Légiférer dans la ville médiévale
« Faire bans, edictz et statuz »
Le processus d'élaboration de la législation des villes médiévales est une question rarement abordée en soi jusqu'à présent, contrairement au droit édictal princier et à l'exception notable des villes italiennes où précisément État et cité se sont souvent confondus. Une trentaine de spécialistes, juristes, historiens du droit et historiens du monde urbain, se sont réunis aux Facultés universitaires Saint-Louis pour l'étudier dans une perspective européenne et interdisciplinaire. Les différents...
Note de l’éditeur
Actes du colloque international tenu à Bruxelles les 17-20 novembre 1999
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-8028-0493-2
DOI : 10.4000/books.pusl.20467
Collection : Collection générale | 87
Année d’édition : 2001
Nombre de pages : 700
Jean-Marie Cauchies
Avant-proposHugues Dumont
Allocution inauguraleJean-Marie Cauchies
L’activité législative communale dans l’Occident médiéval : directions et pistes de rechercheChantal Ammann-Doubliez
Le Grand livre des ordonnances de Fribourg/Suisse (1363-1466) : genèse et fonctionsMaría Asenjo González
Las ordenanzas antiguas de Toledo. Siglos XIV y XVCarmen Batlle Gallart
Les ordonnances relatives à la vie sociale de Barcelone (première moitié du XIVe siècle)Hanno Brand
Les ordonnances de la ville de Leyde : aspects de leur genèse, de leur promulgation et de leur applicationClaire Brochard-Montagner
La législation urbaine sur les voies d’eau et l’Aa à Saint-Omer aux XIVe et XVe sièclesMyriam Carlier et Peter Stabel
Questions de moralité dans les villes de la Flandre au Bas Moyen Âge : sexualité et activité législative urbaine (bans échevinaux et statuts de métiers)Giorgio Chittolini
La validità degli statuti cittadini nel territorio (Lombardia, sec. XIV-XV)Denis Clauzel, Isabelle Clauzel-Delannoy, Laurent Coulon et al.
L’activité législative dans les villes du nord de la France à la fin du Moyen ÂgeTomàs de Montagut i Estragués
La jurisdicción municipal en Cataluña y los juristas de Barcelona en la baja edad mediaIsabel Falcon Perez
Estatutos emanados del gobierno municipal de Zaragoza en el siglo XVSébastien Hamel
Le processus de création des règlements commerciaux à Saint-Quentin aux XIVe-XVe sièclesEberhard Isenmann
Städtisches Gesetzgebungs- und Verordnungsrecht in Rechtsliteratur und in rechtsgutachten deutscher Juristen des SpätmittelaltersBeatrix C. M. Jacobs
La législation communale de Bois-le-Duc au Moyen ÂgePhilippe Jansen
Statuer et amender. Rédaction et promulgation des statuts et de leurs riformanze dans les communes des Marches aux XIVe-XVe sièclesOdile Kammerer
Pratiques et normalisation législatives dans les villes du sud-ouest de l’Empire (XIIIe-XVe siècles)Miguel Ángel Ladero Quesada
Las ordenanzas de Sevilla. Siglos XIII-XVIAlain Marchandisse
Vivre en période de vide législatif et institutionnel : l’après-Othée (1408-1418) dans la principauté de LiègeMichel Pauly
Le corpus législatif de la ville de Luxembourg reconstitué à travers la pratique administrative et judiciairePedro Andrés Porras Arboledas
La práctica de la policía en Castilla a través de los fueros, ordenanzas y bandos de buen gobierno durante los siglos XIII al XVIJean-Marie Yante
Législation et préoccupations économiques des villes liégeoises et namuroises (XIIIe-XVe siècles). Enjeux et rapports de forcesAlbert Rigaudière
Conclusions généralesLe processus d'élaboration de la législation des villes médiévales est une question rarement abordée en soi jusqu'à présent, contrairement au droit édictal princier et à l'exception notable des villes italiennes où précisément État et cité se sont souvent confondus. Une trentaine de spécialistes, juristes, historiens du droit et historiens du monde urbain, se sont réunis aux Facultés universitaires Saint-Louis pour l'étudier dans une perspective européenne et interdisciplinaire. Les différents stades du processus législatif sont envisagés : l'initiative et la décision politique (situées dans un jeu de concurrence et de collaboration entre pouvoirs), l'idéologie et le discours mis en œuvre, les matières traitées, la confection des actes, leur publication et leur conservation.
Une telle étude est essentielle non seulement pour la connaissance des modes de régulation de la vie urbaine, mais aussi pour celle de leur impact sur les campagnes et sur la législation princière. L'espace ainsi couvert comprend la Péninsule ibérique, l'Italie, la France, la Suisse, l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg.
Jean-Marie Cauchies (dir.)
Éric Bousmar (dir.)
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Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
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