Les sources du droit revisitées - vol. 3
Normativités concurrentes
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ».
L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne pr...
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-8028-0509-0
DOI : 10.4000/books.pusl.2100
Collection : Collection générale | 135
Année d’édition : 2012
Nombre de pages : 328
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Chapitre V. Les normativités concurrentes
Section 1 – La doctrine
François Ost et Michel Van de Kerchove
§ 1. La doctrine entre « faire savoir » et « savoir-faire »Julie Ringelheim
§ 2. Le rôle de la doctrine dans l’émergence du droit international des droits de l’homme. Regards sociologiques sur un facteur de création du droitSection 3 – La pratique
Pascale Deumier
§ 1. La pratique et les sources du droitXavier Delgrange et Isabelle Hachez
§ 2. La prise en compte de la pratique dans l’appréciation du standstill : une indéniable source de complexitéSection 4 – Les codes de conduite
Benoit Frydman et Gregory Lewkowicz
§ 1. Les codes de conduite : source du droit global ?Maxime Berlingin, Gabriela De Pierpont et Philippine Stroobant
§ 2. Les règles de « bonne gouvernance » dans le droit des sociétés et le droit économiqueFrançois R. Van der Mensbrugghe
Section 5. Le droit comparé comme source du droit ?Julie Allard et Laurent Van Eynde
Section 6. Le dialogue des jurisprudences comme source du droitArguments entre idéalisation et scepticisme
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ».
L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles.
Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l’analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l’équité, la pratique ou les codes de conduite, sans oublier le droit comparé et le dialogue des jurisprudences. On notera que l’étude des actes de soft law est par ailleurs déclinée à chaque niveau de la pyramide normative dans les volumes 1 et 2 et fait l’objet d’analyses approfondies dans le cadre du volume 4.
Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis
Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis. Juriste, Séminaire Interdisciplinaire d'Études Juridiques (SIEJ) et Centre d'études sociologiques (CES) – Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles).
Professeur ordinaire aux Facultés universitaires Saint-Louis. Président du Centre interdisciplinaire de recherche en droit constitutionne. Co-directeur du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques.
Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis
François Ost est né à Bruxelles en 1952. Ancien étudiant des Facultés universitaires Saint-Louis, il est docteur en droit, licencié en droit économique et licencié en philosophie. Chargé de cours aux Facultés, il est actuellement doyen de la Faculté de droit. Ses enseignements concernent l'introduction au droit, les libertés publiques, la théorie du droit et le droit naturel. Il est l'auteur, avec J. Lenoble, de Droit, mythe et raison (1980) et, avec M. Van de Kerchove, de Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1981).
Recteur honoraire et professeur émérite des Facultés universitaires Saint-Louis, Michel Van de Kerchove y a notamment enseigné le droit pénal pendant plus de vingt ans. Coprésident du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques, il a consacré la plupart de ses recherches à une approche critique et interdisciplinaire du droit en général et du droit pénal en particulier. Docteur honoris causa de l'Université de Genève, il a également été professeur au Centre universitaire de Luxembourg et à la Katholieke Universiteit Brussel. Outre de nombreux articles, traductions et directions d'ouvrages, il a publié Le droit sans peines. Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux États-Unis (1987), Quand dire, c'est punir. Essai sur le jugement pénal (2005) et Chronique de droit pénal. 2001-2005 (2006). Il a également publié avec Françoise Tulkens Introduction au droit pénal (1991 ; 8e éd., 2007) et Chronique de droit pénal. 1992-1995 (1997) ; avec Yves Cartuyvels Chronique de droit pénal. 1996-2000 (2002) ; et avec François Ost Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1981), Jalons pour une théorie critique du droit (1987 ; trad, espagnole, 2001)), Le système juridique entre ordre et désordre (1988 ; trad, anglaise, 1994 ; trad, espagnole, 1997), Entre la lettre et l'esprit (1989), Le droit ou les paradoxes du jeu (1992 ; trad, italienne, 1995), De la pyramide au réseau ? Pour une dialectique du droit (2002).
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Imaginaire et création historique
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2006
Socialisme ou Barbarie aujourd’hui
Analyses et témoignages
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle et Maxime Berlingin (dir.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
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2010
Castoriadis et la question de la vérité
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Les sources du droit revisitées - vol. 1
Normes internationales et constitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 2
Normes internes infraconstitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 4
Théorie des sources du droit
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Le droit malgré tout
Hommage à François Ost
Yves Cartuyvels, Antoine Bailleux, Diane Bernard et al. (dir.)
2018
Repenser l’institution et la désinstitutionnalisation à partir du handicap
Actes de la Conférence Alter 2022
Isabelle Hachez et Nicolas Marquis (dir.)
2024
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