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Quel avenir pour le droit de l’environnement ?

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François Ost
, 
Serge Gutwirth

IV. Responsabilité

Le droit de la responsabilité civile en matière écologique : entre relecture et création

Xavier Thunis

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Extrait du texte

« Si je ne réponds pas de moi, qui répondra de moi ?
Mais si je ne réponds que de moi, suis-je encore moi ? »1

1. Autant de responsabilité que de pouvoir. Telle est, simplifiée à l’extrême, l’idée qui se dégage avec force des travaux philosophiques tentant de fonder une éthique élargie et un devoir vis-à-vis de ce qui n’existe pas encore2.

Le droit de la responsabilité civile peut-il faire place à cette équation radicale, à la mesure de capacités d’action humaine au retentissement insoupçonné dans le temps et dans l’espace ? Peut-il prendre, sans se dénaturer, cette orientation « plus franchement dirigée vers un futur lointain qui dépasse celui des conséquences prévisibles »3 ? La question est abrupte. On peut y donner des éléments de réponse en dégageant les traits et les facteurs d’une évolution qui tend à assigner à la responsabilité civile un champ d’application toujours plus vaste, que ce soit par l’extension de concepts traditionnels (chapitre I) ou par la construction de régimes...

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