6 G. BURDEAU, Traité de science politique, t. V : Les régimes politiques, 3e éd., Paris, 1985, no 252, p. 512.
7 V. dans ce sens la définition minimale de la démocratie proposée par N. BOBBIO, The Future of Democracy, Cambridge, 1987, p. 24-25.
8 V. par exemple la double définition de la démocratie, en termes d’idéal et en termes de procédures, proposée par J. ROLAND PENNOCK, Démocratie Political Theory, Princeton, 1979, p. 4 et s., et, du même auteur, The Justification of Democracy, in G. BRENNAN et L. E. LOMASKY (éds.), Politics and Process. New Essays in Démocratie Thought, Cambridge, 1989, p. 15 et s. V. également G. BURDEAU, Traité, op. cit., no 255.
9 Cf. TOCQUEVILLE, De la démocratie en Amérique (Biographie, préface et bibliographie par F. Furet), Paris, 1981, t. I, p. 57 et s., 107 et s. ; P. MANENT, Tocqueville et la nature de la démocratie, Paris, 1982, p. 24 et s.
10 Cf. M. GAUCHET, Tocqueville, l’Amérique et nous. Sur la genèse des sociétés démocratiques, in Libre, 7, 1980, p. 84 et s. ; Cl. LEFORT, Pour une sociologie de la démocratie, in J.-L. SEURIN, La démocratie pluraliste, Paris, 1981, p. 59-60.
11 Cf. G. BURDEAU, Traité, op. cit., no 254.
12 Cf. R.A. DAHL, Democracy and its Critics, New Haven, 1989, p. 84 et s.
13 V. sur les préalables théologiques et politiques de cette mutation préparée par la monarchie absolue : M. GAUCHET, La Révolution des droits de l’homme, Paris, 1989, p. 15-19.
14 Cf. Cl. LEFORT, Pour une sociologie de la démocratie, op. cit., p. 41 ; Essais sur le politique (XIXe - XXe siècles), Paris, 1986, p. 29, 47.
15 Cf. Cl. LEFORT, Essais sur le politique, op. cit., p. 53-55.
16 Cf. M. GAUCHET, Tocqueville, l’Amérique et nous, op. cit., p. 59-64.
17 Cf. Cl. LEFORT, Essais sur le politique, op. cit., p. 26-28 ; v. également U. RÖDEL, G. FRANKENBERG, H. DUBIEL, Die demokratische Frage, Francfort s. M., 1989, p. 86-89.
18 Nous avons critiqué cette dérive, à propos de certains principes généraux du droit mettant en jeu l’idée d’égalité, dans un ouvrage antérieur : Droit, égalité et idéologie. Contribution à l’étude critique des principes généraux du droit, Bruxelles, 1981, p. 277 et s.
19 SIEYES, Observations sur le rapport du Comité de constitution concernant la nouvelle organisation de la France, in Ecrits politiques (Choix et présentation par R. Zapperi), Paris, 1985, p. 256.
20 Cf. B. CONSTANT, Principes de politique applicables à tous les gouvernements représentatifs, et particulièrement à la Constitution actuelle de la France, in De la liberté chez les modernes. Ecrits politiques (Textes choisis, présentés et annotés par M. Gauchet), Paris, 1980, p. 316.
21 V. sur cette dynamique dont Tocqueville avait anticipé toute l’ampleur : M. GAUCHET, Tocqueville, l’Amérique et nous, op. cit., p. 84-104.
22 Cette ambiguïté explique sans doute la convergence paradoxale entre certains arguments anti-racistes (en particulier le thème de l’égalité dans la différence) et les thèses défendues par certains mouvements de tendance nationaliste et populiste. Alors qu’elle apparaissait jusqu’il y a peu comme une ressource argumentative propre au discours anti-raciste, la thématique de l’égalité a été assimilée par ces mouvements qui en limitent l’application aux membres d’une communauté dont l’identité culturelle doit être préservée. V. sur cette convergence paradoxale : P.-A. TAGUIEFF, La force du préjugé. Essai sur le racisme et ses doubles, Paris, 1988, p. 12 et s.
