Jalons pour une théorie critique du droit

François Ost; Michel Van de Kerchove

doi:10.4000/books.pusl.15032

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Jalons pour une théorie critique du droit

François Ost et Michel Van de Kerchove

La théorie du droit oscille traditionnellement entre un descriptivisme dogmatique et un constructivisme réducteur. Dans le premier cas, la scientificité de la démarche est sacrifiée au profit de la simple reproduction de son objet ; dans le deuxième cas, elle risque de dénaturer la spécificité du phénomène juridique.

De même, la théorie du droit semble souvent partagée entre un modèle scientifique qui n'accorde, au moins apparemment, aucune place aux valeurs et une attitude où les jugements ...

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Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

Lieu d’édition : Bruxelles

Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019

ISBN numérique : 978-2-8028-0377-5

DOI : 10.4000/books.pusl.15032

Collection : Travaux et recherches | 9

Année d’édition : 1987

ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8028-0050-7

Nombre de pages : 602

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Avant-propos

Première partie. Statut épistémologique de la science du droit

I. Pour une théorie interdisciplinaire du droit

II. Rationalité et souveraineté du législateur, "paradigmes" de la dogmatique juridique ?

Deuxième partie. Le phénomène juridique

III. La définition du droit. Réflexions méthodologiques et introductives

IV. Création et application du droit. Structure linéaire ou circulaire du système juridique ?

Troisième partie. La validité en droit

V. Essai de définition et de caractérisation de la validité juridique

VI. Les lois pénales sont-elles faites pour être appliquées ? Réflexions sur les phénomènes de dissociation entre la validité formelle et l'effectivité des normes juridiques

Quatrième partie. L'interprétation en droit

VII. L'interprétation judiciaire et le postulat de rationalité du législateur

VIII. Le "jeu" de l'interprétation en droit. Contribution à l'étude de la clôture du langage juridique

Cinquième partie. Droit et éthique

IX. Le problème des fondements éthiques de la norme juridique et la crise du principe de légalité

X. La légitimité dans le discours juridique : cohérence, performance, consensus ou dissensus ?

Index thématique

Bibliographie

La théorie du droit oscille traditionnellement entre un descriptivisme dogmatique et un constructivisme réducteur. Dans le premier cas, la scientificité de la démarche est sacrifiée au profit de la simple reproduction de son objet ; dans le deuxième cas, elle risque de dénaturer la spécificité du phénomène juridique.

De même, la théorie du droit semble souvent partagée entre un modèle scientifique qui n'accorde, au moins apparemment, aucune place aux valeurs et une attitude où les jugements de valeur se substituent à toute forme d'explication.

Entre ces positions extrêmes, n'y a-t-il pas une troisième voie ? N'est-il pas possible de tenter d'expliquer le phénomène juridique, tout en rendant compte de sa spécificité ? N'est-il pas possible de clarifier les enjeux éthiques et politiques qui lui sont liés, sans adopter une attitude immédiatement partisane ?

C'est une telle voie que les auteurs s'efforcent de suivre en posant ici un ensemble de jalons pour une théorie critique et interdisciplinaire du droit.

Dans cet esprit, cinq thèmes essentiels sont abordés : la théorie de la connaissance juridique, la définition et la structure du phénomène juridique, la validité en droit, l'interprétation de la loi par le juge, les rapports qui se nouent entre droit et éthique.

François Ost

François OST est né à Bruxelles en 1952. Ancien étudiant des Facultés universitaires Saint-Louis, il est docteur en droit, licencié en droit économique et licencié en philosophie. Chargé de cours aux Facultés, il est actuellement doyen de la Faculté de droit. Ses enseignements concernent l'introduction au droit, les libertés publiques, la théorie du droit et le droit naturel. Il est l'auteur, avec J. Lenoble, de Droit, mythe et raison (1980) et, avec M. van de Kerchove, de Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1981).

Michel Van de Kerchove

Recteur honoraire et professeur émérite des Facultés universitaires Saint-Louis, Michel Van de Kerchove y a notamment enseigné le droit pénal pendant plus de vingt ans. Coprésident du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques, il a consacré la plupart de ses recherches à une approche critique et interdisciplinaire du droit en général et du droit pénal en particulier. Docteur honoris causa de l'Université de Genève, il a également été professeur au Centre universitaire de Luxembourg et à la Katholieke Universiteit Brussel. Outre de nombreux articles, traductions et directions d'ouvrages, il a publié Le droit sans peines. Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux États-Unis (1987), Quand dire, c'est punir. Essai sur le jugement pénal (2005) et Chronique de droit pénal. 2001-2005 (2006). Il a également publié avec Françoise Tulkens Introduction au droit pénal (1991 ; 8^e éd., 2007) et Chronique de droit pénal. 1992-1995 (1997) ; avec Yves Cartuyvels Chronique de droit pénal. 1996-2000 (2002) ; et avec François Ost Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1981), Jalons pour une théorie critique du droit (1987 ; trad, espagnole, 2001)), Le système juridique entre ordre et désordre (1988 ; trad, anglaise, 1994 ; trad, espagnole, 1997), Entre la lettre et l'esprit (1989), Le droit ou les paradoxes du jeu (1992 ; trad, italienne, 1995), De la pyramide au réseau ? Pour une dialectique du droit (2002).

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