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OpenEdition Books

Quel avenir pour le droit de l’environnement ?

 | 
François Ost
, 
Serge Gutwirth

IV. Responsabilité

IV. Responsabilité

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Extrait du texte

L'idée de responsabilité pourrait bien représenter le fil d'Ariane du droit de l'environnement de demain. Située à l'interface de l'éthique (« responsabilité à l'égard des générations futures »), de la réflexion économique (principe du « pollueur-payeur ») et du droit, elle est susceptible de rendre compte d'une grande partie des normes et procédures du droit de l'environnement. Au sens traditionnel de responsabilité-sanction de la faute se sont en effet ajoutées la responsabilité-couverture du risque qui, indépendamment de l'hypothèse de la faute, vise à dédommager la victime du préjudice et s'accompagne de systèmes de mutualisation des risques, ensuite la responsabilité-prévention qui est au fondement de quelques-unes des solutions les plus originales du droit de l’environnement, telles les législations sur les études d'incidences et le principe de précaution qui les prolonge, et enfin la responsabilité-participation qui vise à assurer l'implication de tous dans la protection des ...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1996

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