23 Cf. C. CASTORIADIS, Nature et valeur de l’égalité, in Domaines de l’homme. Les carrefours du labyrinthe II, Paris, 1986, p. 315 ; La ‘polis ‘grecque et la création de la démocratie, in Domaines de l’homme, op. cit., p. 286 et s.
24 Cf. J. ROLAND PENNOCK, Démocratie Political Theory, op. cit., p. 6 et 7. V. également G. BURDEAU, Traité, op. cit., no255.
25 Cf. B. HOLDEN, Understanding Liberal Democracy, 2e éd., New York, 1993, p. 8 et s.
26 Cf. R. A. DAHL, Democracy and its Critics, op. cit., p. 96 et s.
27 Cf. J. HABERMAS, Les problèmes de la légitimation dans l’Etat moderne, in Après Marx (trad. de J.-R. Ladmiral et Marc B. de Launay), Paris, 1985, p. 259 et s.
28 Cf. A.-M. ROVIELLO, L’institution kantienne de la liberté, Bruxelles, 1984, p. 162 et s.
29 Cf. KANT, Sur l’expression courante : il se peut que ce soit juste en théorie, mais en pratique cela ne vaut rien, in Théorie et pratique. Droit de mentir (trad. par L. Guillermit), Paris, 1988, p. 39.
30 Cf. KANT, Projet de paix perpétuelle. Esquisse philosophique (trad. par J. Gibelin), Paris, 1990, p. 15, note 1 ; Métaphysique des mœurs. Première partie. Doctrine du droit (trad. par A. Philonenko), Paris, 1971, § 46, p. 196.
31 Cf. A. RENAUT, Penser le sujet de droit, aujourd’hui, in Images et usages de la nature en droit (sous la dir. de Ph. GERARD, Fr. OST et M. van de KERCHOVE), Bruxelles, 1993, p. 549-550.
32 Cl. LEFORT, Essais sur le politique, op. cit., p. 29.
33 G. BURDEAU, Traité, op. cit., no 264 et s.
34 C.B. MACPHERSON, Principes et limites de la démocratie libérale, Paris, 1985, p. 28 et s. V. également D. HELD, Models of Democracy, Cambridge, 1987, p. 36 et s. (mais cet auteur donne à la démocratie de protection un champ historique plus étendu, incluant la pensée de Machiavel).
35 Cf. C. PATEMAN, Participation and Democratie Theory, Cambridge, 1970, p. 20, qui voit dans la pensée politique de Bentham et dans celle de James Mill des illustrations de cette thèse.
36 Cf. G. BURDEAU, Le libéralisme, Paris, 1979, p. 8, 150 et s. ; D. HELD, op. cit., p. 41-42.
37 B. CONSTANT, Principes de politique, op. cit., p. 408.
38 Cf. B. CONSTANT, Principes de politique, op. cit., p. 307, 334-335.
39 Tel est l’objectif général que Bentham assigne invariablement au pouvoir politique légitime (cf. J. BENTHAM, Constitutional Code, vol. I (F. ROSEN et J.H. BURNS éds.), Oxford, 1983, p. 18).
40 Cf. I. BERLIN, Introduction et Deux conceptions de la liberté, in Eloge de la liberté (trad. par J. Carnaud et J. Lahana), Paris, 1969, p. 41 et s., 171 et s.
41 Ces objectifs sont constitués, en premier lieu, par la sécurité et la subsistance, et, en second lieu, par l’abondance et l’égalité. Cf. Traités de législation civile et pénale, Principes du Code civil, in Œuvres de J. Bentham, jurisconsulte anglais (éd. E. DUMONT), Bruxelles, 1829, t. I, p. 56 et s. ; Leading Principles of a Constitutional Code for Any State (1823), in Works (J. BOWRING éd.), Edimbourg, 1838-1843, t. II, p. 269-272. V. à ce sujet F. ROSEN, Jeremy Bentham and Representative Democracy, Oxford, 1983, p. 29-30.
