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Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

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Yves Cartuyvels
, 
Hugues Dumont
, 
François Ost
, 
et al.

Droit pénal et droits de l’homme : le point de vue de la Cour européenne des droits de l’homme

Sébastien Van Drooghenbroeck

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Extrait du texte

« Il faudrait beaucoup de temps et de place pour retracer l’histoire de ce couple mouvementé, souvent désuni, parfois réconcilié, mais inévitablement complémentaire, comme le sont toutes les logiques apparemment contraires ». Tels sont les termes par lesquels, en 2000, Régis de Gouttes introduisait une magistrale étude consacrée aux relations entre le droit pénal et les droits de l’homme1.

Au cœur de cette histoire mouvementée, gît le « paradoxe pénal », pour reprendre cette fois-ci les mots de Mireille Delmas-Marty2.

En effet, on peut tout d’abord percevoir le droit criminel comme un bouclier, dressé avec une efficacité voulue redoutable devant les atteintes éventuelles aux biens juridiques de première importance que sont les droits fondamentaux : la vie, l’intégrité physique, l’honneur et la réputation3. Le droit pénal se met ici au service des droits de l’homme. Pour paraphraser Pascal, « il faut que ce qui est juste soit plus fort ».

D’un autre côté, le droit pénal est le glaive qu...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2007

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