 J. Rawls, « Two concepts of rules », The Philosophical Review, t. XIV, 1955, p. 4-5.
628 J. Hampton, « An expressive theory of retribution », in Retributivism and its Critics, éd. par W. Cragg, ARSP, Beiheft 47, 1992, p. 4.
629 Ibidem, p. 6.
630 Ibid., p. 12.
631 A. von Hirsch, Doing Justice, op. cit., p. 46.
632 O. Höffe, Principes du droit, trad. de l’allemand par J.-C. Merle, Paris, Cerf, 1993, p. 174.
633 A cet égard, cf. notamment M. van de Kerchove, « Pour une éthique de l’intervention du droit pénal entre moralisme et instrumentalisme », in Variations sur l’éthique. Hommage à Jacques Dabin, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1994, p. 449 et s.
634 A.C. Berghuys, op. cit., p. 70.
635 K. Ambos et Ch. Steiner, op.cit., p. 313. Cf. également B. Slattery, « The myth of retributive justice, in Retributivism and its Critics, éd. par W. Cragg, ARSP, Beiheft 47, 1992, p. 31 : « The retributive view holds that punishment is justified simply by the fact that a crime was committed, rater than by reference to some future goal. » A défaut de pouvoir qualifier la relation établie ainsi entre le crime et la peine de conceptuelle, téléologique ou causale, l’auteur la qualifie de « mythique ».
636 M. Cusson, Pourquoi punir ?, Paris, Dalloz, 1987, p. 82.
637 Th. Pech., « Neutraliser la peine », in A. Garapon, F. Gros et Th. Pech, Et ce sera justice. Punir en démocratie, Paris, Odile Jacob, 2001, p. 160.
638 A.P. Pires, « Kant face à la justice criminelle », op. cit., p. 167.
639 K. Ambos et Ch. Steiner, op. cit., p. 312.
640 Cf. également U.S. Criminal Code, titre 18, ch. 227, sec. 3553, (a), (2), (A) qui cite, parmi les objectifs de la peine prononcée, le besoin de « refléter la gravité de l’infraction [...] et de fournir une punition juste de l’infraction » et l’article 718 du code criminel canadien qui assigne au prononcé des peines « l’objectif essentiel de contribuer [...] au maintien d’une société juste [...] par l’infliction de sanctions justes ». Le nouvel article 132-24 du code pénal français se contente, quant à lui, de citer, parmi les objectifs à concilier, « la sanction du condamné ». On remarquera cependant que la version initiale du texte utilisait le terme de « punition ».
641 J. Hampton, « An expressive theory of retribution », in Retributivism and its Critics, éd. par W. Cragg, ARSP, Beiheft 47, 1992, p. 13.
642 J. Hampton, op. cit., p. 3.
643 A. von Hirsch. Doing Justice, op. cit., p. 45-46.
644 Ibidem, p. 46.
645 Ibid..
646 Ibid., p. 55.
647 Commission « Tribunaux de l’application des peines, statut juridique externe des détenus et fixation de la peine », op. cit., Avant-projet de loi modifiant le code d’instruction criminelle, le code pénal, la loi du 29 juin 1964 concernant la suspension, le sursis et la probation et la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police vue d’adapter la fixation de la peine et l’obligation de motivation du juge et en vue d’adapter les modalités de sanctions et de réactions du juge pénal, art. 16 insérant un article 6 bis, 1° dans le code pénal.
648 Code criminel canadien, art. 718 a) ; Sentencing and Parole Reform Act 2001 de Nouvelle Zélande, art. 7 (e).
649 M. Cusson, Pourquoi punir ?, op. cit., p. 83.
650 Telle est notamment la conception adoptée par I. Primoratz, « Punishment as language », Philosophy, no 64, 1989, p. 196 qui déclare se rallier, pour cette raison, à ce qu’il appelle un « expressionnisme intrinsèque ». Cf. également A. von Hirsch, Censure and Sanctions, Oxford, Clarendon Press, 1993, p. 11 qui reproche à certains auteurs comme A. Braithwaite de consacrer une conception « instrumentaliste » de l’humiliation, au service de la réintégration sociale du délinquant, qui la rapproche cette fois d’un objectif de prévention spéciale.
651 M. Cusson, Pourquoi punir ?, Paris, Dalloz, 1987, p. 88.
652 A.P. Pires, « Beccaria, l’utilitarisme et la rationalité pénale moderne », in Ch. Debuyst, F. Digneffe et A. Pires, Histoire des savoirs sur le crime et la peine, t. 2, La rationalité pénale et la naissance de la criminologie, Bruxelles-Montréal-Ottawa, Les presses universitaires de Montréal-Les Presses universitaires d’Ottawa-De Boeck Université, 1998, p. 138-139.
653 E. Kant, Métaphysique des mœurs. Doctrine du droit, op. cit., p. 215.
654 Ibidem.
655 Ibid.
656 E. Kant, Métaphysique des mœurs. Doctrine du droit, op. cit.
657 Ibidem, p. 216.
658 Ibid., p. 217.
659 G.W.F. Hegel, Principes de la philosophie du droit, op. cit., § 101.
660 J. Rawls, Two Concepts of Rules, op. cit., p. 4.
661 M. Cusson, Pourquoi punir ?, op. cit., p. 88.
662 Ibidem.
663 J. Hampton, op. cit., p. 13.
664 Ibidem, p. 15.
665 A. von Hirsch, Censure and Sanctions, op. cit., p. 17.
666 A. von Hirsch, Censure and Sanctions, op. cit., p. 18.
667 Ibidem, p. 31-32.
668 A. von Hirsch, Censure and Sanctions, op. cit., p. 34-35.
669 Ibidem, p. 19.
670 Ibid., p. 36.
671 A. von Hirsch et U. Narayan, « Degradingness and intrusiveness », in A. von Hirsch, Censure and Sanctions, op. cit., p. 82.
672 Ibidem, p. 83.
673 A. von Hirsch et U. Narayan, op. cit., p. 84.
674 R.A. Duff, Trials and Punishment, Cambridge, e.a., Cambridge University Press, 1986, p. 42.
675 R.A. Duff, « Punishment, expression and penance », in Recht und Moral. Beitrage zu einer Standortsbestimmung, Baden-Baden, 1991, p. 241 ; Id., Trials and Punishment, op. cit., p. 261.
676 Id., Trials and Punishment, op. cit., p. 262.
677 A. von Hirsch, Censure and Sanctions, op. cit., p. 72-73. C’est la raison pour laquelle l’auteur oppose cette forme de désapprobation, qu’il qualifie d’« interne », à celle qu’il défend, et qu’il qualifie d’« externe ».
678 M. Matravers, Justice and Punishment. The Rationale of Coercion, Oxford, Oxford University Press, 2000, p. 89.
679 R. Merle, La pénitence et la peine. Théologie, droit canonique, droit pénal, Paris, Cerf-Cujas, 1985, p. 143.