42 Cf. B. CONSTANT, De la liberté des anciens comparée à celle des modernes, in De la liberté chez les Modernes, op. cit., p. 501.
43 Ainsi Constant déclare-t-il que « nous ne pouvons plus jouir de la liberté des anciens, qui se composait de la participation active et constante au pouvoir collectif » (De la liberté des anciens, op. cit., p. 501).
44 Cf. I. BERLIN, Deux conceptions de la liberté, op. cit., p. 178.
45 Cf. B. CONSTANT, Principes de politique, op. cit., p. 270 et s. (les droits en jeu recouvrent la liberté individuelle, la liberté religieuse, la liberté d’opinion, la jouissance de la propriété et la garantie contre tout arbitraire).
46 B. CONSTANT, De la liberté des anciens., op. cit., p. 512.
47 Cf. C. CASTORIADIS, Nature et valeur de l’égalité, op. cit., p. 319-320 critiquant la définition de la liberté adoptée par Constant et les restrictions qui en découlent an ce qui concerne l’autonomie politique.
48 Cf. D. HELD, Models of Democracy, op. cit., p. 69.
49 V. sur ces thèses : G. SARTORI, The Theory of Democracy Revisited, Chatham, 1987, p. 114, 158, 163 et s. 279, 283 et 317.
50 Cf. G. SARTORI, op. cit., p. 284 et s., 300 et s.
51 Cf. G. SARTORI, op. cit., p. 60 et s., 116 et s.
52 Cf.J. HABERMAS, Faktizität und Geltung. Beiträge zur Diskurstheorie des Rechts und des demokratischen Rechtsstaats, 3e éd., Francfort s. M., 1993, p. 162.
53 Cf. J. HABERMAS, Faktizität und Geltung, op. cit., p. 151-153.
54 Cf. A. TOURAINE, Qu’est-ce que la démocratie ?, Paris, 1994, p. 44.
55 Cf. A. TOURAINE, op. cit., p. 62-63.
56 A cet égard, lorsqu’il défend à juste titre un principe de limitation du pouvoir d’Etat dans la démocratie, A. Touraine, sur ce point tout au moins, nous paraît trop s’accommoder du libéralisme, en particulier lorsqu’il oppose un esprit républicain, qualifié de révolutionnaire, soucieux d’assurer la participation politique des citoyens, à un esprit démocratique qui impliquerait nécessairement la sauvegarde des droits naturels des individus. De même nous paraît-il difficile de souscrire à l’interprétation proposée au sujet des thèses de Rousseau qui seraient censées offrir une justification, non de la démocratie, mais seulement de l’Etat national moderne (op. cit., p. 59-60).
57 Cf. J. RAWLS, Political Liberalism, op. cit., p. 19 et 30.
58 Cf. R. DWORKIN, Foundations of Liberal Equality, in The Tanner Lectures on Human Values, XI, Salt Lake City, 1990, p. 102.
59 Il n’en va pas de même pour la liberté d’adopter une conception qui serait inconciliable avec les principes fondateurs de la démocratie. Sous peine de contredire l’exigence d’autonomie, la politique démocratique ne saurait imposer aux individus une conception compatible avec ces principes.
60 V. à cet égard J. HABERMAS, Faktizität und Geltung, op. cit., p. 155 et 159, évoquant ce processus circulaire dans lequel le contenu des droits fondamentaux qui constituent des conditions de l’autonomie politique est lui-même dépendant, quant à son interprétation, de la mise en œuvre de cette autonomie.
61 Cf. L. J. HUME, Bentham and Bureaucracy, Cambridge, 1981, p. 258.
62 Cf. J. BENTHAM, Constitutional Code, op. cit., p. 42, 49.
63 Nous avons évoqué ce problème dans une étude antérieure : Droit et pouvoir dans la pensée de J. Bentham, in Actualité de la pensée juridique de Jeremy Bentham (sous la dir. de Ph. GERARD, Fr. OST et M. van de KERCHOVE), Bruxelles, 1987, p. 155 et s.
