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Quel avenir pour le droit de l’environnement ?

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François Ost
, 
Serge Gutwirth

I. Fondements

Expertise scientifique et droit de l'environnement

Eric Naim-Gesbert

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Extrait du texte

« Le droit, comme toutes les choses, est roulé par les vagues du devenir universel »2.
« La pensée n'est qu'un éclair au milieu d'une longue nuit. Mais c'est cet éclair qui est tout »3.

Plan de l'étude

Introduction

I. Le discours de l'expertise scientifique en droit de l'environnement ou l'émergence d'une vérité plurielle à juridiciser.

A. L'expertise scientifique en matière de changement climatique, pré-maturation du droit de l'environnement.

  1. Une situation écologiquement complexe qui rend malaisée l'expertise scientifique.

  2. La nécessité d'adopter un processus normatif spécifique tenant compte de l'incertitude scientifique.

B. L'expertise scientifique, production d'une norme sociale dont dépend essentiellement le droit de l'environnement.

  1. L'expertise scientifique, connaissance utile surdéterminée par sa relation au pouvoir.

  2. L'union sacrée du savoir et du pouvoir, source d'un droit objectif et admissible.

II. Le droit de l'environnement : un droit médiateur des rapports homme-nature.

A. L'étude d...

Auteur

ATER à la faculté de droit (Université Jean Moulin Lyon III) et membre de l'équipe de recherche de l'Institut de droit de l'environnement (IDE) de cette même faculté.

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