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La proportionnalité dans le droit de la convention européenne des droits de l’homme

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Sébastien Van Drooghenbroeck

Remerciements

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Textauszug

Il paraîtra assurément paradoxal de consacrer plus de sept cent pages à la proportionnalité. N'est-il pas en effet singulier, voire absurde, de prétendre dévoiler dans la plus totale démesure ce qui n'est, en dernière analyse, qu'un impératif de modération, une invitation à l'économie, une prohibition de l'excès ?

Au lecteur, il appartiendra de juger de la pertinence et du succès de cette entreprise. Qu'il me soit cependant permis d'exprimer ici ma sincère gratitude à l'égard de ceux et celles sans lesquels cette dernière n'aurait pu aboutir.

Le présent ouvrage constitue une version écourtée et réactualisée d'une thèse de doctorat soutenue le 16 février 2001 aux Facultés Universitaires Saint-Louis, et réalisée dans le cadre d'un mandat d'Aspirant octroyé par le Fonds National de la Recherche Scientifique.

Ladite thèse puise ses racines profondes dans une conversation qu'il m'a été donné d'avoir, en 1994, avec M. Paul Martens, juge à la Cour d'arbitrage, lorsque, étudiant de première li...

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