64 J. BENTHAM, Constitutional Code, op. cit., p. 36.
65 Cf. Ph. GERARD, Droit et pouvoir, op. cit., p. 121 et s.
66 De la démocratie en Amérique, op. cit., t. II, p. 385-386.
67 V. sur cet individualisme : De la démocratie en Amérique, op. cit., t. II, p. 125 et s.
68 Cf. R.W. KROUSE, « Classical » Images of Democracy in America : Madison and Tocqueville, in G. DUNCAN (éd.), Démocratie Theory and Practice, Cambridge, 1983, p. 69 et s. ; P.-L. ASSOUN, Tocqueville et la légitimation de la modernité, in Analyses et réflexions sur Tocqueville, De la démocratie en Amérique, Paris, 1985, p. 156-157.
69 Cf. C. PATEMAN, Participation and Democratic Theory, op. cit., p. 17.
70 Cf. A. RYAN, Two Concepts of Politics and Democracy : James and John Stuart Mill, in M. FLEISHER (éd.), Machiavelli and the Nature of Political Thought, New York, 1972, p. 77 et s. ; v. également I. HAMPSHERMONK, The Historical Study of « Democracy », in G. DUNCAN (éd.), Democratic Theory and Practice, op. cit., p. 32 et s.
71 Cf. C.B. MACPHERSON, Principes et limites de la démocratie libérale, op. cit., p. 57 et s. ; D. HELD, Models of Democracy, op. cit., p. 72 et s.
72 J.-J. ROUSSEAU, Du contrat social, in Oeuvres complètes (édition publiée sous la direction de B. GAGNEBIN et M. RAYMOND), t. III, Paris, 1964, livre I, chap. VI, p. 360.
73 Du contrat social, livre I, chap. VIII, p. 364.
74 Cf. Du contrat social, livre III, chap. XV, p. 428 et s.
75 Cf. Considérations sur le gouvernement de la Pologne et sur sa réformation projettée, in Oeuvres complètes, op. cit., p. 978 et s.
76 Cf. J. S. MILL, Considerations on Representative Government, in Essays on Politics and Society (J.M. ROBSON éd.) (Collected Works of John Stuart Mill, vol. XIX), Toronto, 1977, p. 412.
77 Considérations, op. cit., p. 390, 392, 406 et s.
78 Cf. Considérations, op. cit., p. 406 et s. ; v. également C. PATEMAN, Participation and Democratic Theory, op. cit., p. 29-30.
79 Considérations, op. cit., p. 400 et s.
80 V. à ce sujet C. PATEMAN, Participation and Démocratie Theory, op. cit., p. 32-33 ; C.B. MACPHERSON, Principes et limites de la démocratie libérale, op. cit., p. 74-80.
81 Cf. Considérations, op. cit., p. 442, 446, 459, 467.
82 Cf. Considerations, op. cit., p. 446-447.
83 Cf. Considérations, op. cit., p. 473 et s.
84 V. à ce propos D. HELD, Models of Democracy, op. cit., p. 94-95.
85 Cf. A. RYAN, Mill and Rousseau : Utility and Rights, in G. DUNCAN (éd.), Democratic Theory and Practice, op. cit., p. 41.
86 Cf. Considerations, op. cit., p. 535 et s.
87 Cf. D. HELD, Models of Democracy, op. cit., p. 101-102.
88 Cf. D.F. THOMPSON, John Stuart Mill and Représentative Government, Princeton, 1976, p. 179-180, qui considère que Mill ne parvient pas à résoudre la tension entre l’exigence de participation et celle de compétence.
89 V. à cet égard au sujet de Mill : D. MILLER, Democracy and Social Justice, in P. BIRNBAUM, J. LIVELY, G. PARRY (éds.), Democracy, Consensus and Social Contract, Londres, 1978, p. 80 et s.
