Les sources du droit revisitées - vol. 4
Théorie des sources du droit
Collection généraleÉditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
Collection : Collection générale
Année d’édition : 2012
Nombre de pages : 1032
Présentation
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ».
L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles.
Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l’ensemble de l’ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l’impossibilité, d’identifier une source « méta », des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l’internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l’ouvrage, elles-mêmes précédées d’un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l’historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.
Sommaire
Chapitre I. Les sources du droit
Philippe Gérard
Section I. Les règles de reconnaissance et l’identification des normes juridiques validesSection III. La difficulté, voire l'impossibilité d'identifier une source « méta »
Pierre D'Argent
Le droit international : quand les sources cachent les sujetsOlivier Corten
§ 5. Les rapports entre droit international et droits nationaux : vers une déformalisation des règles de reconnaissance ?Pierre Brunet et Véronique Champeil-Desplats
Section IV. La théorie des contraintes juridiques face aux théories des sources du droitSection V. Le concept de force normative face à la théorie des sources du droit
Catherine Thibierge
§ 2. « Force normative » et « Validité plurielle »Des alliées pour une « théorie ouverte du droit » ?
Chapitre II. Le soft law
Antoine Bailleux
Section I. Le soft law et les deux droitsIsabelle Hachez
Section II. Le soft law : qui trop embrasse mal étreint ?Stéphane Gerry-Vernières
Section III. Les « petites » sources du droit (à propos des sources étatiques non contraignantes)Chapitre III. L'internormativité
Jacques Chevallier
L’internormativitéRegards de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste
Régine Beauthier et Pierre-Olivier de Broux
Un regard historien : sources du droit, sources du pouvoir ?François Ost
Conclusions généralesLe texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
