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Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

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Yves Cartuyvels
, 
Hugues Dumont
, 
François Ost
, 
et al.

Les droits de l’humanité l’emportent-ils sur les droits de l’homme ?

Paul Martens

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Extrait du texte

Lorsque l’histoire connaît des ruptures qui font que la société précédente ne ressemble pas à la société ultérieure, le droit pénal peut, s’il suit son cheminement ordinaire, se révéler inapte à prendre en compte les bouleversements du monde. Au lendemain des guerres, des révolutions ou des restaurations, si c’est le ressentiment des vainqueurs qui l’emporte, le droit répressif devra aggraver ses vertus répressives pour satisfaire leur désir d’épuration. Si c’est le pardon qui triomphe, il devra au contraire se laisser désarmer par les mesures de prescription, d’amnistie et autres procédés juridiques d’effacement des rancunes.

Au temps où le pouvoir du monarque était incontestable, il puisait dans sa puissance régalienne la force d’imposer juridiquement ce que son sentiment ordonnait. Quand, par l’Édit de Nantes, Henry IV voulut apaiser les Français, il pouvait exiger « que la mémoire de toutes choses passées depuis mars 1585 ainsi que de tous les troubles précédents demeure éteinte ...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2007

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