90 V. en particulier parmi les auteurs favorables à la « démocratie de participation » : G. DUNCAN et St. LUKES, The New Democracy, in Political Studies, XI, 1963, p. 158 et s. ; P. BACHRACH, The Theory of Democratic Elitism. A Critique, Boston, 1967, Lanham, 1980, p. 3 et s., 98-99 ; C. PATEMAN, Participation and Democratic Theory, op. cit., p. 20-21,27 et s. ; C.B. MACPHERSON, Principes et limites de la démocratie libérale, op. cit., p. 148 ; C. C. GOULD, Rethinking Democracy. Freedom and Social Cooperation in Politics, Economy, and Society, Cambridge, 1988, p. 297.
91 Cf. G. SARTORI, op. cit., p. 158-159.
92 V. sur le contraste entre ces deux formes de démocratie et sur la conception de la liberté que présuppose la démocratie moderne : G. SARTORI, op. cit., p. 278 et s., 305.
93 Cf. G. SARTORI, op. cit., p. 309-310.
94 Cf. R.W. KROUSE, op. cit., p. 68-75.
95 Cf. C. PATEMAN, Participation and Démocratie Theory, op. cit., p. 24 et s.
96 Cf. C.B. MACPHERSON, Principes et limites de la démocratie libérale, op. cit., p. 148.
97 Cf. C.C. GOULD, Rethinking Democracy, op. cit., p. 35-41, 45-47.
98 Cf. C.C. GOULD, Rethinking Democracy, op. cit., p. 60 et s.
99 Cf. C.C. GOULD, Rethinking Democracy, op. cit., p. 26-27.
100 Cf. J. ELSTER, The Market and the Forum : Three Varieties of Political Theory, in J. ELSTER et A. HYLLAND (éds.), Foundations of Social Choice Theory, Cambridge, 1989, p. 121 et s., soulignant que, même si elles se réalisent, ces conséquences positives ne sont que des effets secondaires de la participation. Ces conséquences ne sauraient, en tant que telles, constituer la justification principale de la participation.
101 Cf. B. CONSTANT, Principes de politique, op. cit., p. 269 et s. V. à ce sujet L. FERRY et A. RENAUT, Philosophie politique, 3 : Des droits de l’homme à l’idée républicaine, Paris, 1985, p. 84-91, qui développent une critique pertinente des objections de Constant à l’encontre des thèses de Rousseau.
102 Cette doctrine « classique » reconstituée par Schumpeter emprunte apparemment ses éléments, non seulement à Rousseau, mais aussi aux Utilitaristes anglais.
103 Cf. J. SCHUMPETER, Capitalisme, socialisme et démocratie (trad. de G. Frain), Paris, 1963, p. 341 et s., 366.
104 Cf. J. SCHUMPETER, op. cit., p. 367 et s.
105 Cf. B. BERELSON, P. LAZARSFELD, W. McPHEE, Voting. A Study of Opinion Formation in a Presidential Campaign, Chicago, 1954.
106 Cf. G.A. ALMOND, S. VERBA, The Civic Culture. Political Attitudes and Democracy in Five Nations, Princeton, 1963, Newbury Park, 1989, p. 337 et s.
107 V. en particulier A. DOWNS, An Economic Theory of Democracy, New York, 1957, p. 29 où l’auteur reconnaît sa dette envers Schumpeter.
108 V. sur les traits de la polyarchie : R. A. DAHL, A Preface to Democratic Theory, Chicago, 1956, p. 63 et s. ; Polyarchy. Participation and Opposition, New Haven, 1971, p. 3 et s. ; Democracy and its Critics, op. cit., p. 220 et s.
109 Cf. R.A. DAHL, Polyarchy, op. cit., p. 3.
110 Cf. R.A. DAHL, A Preface to Democratic Theory, op. cit., p. 67-71.
111 Cf. R.A. DAHL, Democracy and its Critics, op. cit., p. 218219.
112 V. sur ces controverses, entre autres, les textes regroupés dans H. KARIEL (éd.), Frontiers of Democratic Theory, New York, 1970.
