Les sources du droit revisitées - vol. 4
Théorie des sources du droit
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ».
L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne pr...
Publisher: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Place of publication: Bruxelles
Published on OpenEdition Books: May 28, 2019
Digital ISBN: 978-2-8028-0510-6
Series: Collection générale | 135
Year of publication: 2012
Number of pages: 1032
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Chapitre I. Les sources du droit
Philippe Gérard
Section I. Les règles de reconnaissance et l’identification des normes juridiques validesSection III. La difficulté, voire l'impossibilité d'identifier une source « méta »
Pierre D'Argent
Le droit international : quand les sources cachent les sujetsOlivier Corten
§ 5. Les rapports entre droit international et droits nationaux : vers une déformalisation des règles de reconnaissance ?Pierre Brunet and Véronique Champeil-Desplats
Section IV. La théorie des contraintes juridiques face aux théories des sources du droitSection V. Le concept de force normative face à la théorie des sources du droit
Catherine Thibierge
§ 2. « Force normative » et « Validité plurielle »Des alliées pour une « théorie ouverte du droit » ?
Chapitre II. Le soft law
Antoine Bailleux
Section I. Le soft law et les deux droitsIsabelle Hachez
Section II. Le soft law : qui trop embrasse mal étreint ?Stéphane Gerry-Vernières
Section III. Les « petites » sources du droit (à propos des sources étatiques non contraignantes)Chapitre III. L'internormativité
Jacques Chevallier
L’internormativitéRegards de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste
Régine Beauthier and Pierre-Olivier de Broux
Un regard historien : sources du droit, sources du pouvoir ?François Ost
Conclusions généralesCette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ».
L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles.
Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l’ensemble de l’ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l’impossibilité, d’identifier une source « méta », des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l’internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l’ouvrage, elles-mêmes précédées d’un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l’historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.
Isabelle Hachez (ed.)
Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis.
Yves Cartuyvels (ed.)
Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis. Juriste, Séminaire Interdisciplinaire d'Études Juridiques (SIEJ) et Centre d'études sociologiques (CES) – Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles).
Hugues Dumont (ed.)
Professeur ordinaire aux Facultés universitaires Saint-Louis. Président du Centre interdisciplinaire de recherche en droit constitutionne. Co-directeur du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques.
Philippe Gérard (ed.)
Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis
François Ost (ed.)
François Ost est né à Bruxelles en 1952. Ancien étudiant des Facultés universitaires Saint-Louis, il est docteur en droit, licencié en droit économique et licencié en philosophie. Chargé de cours aux Facultés, il est actuellement doyen de la Faculté de droit. Ses enseignements concernent l'introduction au droit, les libertés publiques, la théorie du droit et le droit naturel. Il est l'auteur, avec J. Lenoble, de Droit, mythe et raison (1980) et, avec M. Van de Kerchove, de Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1981).
Michel Van de Kerchove (ed.)
Recteur honoraire et professeur émérite des Facultés universitaires Saint-Louis, Michel Van de Kerchove y a notamment enseigné le droit pénal pendant plus de vingt ans. Coprésident du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques, il a consacré la plupart de ses recherches à une approche critique et interdisciplinaire du droit en général et du droit pénal en particulier. Docteur honoris causa de l'Université de Genève, il a également été professeur au Centre universitaire de Luxembourg et à la Katholieke Universiteit Brussel. Outre de nombreux articles, traductions et directions d'ouvrages, il a publié Le droit sans peines. Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux États-Unis (1987), Quand dire, c'est punir. Essai sur le jugement pénal (2005) et Chronique de droit pénal. 2001-2005 (2006). Il a également publié avec Françoise Tulkens Introduction au droit pénal (1991 ; 8e éd., 2007) et Chronique de droit pénal. 1992-1995 (1997) ; avec Yves Cartuyvels Chronique de droit pénal. 1996-2000 (2002) ; et avec François Ost Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1981), Jalons pour une théorie critique du droit (1987 ; trad, espagnole, 2001)), Le système juridique entre ordre et désordre (1988 ; trad, anglaise, 1994 ; trad, espagnole, 1997), Entre la lettre et l'esprit (1989), Le droit ou les paradoxes du jeu (1992 ; trad, italienne, 1995), De la pyramide au réseau ? Pour une dialectique du droit (2002).
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Imaginaire et création historique
Philippe Caumières, Sophie Klimis and Laurent Van Eynde (ed.)
2006
Socialisme ou Barbarie aujourd’hui
Analyses et témoignages
Philippe Caumières, Sophie Klimis and Laurent Van Eynde (ed.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle and Maxime Berlingin (ed.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret and Laurent Van Eynde (ed.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
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2010
Castoriadis et la question de la vérité
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Les sources du droit revisitées - vol. 1
Normes internationales et constitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (ed.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 2
Normes internes infraconstitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (ed.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 3
Normativités concurrentes
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (ed.)
2012
Le droit malgré tout
Hommage à François Ost
Yves Cartuyvels, Antoine Bailleux, Diane Bernard et al. (ed.)
2018
Repenser l’institution et la désinstitutionnalisation à partir du handicap
Actes de la Conférence Alter 2022
Isabelle Hachez and Nicolas Marquis (ed.)
2024
L’autonomie à l’épreuve du handicap, le handicap à l’épreuve de l’autonomie
Yves Cartuyvels, Valérie Aucouturier, Louis Bertrand et al. (ed.)
2025
Le Dieu des philosophes (vol. I)
Approches phénoménologiques : Heidegger, Stein, Lévinas, Marion, Lacoste
Benoît Bourgine, Hugues Dumont, Raphaël Gély et al. (ed.)
2026
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