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L’obligation de garde

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René Robaye

Conclusion

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Extrait du texte

1. S'il faut préciser la nature et le domaine d'application de la notion juridique de custodia à l'époque classique, la démarche la plus opportune est d'en dresser un portrait par touches successives, en reprenant les conclusions partielles auxquelles amènent les différents contrats qui ont été étudiés.

2. A la lecture des textes relatifs au contrat de dépôt, on ne peut manquer d'être frappé par une apparente contradiction. D'une part, il apparaît que la responsabilité du dépositaire - sauf s'il est rémunéré ou s'il a accepté par convention une aggravation de responsabilité - est limitée à son dol. Il est dit que le dépositaire "non praestat custodiam", ne répond pas de la custodia, pas plus qu'il n’est tenu de sa faute, ce qui se justifie aisément par le fait qu’il rend gratuitement un service d’ami. Mais d'autre part, les textes enseignent de façon tout aussi claire que l'on attend du dépositaire qu'il garde la chose qui lui a été remise, et qu'il s'agit là du but principal de ce c...

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