113 Cf. C.B. MACPHERSON, Principes et limites de la démocratie libérale, op. cit., p. 107-108 ; D. HELD, Models of Democracy, op. cit., p. 178.
114 Cf. G. DUNCAN et S. LUKES, The New Democracy, op. cit., p. 163-165. Quoique formulée à propos de certaines positions de R. Dahl, cette objection nous semble plus pertinente en ce qui concerne les thèses de Schumpeter.
115 Cf. J. SCHUMPETER, op. cit., p. 366.
116 V. à ce sujet : Q. SKINNER, The Empirical Theorists of Democracy and their Critics : A Plague on Both Their Houses, in Political Theory, I, 1973, p. 298 et s.
117 Cette redéfinition était d’autant plus aisée que le contenu descriptif du terme « démocratie », et en particulier les institutions qui répondent au principe de l’autonomie collective, sont imprécis et sujets à controverses : cf. I. HAMPSHER-MONK, op. cit., p. 26 et s.
118 Les divergences entre Schumpeter et Mill concernent la participation politique et le progrès intellectuel et moral qui est censé en découler. Par contre, il est certain que l’élitisme de Schumpeter n’est pas sans relation avec celui de Mill (cf. D. MILLER, The Competitive Model of Democracy, in G. DUNCAN (éd.), Democratic Theory and Practice, Cambridge, 1983, p. 137).
119 Cf. C. PATEMAN, Participation and Democratic Theory, op. cit., p. 18 et s. ; I. HAMPSHER-MONK, op. cit., p. 35 ; D. MILLER, The Competitive Model of Democracy, op. cit., p. 133-134 ; D. HELD, Models of Democracy, op. cit., p. 166.
120 Cf. R. KROUSE, op. cit., p. 76-77.
121 Cf. G. DUNCAN et S. LUKES, op. cit., p. 163.
122 Cf. R.A. DAHL, Democracy and its Critics, op. cit., p. 83.
123 Cf. R.A. DAHL, Democracy and its Critics, op. cit., p. 88-96.
124 Cf. R.A. DAHL, Democracy and its Critics, op. cit., p. 177.
125 V. dans ce sens Q. SKINNER, The Empirical Theorists of Democracy, op. cit., p. 300 et s.
126 Cf. R.A. DAHL, Democracy and its Critics, op. cit., p. 265 et s.
127 Cf. C.C. GOULD, op. cit., p. 98.
128 Cf. R.A. DAHL, Democracy and its Critics, op. cit., p. 223.
129 Cf. Ph. LAU VAUX, Les grandes démocraties contemporaines, Paris, 1990, no 15.
130 Cf. C.C. GOULD, op. cit., p. 81 et s., 248.
131 Cf. A. DOWNS, op. cit., p. 5-6.
132 Cf. A. DOWNS, op. cit., p. 246.
133 V. à ce sujet les critiques développées par B. BARRY, Sociologists, Economists and Democracy, Chicago, 1970, chap. II, V et VI ; D. MILLER, The Competitive Model, op. cit., p. 146 et s.
134 V. dans ce sens Ch. MOUFFE, Democratic Citizenship and the Political Community, in Ch. MOUFFE (éd.), Dimensions of Radical Democracy. Pluralism, Citizenship, Community, Londres, 1992, p. 231 et s. qui se réfère à ce propos à la distinction universitas/societas élaborée par M. OAKESHOTT, On Human Conduct, Londres, 1975.
135 V. par exemple, en ce qui concerne le contexte américain, les diverses propositions de réforme suggérées par B. BARBER, Strong Democracy. Participatory Politics for a New Age, Berkeley, 1984, p. 266 et s. ; v. également La participation directe du citoyen à la vie politique et administrative (sous la direction de F. DELPEREE), Bruxelles, 1986, C.C. GOULD, op. cit., p. 258 et s., Th. E. CRONIN, Direct Democracy. The Politics of Initiative, Referendum and Recall, Cambridge (Mass.), 1989.